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En direct du conseil municipal du 12 juin 2018

Ma Mairie 14 juin 2018

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48 projets de délibération étaient à l'ordre du jour du conseil municipal.
BUDGET
⇒ COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DU MAIRE POUR L’EXERCICE 2017 ET DES BUDGETS ANNEXES
Le compte administratif (CA) présente le bilan financier annuel de l’ordonnateur (le Maire). Il est établi à partir de sa comptabilité propre et expose les résultats de l’exécution du budget. A cette fin, il retrace et arrête les recettes et les dépenses de l’exercice précédent, en faisant état des crédits totaux ouverts au cours de l’exercice, des réalisations définitives et des résultats de clôture par section.
Pour l'exercice 2017, et conformément au compte de gestion arrêté par le Trésorier de la province Sud, le compte administratif du budget principal du Maire présente un résultat définitif déficitaire de 45 095 622 F, se décomposant comme suit :
 
Section de fonctionnement
 
 
 
 
En 2017, les dépenses réelles de fonctionnement ont été mandatées à hauteur de 15 145 122 532 F, soit 95,99 % des prévisions budgétaires. Le montant des dépenses mandatées augmente en valeur et en volume.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Les recettes réelles de fonctionnement ont été titrées à hauteur de 17 939 744 679 F, soit 99,05 % des prévisions budgétaires. Elles ont augmenté de près de 164 millions par rapport à 2016, soit une hausse de 0,92 %, principalement sur les participations et les cessions de biens alors que le produit fiscal continue de diminuer (- 470 millions en 2017).
Après trois années de décroissance consécutive : - 1 milliard en 2014, - 1,2 milliard en 2015 et – 513
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Section d’investissement
Pour 2017, les dépenses réelles d’investissement ont été mandatées à hauteur de 6 408 191 604 F et se répartissent par politique publique comme suit (en MF) :

 

 

UNE VILLE SÉCURISANTE : 435 648 880 F
Améliorer la réponse de sécurité ;
Améliorer la couverture de la sécurité civile ;
Améliorer le niveau de sécurité sanitaire.
 
UNE VILLE A L’ECOUTE DES QUARTIERS : 234 684 558 F
Développer la démocratie participative ;
Améliorer la vie et les relations dans les quartiers ;
Améliorer le service rendu aux usagers de la mairie.
 
UNE VILLE SOLIDAIRE : 477 336 617 F
Favoriser la réussite éducative ;
Cibler et mieux accompagner les différents publics ;
Renforcer le lien social.
 
UNE VILLE ATTRACTIVE : 72 603 502 F
Transformer le centre-ville en centre de vie ;
Nouméa Ville Numérique.
 
UNE VILLE CULTURE POUR TOUS : 63 990 572 F
Démocratiser la culture.
 
UNE VILLE SPORT POUR TOUS : 1 109 369 688 F
Développer la pratique sportive pour tous.
 
UN PROJET URBAIN MODERNISÉ : 2 776 539 199 F
Moderniser les espaces urbains ;
Ville responsable et durable ;
La politique de la mobilité.
 
UNE MAIRIE PERFORMANTE : 1 238 018 588 F
Préserver la capacité d’action municipale.
 
Le remboursement de la dette en capital s’est élevé à 784 385 402 F pour l’exercice 2017.
Les recettes réelles d’investissement comptabilisées s’élèvent à 5.305.229.343 F, dont 2 235 173 572 F correspondant à l’affectation du résultat excédentaire 2016 pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.
Les subventions d’investissement 2017 s’établissent à 997 914 237 F. Elles regroupent les participations de collectivités et de tiers qui ont permis de financer le programme d’investissement communal et de cautions reçues. Elles se répartissent comme ci-après par partenaire :
 
- Contrat d’Agglomération 2011-2016
  • Etat                                                                                                     321 172 586 F
  • Province Sud                                                                                      135 584 449 F
-Contrat d’Agglomération 2017-2021
  • Etat                                                                                                       28 290 368 F
  • Province Sud                                                                                        12 870 218 F
- Nouvelle-Calédonie
  • Participation aux travaux du rond-point Berthelot                                31 969 187 F
  • Participation aux travaux de la liaison Artigue-Cherrier                       24 259 500 F
  • Réfection des courts de tennis Marie-Louise-Lhuillier                           1 000 000 F
- province Sud
  • Participation aux travaux du rond-point Berthelot 82 500 000 F
  • Restauration de la fontaine Céleste                                                    17 600 000 F
 
-Etat
  • Dotation d’équipements territoriaux et ruraux                                   236 316 706 F
  • Travaux VRD, rues Fernand-Legras et Auguste-Page(FEI 2015)      52 505 966 F
  • Vidéo protection                                                                                  19 689 738 F
  • Réfection du plateau sportif Suzette-Tessier (FIPE 2016)                  10 444 991 F
  • Aménagement de toilettes publiques (TDIL 2016)                               6 900 000 F
  • Réalisation du centre aquatique Magenta (TDIL 2015)                        5 649 385 F
  • Aménagement d’équipements sportifs (CNDS)                                   2 260 926 F
  • Aménagements des trottoirs de Tindu (TDIL 2017)                                475 607 F
- Autres
  • Travaux de remblaiement du parc urbain de Sainte-Marie
8 324 610 F
En matière d’emprunts, 950 millions contractés en 2016 auprès de l’Agence Française de Développement (AFD) ont été perçus en 2017. Pour le financement du programme d’investissement 2017, deux nouveaux emprunts ont été conclus avec l’AFD pour un montant global de 1,1 milliard :
  •  556 millions (taux fixe de 0 % sur 17 ans) – Prêt Equivalent Fonds Verts pour financer des opérations à caractère environnemental ;
  •  562 millions (taux fixe de 1,99 % sur 17 ans) pour le financement d’opérations standards.
Ainsi, en tenant compte de ces emprunts, l’encours de la dette s’établit à 9,1 milliards (en consolidant les budgets), avec un taux d’endettement (encours de dette sur recettes réelles de fonctionnement) modéré s’établissant à 45,8 % des recettes de couverture et une excellente solvabilité de 3,3 ans, comme illustré ci-dessous :
 
 
 
 
 
 
 
 Compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers pour l’exercice 2017
 
Ce budget annexe permet de centraliser en termes budgétaires les différentes actions engagées par la Ville sur ce domaine de compétence, afin d'apprécier le coût des prestations servies aux usagers.
 
Conformément au compte de gestion du Trésorier de la province Sud, le compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers pour l'exercice 2017 présente un résultat définitif excédentaire de 183 416 265 F. Il sera définitivement intégré au budget 2018 à l’occasion de l’affectation des résultats, après le vote du compte administratif.
 
La poursuite des efforts d’optimisation et de réduction des déchets, la stratégie de la Ville en matière de prévention et de collecte fondée sur l’exigence d’une obligation de résultat au titre des nouveaux marchés de propreté urbaine renouvelés en 2016 ainsi que l’optimisation de la REOM ont permis de ramener ce SPIC à l’équilibre, sans contribution du budget principal, d’une part et de procéder à une nouvelle baisse des tarifs de la REOM de 3 % en 2017, d’autre part.
 
 Compte administratif du budget annexe de la gestion de la distribution de l’eau potable pour l’exercice 2017
 
Ce budget annexe relatif à la distribution de l’eau potable permet de centraliser, en termes budgétaires, les différentes opérations menées par la Ville pour sécuriser et renforcer l’alimentation en eau potable sur l’ensemble du territoire de la commune, et d’évaluer le coût des services rendus aux usagers.
Conformément au compte de gestion du Trésorier de la province Sud, le compte administratif du budget annexe de la distribution de l’eau potable pour l'exercice 2017 présente un résultat définitif déficitaire de 3 445 827 F. Il sera définitivement intégré au budget 2018 à l’occasion de l’affectation des résultats, après le vote du compte administratif.
L’exploitation du service a dégagé un excédent de 121 millions qui a permis de financer le programme d’investissement. Des subventions d’investissement de 1,3 million, des recettes d’emprunt de 291 millions et le résultat reporté ont complété le financement des investissements structurants de ce budget annexe, s’élevant à 391 millions.
 
 Compte administratif du budget annexe de la gestion de l’assainissement et des stations d’épuration pour l’exercice 2017
 
Ce budget annexe pour la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration permet de centraliser, en termes budgétaires, la politique menée par la Ville pour l'amélioration et le renforcement du traitement des eaux usées sur l'ensemble de la Commune, et d'évaluer le coût des services rendus aux usagers.
Conformément au compte de gestion du Trésorier de la province Sud, le compte administratif du budget annexe de la gestion de l’assainissement et des stations d’épuration pour l'exercice 2017 présente un résultat définitif excédentaire de 96 038 408 F. Il sera définitivement intégré au budget 2018 à l’occasion de l’affectation des résultats, après le vote du compte administratif.
L’exploitation du service a permis de dégager un excédent de fonctionnement de presque 198 millions qui a permis de financer le programme d’investissement. Des subventions d’investissement pour 60 millions, un emprunt de 40 millions et le résultat reporté ont complété le financement des investissements structurants de ce budget annexe, s’élevant à 311 millions.
 
 
CADRE DE VIE
 Convention de mise à disposition d’un espace communal dit «Plateau de Marconi»
Afin d’améliorer la qualité de vie au sein des quartiers et renforcer les relations inter-quartiers, la Ville encourage et soutient les associations dont les projets participent à faciliter et conforter le lien social entre toutes les générations et toutes les communautés. En ce sens, le conseil municipal met à disposition de deux associations des Hauts-de-Marconi un espace clôturé d’une surface de 105 m² environ, sur lequel a été construit un faré ouvert d’une superficie de 17m², pour l’organisation de mini-marchés et autres manifestations festives destinés aux enfants, aux familles du quartier et des quartiers environnants.
 
 Demande d’un permis de construire pour l’aménagement de cantines et leur passage en liaison froide et marché(s) sur appel d’offres ouvert correspondant(s)
 
L’ensemble des établissements scolaires de la Ville dispose d’une cantine donnant la possibilité à tous les enfants de pouvoir déjeuner à l’école. Ces cantines facilitent leur scolarisation et participent à leur épanouissement en leur permettant notamment d’avoir au moins un repas équilibré par jour. Sur les 50 cantines scolaires de la Commune, la liaison froide de 18 cantines reste à être aménagée pour une meilleure qualité de service, une plus grande diversité de plats, mais aussi en termes de sécurité alimentaire et pour une bonne maîtrise de la chaine de température. Le coût prévisionnel des travaux s’élève à 108 000 000 F (54 000 000 F en 2018 / 54 000 000 F en 2019).
 
 Marché sur appel d’offres ouvert pour l’aménagement de deux carrefours à feux aux croisements des rues Gouassem / Olry et de la route des Deux-Vallées / rue Jacques-Barrau
 
La rue Gouassem est un barreau de liaison, entre la rue Olry, la route des Deux-Vallées et la rue Jacques-Barrau, largement emprunté pour les mouvements d’entrée et de sortie de ville notamment aux heures de pointe. Le conseil municipal a autorisé les travaux de redimensionnement des deux carrefours associés et de les équiper de feux tricolores selon un marché de travaux estimé à 54 000 000 F. Ce marché intégrera la création d’une bretelle de tourne-à-droite, depuis la route des Deux-Vallées vers la rue Gouassem en venant du nord, la création de trottoirs, la mise en oeuvre d’une structure de chaussée, le prolongement et l’amélioration du réseau d’éclairage public et la réalisation d’un revêtement en enrobé au niveau du trottoir. Des travaux spécifiques de terrassement et de confortement de talus nécessaires ont été réalisés en janvier 2018. Ces travaux d’une durée prévisionnelle de 4 mois devraient débuter en août 2018.
 
AMÉNAGEMENT URBAIN
 Marché sur appel d’offres ouvert pour le remplacement du garde-corps de la Baie-des- Citrons
Le garde-corps surplombant le mur situé en bord de mer le long de la promenade Roger-Laroque, entre la route de l’aquarium et le rocher à la voile à la Baie-des-Citrons, est devenu vétuste. Agressés par le milieu marin, certains éléments de ce garde-corps sont corrodés. Par ailleurs, les dimensions et la géométrie de ce dispositif de retenu ne répond pas aux normes en vigueur. Il convient donc de le remplacer sur un linéaire de 515 m. Le coût prévisionnel pour cette opération s’élève à 70 000 000 F.
 
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
 Dépôt à la province Sud d’une demande d’autorisation de travaux pour l’extension de la station de traitement des eaux usées de Yahoué
Afin de palier la vétusté de cette installation et répondre aux enjeux d’urbanisation du quartier de Normandie à l’horizon 2040, la Ville de Nouméa envisage l’extension de la station de traitement des eaux usées de Yahoué. Le rejet de l’effluent traité maintenu dans le cours d’eau de la Yahoué se rejette dans la baie de la Conception qui comprend, en zone estuarienne, une mangrove. Une demande d’autorisation de travaux doit être présentée à la province Sud au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et susceptibles d’avoir un impact sur un écosystème d’intérêt patrimonial et de défrichement. Inscrits au contrat d’agglomération 2017-2021, ces travaux permettront d’augmenter la capacité de traitement des eaux usées du secteur de 5 000 à 12 000 équivalents habitants (EH). Ces travaux impacteront uniquement la parcelle de la station. Les contraintes olfactives et sonores relatives à l’exploitation de l’équipement seront maitrisées.
 
PREVENTION ET SECURITE
 Conventions de partenariat avec les associations mobilisées dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
 
Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde, la Ville de Nouméa est chargée d’organiser un schéma d’alerte. Sous la responsabilité du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), la Ville de Nouméa doit accueillir et accompagner les sinistrés dans les centres d’hébergement. Pour accomplir cette mission, une convention avec trois associations caritatives a été signée en 2012 afin de renforcer l’action municipale dans l’accueil des populations sinistrées. Il est proposé au conseil municipal de renouveler ces conventions avec la Société Saint Vincent de Paul, la délégation du Secours Catholique en Nouvelle-Calédonie, la délégation de la Croix Rouge Française de Nouvelle-Calédonie et, un nouveau partenaire, le Lions Club Nouvelle-Calédonie Vanuatu. Il est prévu d’organiser l’accueil des populations sinistrées à la salle François-Anewy, centre d’hébergement principal, et éventuellement dans les centres d’hébergement secondaires de la salle Veyret et du Foyer Vietnamien.
 
RELATION AVEC LES ADMINISTRATIONS
 Convention avec la province Sud fixant les conditions de participation financière aux études relatives à la révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Nouméa
 
Le 30 août 2016, la mise en révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville de Nouméa a été approuvée afin de prendre en compte le développement de la Ville, de son agglomération et d’entreprendre les évolutions de la planification apparues nécessaires après trois années d’application. La province Sud a répondu favorablement à la demande de la Ville de Nouméa pour réviser le PUD et participera à hauteur de 7 millions au financement des études permettant d’établir un diagnostic territorial.
 
SUBVENTIONS : 3 600 000 F
 Groupements et associations à caractère sportif (2,910 millions de F) (900 000 F à la SOCIETE SPORTIVE DE NOUVELLE-CALEDONIE pour l’organisation de 4 réunions hippiques sur l’hippodrome Henri-Milliard, les dimanches 22 juillet, 5 et 19 août et le samedi 20 octobre 2018 ; 500 000 F à la SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DE LA FOA pour l'organisation de 2 réunions hippiques sur l’hippodrome Henri-Milliard, les samedis 26 mai et 29 septembre 2018 ; 400 000 F au comité organisateur du MARATHON INTERNATIONAL DE NOUVELLE-CALEDONIE pour l’organisation du marathon international de N-C, le dimanche 26 août 2018 autour du Ouen-Toro ; 300 000 F à la LIGUE CALEDONIENNE DE TENNIS pour l'organisation de la 15ème édition du tournoi international juniors ITF du 10 au 24 juin 2018 et l’organisation des internationaux des 12 ans, du 13 au 20 octobre 2018 ; 100 000 F à l’ASSOCIATION DES CAVALIERS DE STOCK pour l’organisation de 4 courses sur l’hippodrome Henri-Milliard, les dimanches 22 juillet, 5 et 19 août et samedi 20 octobre 2018 ; 100 000 F à l’association GAYULAZ pour l’organisation de la 7ème édition «SDF la réinsertion en marche», le samedi 28 avril 2018 au stade Soterio ; 100 000 F à SAKURA DOJO pour l’organisation de la Coupe Tanabe, le 22 avril à la salle de la Ligue de Judo de Magenta ; 100 000 F à VELOCE CLUB CALEDONIEN MONT-DORE pour l’organisation du traditionnel Grand Prix Roger Laroque, le 1er juillet 2018 ; 100 000 F à l’association KANYBAL CLUB WASUMAT pour l’organisation d’un tournoi sportif de volley-ball et de pétanque, le samedi 14 juillet au niveau du boulodrome de la Vallée-du-tir ; 100 000 F au CERCLE NAUTIQUE CALEDONIEN pour l’organisation de la sélection provinciale Sud à Nouméa des Trophées des Jeunes Artistes et Marins, les 15 et 16 septembre 2018 ; 160 000 F à l’ECOLE CALEDONIENNE DE VELO pour l’organisation de l’Omnium de l’ECV, le 19 août 2018 entre les tours de Magenta et le stade Numa-Daly et l’organisation de la coupe de Noël des écoles de cyclisme le 2 décembre 2018, rue André-Rolly ; 50 000 F à NOUVELLE CALEDONIE AVENTURE pour l’organisation de la première manche de la coupe de Calédonie des Raids Aventures, le 1er mai au niveau des quartiers de Tina et de Sainte-Marie).
 
⇒ Etablissements scolaires oeuvrant avec les villes jumelées (270 000 F) (200 000 F à l’école SAINT JEAN-BAPTISTE pour le déplacement de 50 élèves de CM2 à l’école Caningeraba school à la Gold Coast, du 25 octobre au 1er novembre 2018 ; 70 000 F à l’association ACCUEIL TRANSCOM du lycée Saint Joseph de Cluny pour le déplacement de 16 étudiants de la section mention complémentaire (accueil dans les transports à Mermaid Beach et à Gold Coast, du 6 au 20 octobre 2018).
 

 Associations à caractère culturel et un établissement scolaire (420 000 F) (200 000 F à l’association LIVRE MON AMI pour la 22ème édition du prix de littérature de jeunesse Livre mon ami ; 200 000 F au CERCLE NAUTIQUE CALEDONIEN pour la 12ème édition du Trophée des Jeunes Artistes, les 15 et 16 septembre 2018 ; 20 000 F au LYCEE PROFESSIONNEL COMMERCIAL ET HOTELIER A. ESCOFFIER pour la déclamation sur scène et de la découverte du Centre d’Art par des élèves de seconde Bac Pro et CAP, les 30 mai et 6 juin 2018, dans le cadre de l’opération Dis-moi dix mots).

 

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