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En direct du conseil municipal du 20 juin 2016

Ma Mairie 21 juin 2016

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35 projets de délibération sont à l'ordre du jour du conseil municipal.

Compte de gestion du Trésorier de la province Sud et compte administratif du budget principal du Maire pour l’exercice 2015

Le compte administratif présente le bilan financier annuel du Maire ; il est établi à partir de sa comptabilité propre et expose les résultats de l’exécution du budget. A cette fin, il retrace et arrête les recettes et les dépenses de l’exercice précédent, et fait état des crédits totaux ouverts au cours de l’exercice, des réalisations définitives et des résultats de clôture par section.
Pour l'exercice 2015, le compte administratif du budget principal du Maire présente un résultat définitif excédentaire de 2.339.917.931 F.

En fonctionnement :

- Les recettes réelles de fonctionnement ont été titrées à hauteur de 18.289.537.945 F, soit + 2 % par rapport aux prévisions budgétaires.
En revanche, elles reculent à nouveau de 6 % par rapport à 2014, soit une baisse de 1,2 milliards. En effet, on observe une érosion importante des ressources communales sur deux années consécutives, conséquence de la conjoncture économique locale ; la ville ayant déjà perdu 1 milliard de recettes en 2014 par rapport à l’année 2013.

- Les dépenses réelles de fonctionnement ont été mandatées à hauteur de 14.720.656.163 F, soit 91,78 % des prévisions budgétaires. La réalisation des dépenses de fonctionnement est en progression de près d’un point par rapport à 2014, mais reculent en valeur absolue de 423 millions.

En investissement :

La « Circulation » et les « Eaux usées et eau potable » demeurent les deux secteurs prioritaires du budget communal.

Une ville plus sûre : 105.569.734 F
- Déploiement du réseau de vidéo-surveillance destiné à renforcer l’arsenal de lutte contre la délinquance ;
- Amélioration des équipements de secours et de lutte contre les incendies ;
- Amélioration de l’éclairage des voies et lieux publics ;

Une ville à l’écoute des quartiers : 242.955.967 F
- Sur un total de 41 millions, 16.076.487 F ont notamment été dépensés pour le réaménagement du site de N’du.
- Les maisons municipales de quartier ont fait l’objet de travaux d’aménagements et d’équipement dont l’installation d’alarmes, pour un montant total de 16.349.056 F.
- 5.395.859 F ont été consacrés à l’équipement en matériels et réseaux des cyber-bases.
- Réalisation d’un espace polyvalent socio-culturel et sportif à Kaméré ainsi qu’un skate parc et l’aménagement du terrain de football ;

Une ville solidaire : 217.078.833 F
- Programme annuel de rénovation des écoles primaires et réalisation des cantines dans les maternelles ;
- Démarrage du projet de création d’un centre d’accueil et de réinsertion à Ducos ;

Une ville dynamique : 152.874.137 F
- Promouvoir les déplacements alternatifs ;
- Restructurer les espaces publics ;

Une ville en mouvement : 242.766.586 F
- Construction et aménagement de divers équipements sportifs ;
- Les associations sportives ont reçu de la Ville une aide globale de 9.840.000 F pour soutenir leurs projets d’investissement ;

Pour la mise en oeuvre des travaux du futur centre aquatique de magenta, 3.133.200 F de frais d’étude ont été engagés en 2015 ;
- A la piscine municipale Jacques Mouren, les travaux entrepris en 2015 pour 79.586.135 F ont consisté en la rénovation du bassin olympique et la pose d’alarmes ;
- Sur Montravel, la réalisation d’un plateau multisport souhaité par les jeunes du quartier a débuté, soit une dépense de 6.509.538 F ;
- La restauration du four à chaux à la Baie des Citrons (11 millions) ;
- Des travaux d’aménagement du Théâtre de l’Ile, du Centre d’Art, du Musée de la Ville, du Musée Higginson et de la médiathèque de Rivière Salée (23 millions) ;
- L’acquisition d’oeuvres d’art, de décors de Noël et de matériel de musique (9 millions);
- Des subventions d’investissement attribuées au musée de l’histoire maritime, à l’association Cathédrale notre patrimoine (7 millions).

La ville de demain : 1.735.479.358 F
- Moderniser les équipements publics.
L’achèvement du projet d'extension de la mairie annexe Ferry, destiné à regrouper des services techniques sur un même site, a été mandaté à hauteur de 73.091.632 F en 2015, achevant le programme qui aura coûté au total 348 millions pour cette opération évaluée à 385 millions à l’origine.
Sur l’aménagement des cimetières et du centre funéraire municipal, les travaux mandatés se sont élevés à 38.515.303 F dont 17 millions pour l’aménagement de la morgue (assainissement, plafonds, salles de veille et d’exhumation) et de la villa du cimetière du 4ème kilomètre, et 14 millions pour la construction de trois dépositoires supplémentaires.
En matière d’équipements nouveaux, des outils bureautiques et informatiques ont été acquis pour un montant de 205.107.560 F. De même qu’une partie du parc d’engins et de véhicules a été renouvelée au cours de l’année 2015 pour 17.057.588 F.
Enfin, des travaux d’aménagement de l’Hôtel de Ville et de différents bâtiments communaux ont été effectués pour un montant global de 96.111.324 F.
- Moderniser les réseaux
Constituant l’une de ses premières priorités, la Ville poursuit la mise en oeuvre des opérations définies dans le cadre du Schéma Directeur d'Assainissement, en complément de celles programmées dans les contrats d'affermage de distribution de l'eau potable et d'assainissement.

Les principales opérations mandatées au cours de l'année 2015 sont récapitulées comme suit :
- améliorer la distribution de l'eau potable
installation de poteaux incendie : 11 millions
études pour l’adduction et le séparatif pluvial : 7,8 millions
travaux d’adduction rues Charbonneaux et Rivière : 13 millionsinstallation de bornes monétiques 2,2 millions
busage caniveaux Rivière Salée / 20 millions
séparatif eaux pluviales rue Fernand Forest : 8,6 millions

- parfaire le traitement des eaux usées
travaux d'assainissement divers : 2,4 millions
amélioration du réseau des eaux pluviales : 18,5 millions
participation aux travaux d'extension d'eau pluviale : 3,5 millions
réfection des réseaux rue des Iris : 2 millions
ouvrages d'eau pluviale : 9 millions
amélioration du réseau des eaux pluviales : 8,7 millions
travaux d'assainissement divers : 2,4 millions
En consolidant ces dépenses avec les 444 millions réalisés sur les budgets annexes « eau et assainissement » l’investissement global de la Ville de Nouméa sur ce secteur en 2015 s’élève à près de 1 milliard, témoignant ainsi de la priorité donnée par l’Exécutif municipal à ce secteur.
 
- Réaliser des équipements structurants
Autre axe prioritaire de la Ville, il s’agit d’améliorer les réseaux routiers pour fluidifier la circulation au sein de la Commune.
 
Les principaux aménagements de voiries et ouvrages réalisées sont regroupés ci-dessous par thématique :
 
- amélioration du réseau routier :
renforcement des chaussées : 333 millions
études diverses de voirie circulation et transport et stationnement : 33,4 millions
aménagement de voirie : 97 millions
travaux sur talus : 40 millions
réfection de voirie : 5 millions
achèvement de la liaison entre l'échangeur de l'étrier et Rivière Salée et de l’aménagement de la rue d’Austerlitz : 1 million
aménagement de la rue Eugene Levesque : 9 millions
suite de l’aménagement de rond-point Berthelot : 23 millions
 
- équipements de voirie :
acquisition d'horodateurs : 1,4 million
synthèse sonore pour feux de signalisation : 3,5 millions
fourniture de matériel pour feux de circulation : 9 millions
fournitures de panneaux de signalisation verticale : 5 millions
signalisation horizontale : 73 millions
diverses fournitures et prestations pour voirie : 2,4 millions
 
Enfin, une parcelle de terrain a été acquise pour 78 millions, destinée à la réalisation d’une liaison entre les rues Artigue-Cherrier et le quartier de Portes de Fer près de l’aérodrome.
 
- Améliorer la propreté urbaine
Afin de renforcer les équipements de propreté installés sur le domaine public, du mobilier et de la signalétique de propreté urbaine ont été acquis pour 4 millions.
 
- Embellir la ville et améliorer le cadre de vie :
Cette thématique vise à offrir aux nouméens un cadre de vie agréable, en rendant la Ville plus verte et plus accueillante avec des espaces publics aménagés, des parcs et des jardins.
Ont été concernés la promenade Pierre Vernier pour 12 millions avec le prolongement de la piste cyclable et le début de la réfection de l’éclairage, la plage de la Baie des Citrons pour les reliquats de travaux de confortement du talus pour 3,8 millions et la plage de l’Anse-Vata pour 2,2 millions pour le lancement de l’étude sur la réfection de l’éclairage public, et le parc municipal Georges Brunelet pour 8 millions.
Divers aménagements ont été réalisés sur les espaces publics et espaces verts, pour 39 millions. Ces travaux comprennent l’acquisition de végétaux et de mobilier urbain, l’acquisition et la construction de sanitaires, d’installation de clôture et d’éclairage et des travaux paysagers.
De plus, les derniers travaux d’aménagement paysager ont été effectués au parc municipal Georges Brunelet et au parc de Rivière Salée pour 8 millions.
 
Autres dépenses d’investissement : 728.044.382 F
Il s’agit d’opérations non fléchées par des actions sur le terrain. On y trouve principalement :
- le remboursement de la dette : 618.409.329 F
- l’acquisition de matériels et de mobilier : 31.308.243 F
- le versement de subventions d’équipement :
o au SMTU : 73.502.810 F
o au SIGN : 3.824.000 F
o à l’école du cirque : 1.000.000 F
 
Les recettes d’investissement :
En 2015, les recettes réelles d’investissement comptabilisées s’élèvent à 4.166.484.953 F, dont 3.565.712.652 F correspondant à l’affectation du résultat excédentaire 2014 pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement.
En isolant cette recette affectée, les recettes d’investissement 2015 s’établissent à 600.772.301 F, regroupant les participations de collectivités et de tiers qui ont permis de financer le programme d’investissement communal et de cautions reçues. Elles se répartissent comme suit par partenaire :
- Etat :
o Contrat d’Agglomération : 247.209.355 F
o Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux : 192.268.616 F
o Extension de la Structure Artificielle d’Escalade : 4.773.269 F
o FEI : réalisation poste de refoulement Victoire-Austerlitz : 5.550.018 F
o participation au programme de vidéo-protection : 2.635.919 F
- Nouvelle-Calédonie :
o FIP équipement : rue Charbonneaux : 10.435.680 F
- Province Sud :
o Contrat d’Agglomération : 115.687.872 F
o Réhabilitation du four à chaux Baie des citrons : 3.750.000 F
- Tiers :
o Extension de la Structure Artificielle d’Escalade : 5.989.976 F
o Participation pour autres équipements sportifs : 1.500.000 F
o Travaux du lotissement Pinsat (remboursement) : 8.126.265 F
o Travaux effectués pour le compte de tiers : 843.015 F
o Cautions reçues : 2.002.316 F
A noter qu’en 2015 il n’a pas été fait appel à l’emprunt pour couvrir le besoin de financement de la section d’investissement du budget principal car l’affectation de l’excédent 2014 et l’épargne dégagée sur la section de fonctionnement ont été suffisantes.
Ainsi, l’encours de la dette s’élevait à 8,3 milliards au 31 décembre 2015, avec un taux d’endettement s’établissant à 40,6 % (encours de dette au 31 décembre sur recettes réelles de fonctionnement), et une solvabilité de 2,3 ans, comme illustré ci-dessous :
Ces ratios témoignent que la ville conserve ses marges de manoeuvre en matière d’emprunt grâce à un endettement réduit et une solvabilité assurée.
 

Compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers 2015

Ce budget annexe permet d'y centraliser, en termes budgétaires, les différentes actions engagées par la Ville sur ce domaine afin d'apprécier les coûts des services rendus aux usagers.
Le compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers pour l'exercice 2015 présente un résultat définitif à l’équilibre, les recettes étant égales aux dépenses.
L’exploitation est équilibrée grâce à une subvention exceptionnelle du budget principal à hauteur de 76.325.596 F, afin de couvrir les charges exceptionnelles d’exploitation souhaitées par la Ville, sans pour autant faire reposer intégralement le coût de ces exigences particulières de service public sur l’usager ; cette contribution du budget général permet également de contribuer en partie à l’effort d’investissement nécessaire à la mise en place des dispositifs de tri sélectif que la ville souhaite mettre en place. Afin de neutraliser le déficit d’exploitation par le seul prix payé par l’usager, cela aurait induit une nouvelle hausse tarifaire de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères de près de 12,5 % pour couvrir l’intégralité des dépenses d’exploitation.
Sur l’investissement, plus de 42 millions ont été investis pour poursuivre la réalisation des trois quais d’apport volontaire et l’installation d’un parc de points d’apport volontaire, financés en contrepartie, par une participation de la province Sud de 13 millions.


Compte administratif du budget annexe de la distribution de l’eau potable 2015

Ce budget annexe permet d’y centraliser, en termes budgétaires, les différentes opérations menées par la Ville pour sécuriser et renforcer l’alimentation en eau potable sur l’ensemble du territoire de la commune et d’évaluer le coût des services rendus aux usagers.
Le compte administratif du budget annexe de la distribution de l’eau potable présente donc, pour l’exercice 2015, un résultat définitif excédentaire de 24.800.552 F.
L’exploitation du service a permis de dégager, sans augmentation de la redevance, un excédent de 107 millions qui a permis de financer le programme d’investissement, s’élevant à 223 millions.
Des subventions d’investissement et un emprunt de 260 millions contracté à 15 ans avec un taux bonifié de 0,56% ont complété le financement des investissements structurants de ce budget annexe.
 

Compte administratif du budget annexe de la gestion de l’assainissement et des stations d’épuration 2015

Ce budget annexe permet d'y centraliser, en termes budgétaires, la politique menée par la Ville pour l'amélioration et le renforcement du traitement des eaux usées sur l'ensemble du territoire de la commune et d'évaluer le coût des services rendus aux usagers
Le compte administratif du budget annexe de la gestion des réseaux d’assainissement et des stations d’épuration présente donc, pour l’exercice 2015, un résultat définitif excédentaire de 11.893.825 F.
L’exploitation du service a permis de dégager, sans augmentation de la redevance, un excédent de fonctionnement à hauteur de 179 millions qui a permis de financer le programme d’investissement, s’élevant à 221 millions.
Des subventions d’investissement et un emprunt de 150 millions contracté à 15 ans avec un taux bonifié de 0,56% ont complété le financement des investissements structurants de ce budget annexe.
Tarifs des redevances et droits municipaux : une suppression, une extension et deux créations
 
1/ DROITS :
• DROIT D’OCCUPATION
De nouvelles conditions d’usage et modalités d’occupation de la Place des Cocotiers sont mises en place par la Ville de Nouméa. Les opérations à caractère commercial organisées par des sociétés privées sur la Place Feuillet ne sont plus autorisées.
Le tarif de 147 000 F/jour prévu pour la location du kiosque à musique est donc supprimé.
Afin de réglementer la vente de denrées alimentaires sur le domaine public, il est proposé de créer neuf emplacements de 12 m² chacun destinés à des marchands ambulants, moyennant un tarif mensuel de 10.000 FCFP par emplacement.
2/ LOCATIONS :
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Nouméa souhaite mettre en place un lieu permettant de proposer aux Nouméens une offre d’ateliers de pratiques artistiques variées tant dans les arts vivants que dans les arts plastiques et l’artisanat d’art.
L’ancienne école des Tulipes, de par sa configuration et sa localisation, permet de mettre à disposition de personnes physiques et morales, des espaces adaptés à l’enseignement, à l’accueil du public et offre donc la possibilité de créer un nouvel espace ouvert au public : les Ateliers du Faubourg.
Ces espaces seront mis à disposition selon les tarifs suivants :
LOCATION DES ATELIERS DU FAUBOURG
PART FIXE : participation aux frais de gardiennage, eau, électricité, ménage
5.000 FCFP/mois/intervenant quel que soit le nombre de créneaux pour des cours rémunérés
2.500 FCFP/mois/intervenant quel que soit le nombre de créneaux pour des cours non rémunérés
PART VARIABLE : ne s’applique pas aux associations dispensant des cours gratuits ou à destination de publics spécifiques (handicapés, associations de personnes âgées, personnes en dispositif d’insertion sociale, etc.)
 
Par ailleurs, dans le cadre de la politique de redynamisation du centre-ville, la Ville a lancé la construction de deux cafés terrasses sur la place des cocotiers au niveau de la place de la Marne. Ces deux bâtiments seront mis à disposition moyennant une redevance mensuelle.
 
LOCATION D’UN CAFE TERRASSE DE LA PLACE DE LA MARNE
Durée de la location : 5 ans
Après appel à concurrence
Minimum / mois
Maximum / mois
350.000 F/HT
700.000 F/HT
 

Jeunesse

Conventions de partenariat avec la province Sud, la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique en Nouvelle-Calédonie et les collèges concernés dans le cadre de l’opération « Danse ma Ville » en 2016
Pour 2016, l’exécutif municipal souhaite poursuivre l’opération « Danse ma Ville » qui a pour objectif de valoriser l’expression et les initiatives individuelles et collectives visant à mettre le jeune en situation de réussite. Il s’agit de proposer aux jeunes de 8 à 26 ans des ateliers de danse et de favoriser leur ouverture à cet univers artistique par le biais de sorties spectacles qui permettront par ailleurs les échanges et les rencontres entre les jeunes des différents quartiers.
Dans le cadre de cette opération, différents types de danse seront proposés afin de répondre au mieux aux attentes exprimées par le public jeune. En 2015, près de 130 jeunes ont participé aux ateliers et à la finale. Cette opération leur a permis de découvrir des lieux culturels de la Ville et d’être valorisés au travers de la pratique de différents types de danse, renvoyant ainsi une image positive de la jeunesse. Au-delà de l’accès à la pratique de la danse et de l’ouverture des jeunes à un univers artistique, l’opération Danse ma Ville a permis d’amorcer un véritable travail de socialisation.
Des ateliers hebdomadaires se tiendront dans trois maisons municipales de quartier : Montravel, Saint-Quentin et Tuband qui, selon le nouveau principe d’organisation des maisons municipales de quartier par zone (Tuband/Vallée-des-Colons/Magenta Soleil – Montravel/Vallée-du-Tir/Aérodrome – Saint-Quentin/Rivière Salée), mobiliseront sur cette opération, les jeunes de l’ensemble des maisons municipales de quartier de la Ville, exceptée celle de Tindu où les jeunes sont peu intéressés.
Six collèges (Baudoux, Champagnat, Cluny, Kaméré, Normandie et Tuband) bénéficieront des ateliers dans le cadre de l’UNSS Danse. Ainsi, des professeurs d’EPS seront les référents auprès des intervenants de danse, ce qui apportera un travail éducatif et pédagogique de qualité.
 
Enfin, la Maison de l’Etudiant proposera également un atelier dans le cadre de notre partenariat avec le GIP Maison de l’Etudiant.
En complément de cette pratique artistique, des ateliers externalisés au Rex Nouméa seront reconduits en 2016. Ils auront pour objectif général de créer du lien entre les participants et les intervenants des différents quartiers et collèges.
Ainsi, une demi-journée de cohésion sera organisée le 2 juillet suivie les 10 et 11 août d’un stage multi-danses dans l’objectif de renforcer la cohésion de groupe et d’ouvrir les jeunes à des pratiques chorégraphiques différentes.
Cette opération concernera environ 250 jeunes pour un budget global de 5 680 000 F/CFP.
 

Loisirs

Abrogation de la délibération n° 2009/716 du 4 août 2009 fixant les droits d’entrée aux Centres de Vacances et de Loisirs proposés par la Ville de Nouméa
La délibération du conseil municipal n° 2009/716 du 4 août 2009 fixant les droits d’entrée aux centres de vacances et de loisirs proposés par la Ville, permettait à la Ville d’octroyer des bons vacances aux familles les plus démunies,
L’Exécutif municipal a cependant estimé, fin 2014, que l’approche sociale n’était pas suffisamment approfondie en confiant l’octroi des bons au Service Vie des Quartiers et a souhaité confier la répartition des crédits à son Centre Communal d’Actions Sociales qui dispose de moyens matériels et humains susceptibles de faciliter l’analyse des besoins sociaux. Ainsi, les crédits ont été réaffectés et inscrits sur le budget de cet Etablissement Public Communal dès 2015.
 
Subventions
9 315 825 F/CFP de subventions dont :
4 389 777 F/CFP à l’association « Maison de l’Habitat »,
1.280.000 F/CFP à divers groupements et associations à caractère culturel,
650.000 F/CFP à divers établissements dont les projets sont en lien avec les villes jumelles (déplacement de golfeurs, de danseurs et de musiciens à Taupo et sur la Gold Coast),
800 000 F/CFP à des associations oeuvrant au renforcement du lien social, de la vie familiale et de la prévention dans les quartiers,
516.048 F/CFP à divers groupements et associations à caractère scolaire,
1.680.000 F/CFP à divers groupements et associations sportives,
 

Immobilier

 Déclassement d’une partie d’un lot municipal sis section Orphelinat et approbation du cahier des charges fixant les modalités de consultation en vue de la cession amiable à titre onéreux d’une parcelle communale de la même section
La Ville de Nouméa est propriétaire en vertu du décret du 18 juin 1890, d’une parcelle d’une surface d’environ 35 ares 10 centiares accessible depuis la rue Ernest Massoubre section Orphelinat, formée des lots communaux suivants :
- le lot n° 1163-1164 (NIC: 648534-5387) d’une superficie de 19 ares 58 centiares ;
- une partie du lot n° 22 PARTIE-SANS NUMERO (NIC: 648534-6593) ;
- une portion du lot n° 150 (NIC: 445212-7998) classé de droit dans le domaine public communal.
Cette parcelle est classée en zone UB1p (zone résidentielle de forte densité avec des entités patrimoniales à préserver) au Plan d’Urbanisme Directeur de la Ville et ne fait l’objet à ce jour d’aucun aménagement d’utilité publique.
Aussi, dans une démarche de rationalisation du patrimoine foncier de la Ville, la cession de cette parcelle pourrait constituer une ressource financière substantielle de par notamment sa situation géographique et sa topographie.
Dans cette hypothèse, il peut être décidé d’ouvrir largement la cession amiable en organisant un appel à candidatures d’acquéreurs potentiels dont les modalités et les critères seraient définis dans un cahier des charges contenant les conditions de vente et des informations juridiques, administratives et techniques relatives au terrain.
Aucune disposition réglementaire n’imposant aux communes l’organisation d’une mise en concurrence préalable à la cession amiable d’un bien relevant de son domaine privé, les modalités de mise en concurrence ne sont donc pas soumises à la réglementation relative aux marchés publics en Nouvelle-Calédonie.
En cas de cession, la Ville conserverait la jouissance d’une servitude de passage et de réseaux grevant le foncier à céder afin de maintenir les réseaux existants et l’accès au bâtiment municipal situé sur le surplus du lot limitrophe n° 22 PARTIE-Sans Numéro.
En outre, il conviendra préalablement à la cession, de procéder au déclassement de la portion du lot communal n° 150 concernée, permettant de la rendre aliénable.
 

Art

Acquisition de trois oeuvres de Robert TATIN D’AVESNIERES
Dans le cadre d’une exposition organisée par la Galerie ARTE BELLO intitulée Aller-Retour et présentée du 21 mars au 21 avril 2016, des oeuvres de Robert TATIN D’AVESNIERES ont été mises en vente, ce qui n’était pas arrivé sur le territoire depuis des années.
Aussi, il s’agit d’une opportunité exceptionnelle d’enrichir la collection municipale qui inclut déjà l’oeuvre Nouméa (1974) de cet artiste emblématique de la vie artistique à Nouméa dans les années 1957 à 1974. Les trois oeuvres proposées à l’achat sont :
- Loche sur un plat, gouache de 1960 de 50 x 65 cm à 320.000 F/CFP,
- Maison en démolition, l’huile sur toile de 1961 de 43 x 60 cm à 320.000 F/CFP,
- Maison de Madame ANDRE, gouache de 1961 de 50 x 65 cm à 295.000 F/ CFP.
 

Aménagement urbain

Convention tripartite de cofinancement de l’étude sur la restructuration du Centre Commercial de Rivière Salée (CCRS) avec la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et la SECAL
La Ville de Nouméa a la volonté constante de maintenir un haut niveau de service au sein de ses quartiers. Le Centre Commercial de Rivière Salée est un emblème structurant du quartier du même nom. La Ville de Nouméa et la SECAL, les deux propriétaires principaux, ont mesuré la nécessité de redynamiser cette zone d’activité, afin de redonner à cette centralité la place qui lui est due.
Dans un premier temps, une mission financée par la Caisse des Dépôts et Consignations et la SECAL et menée par la SCET, a permis d’élaborer un diagnostic commercial et juridique. Cet état des lieux affirme le potentiel de restructuration et de développement du site. La fonction urbaine du Centre Commercial pourrait ainsi être réaffirmée et offrir l’opportunité à certaines activités de se développer. Le renforcement de cet espace structurel du quartier s’effectuera en synergie avec la diversification de l’offre (culturelle, médicale, de services, …). Bien que la définition du projet ne soit pas aisée compte-tenu des contraintes du site – notamment la copropriété – l’étude de la SCET met en avant plusieurs orientations telles que:
- Conforter la mixité de fonctions dans une nouvelle organisation ;
- Ouvrir le centre vers l’extérieur
- Densifier en volume.
La convention tripartite doit permettre de financer une étude se basant sur les conclusions de la SCET concernant le Centre Commercial de Rivière Salée et reposant sur deux étapes principales. Dans un premier temps, il est nécessaire de définir un projet commun dans une démarche itérative de façon à pouvoir prendre en compte les éléments qui pourraient apparaître durant cette phase. Dans un second temps, il s’agira pour le prestataire d’examiner les conditions de réalisations possibles du projet concerté en amont.
Le montant global de l’étude est de 4.014.320 F/CFP. La CDC participant à hauteur de 25.3% soit 1.014.320 F/CFP TTC, la Ville de Nouméa pour 24.9 % du montant total soit 1.000.000 F/CFP TTC. La SECAL s’acquittant 49.8 % du montant global soit 2.000.000 F/CFP TTC.
En contrepartie, la SECAL s’engage à restituer l’ensemble de l’étude à la Ville de Nouméa et à prendre en compte les propositions de cette dernière quant au déroulement de l’étude. Enfin, tout document ou information entrant dans le cadre de l’étude sera communiqué à la Ville de Nouméa.
Les conclusions de cette étude permettront d’alimenter la révision du PUD.
 

Cadre de Vie

Charte NetPublic
Dans le cadre du développement du numérique sur l’axe prévention de la délinquance par la réduction de la fracture numérique, la Ville de Nouméa a déployé depuis 2005 huit espaces publics numériques (EPN) et accompagne par le biais de subventions quatre EPN associatifs. Jusqu’en 2014, la Caisse des dépôts et consignations accompagnait ce réseau par le biais du label Cyber-base.
Le taux d’équipement ainsi que la connectivité des Nouméens à Internet a fortement évolué ces dernières années. Cependant, force est de constater que les usages autour du numérique et les technologies ont des cycles d’évolution tellement rapides que la fracture numérique reste une préoccupation pour les populations les plus fragiles.
Les EPN jouent un rôle important d’e-inclusion et proposent des équipements en libre accès, des ressources numériques mais aussi de l’accompagnement par le biais d’ateliers informatiques.
Afin de renforcer et promouvoir ces actions, la Ville souhaite adhérer à la Charte NetPublic, mise en place par l’Etat (Mission services et usages du numérique de l’Agence du numérique). Par ce label, l’État accompagne les initiatives qui visent à généraliser l’appropriation des technologies de l’information et de la communication par tous.
Cette adhésion permettra à la Ville de :
- mettre à disposition des acteurs des EPN des instruments de référence communs, notamment l’annuaire géolocalisé des espaces d’accès publics à l’Internet, des guides juridiques, un portail de ressources dédiées aux animateurs ;
- faciliter l’initiation des publics des EPN par la mise en place du « PIM » (Passeport pour l’Internet et le multimédia). Il s’agit d’un dispositif de certification en ligne qui atteste de l’acquisition des compétences de base liées aux usages du numérique, dont une partie est relative aux questions de sécurité de l’usage de l’Internet ;
- soutenir la formation des animateurs et responsables des EPN, notamment par la réalisation de tutoriels et de cours en ligne ;
- faire bénéficier les espaces « NetPublic » des conditions tarifaires privilégiées prévues par les conventions de coopération conclues entre la Mission services et usages du numérique d’une part, et les entreprises partenaires du secteur des Technologies de l'information et de la communication (TIC), d’autre part, pour l’acquisition de matériels et de logiciels ou l’accès à des services.
L'adhésion à la Charte NetPublic est gratuite.
 
Adoption du règlement intérieur de la Place des Cocotiers
La réglementation relative à l’autorisation de tenue de manifestations organisées par des tiers sur le domaine public communal ne permet pas de contrôler les mises à disposition au-delà des menaces de trouble à l’ordre public.
Aussi, au regard des nombreuses sollicitations et afin de réguler la gestion et les mises à disposition de la Place des Cocotiers, il est proposé de mettre en place un règlement intérieur qui fixe les conditions d’usage et les modalités d’occupation de l’espace public.
Ainsi, les mises à disposition privilégieront les événements culturels, festifs et sportifs à accès gratuit, les événements caritatifs, les événements institutionnels, les opérations de dynamisation commerciale du centre-ville en lien avec Nouméa Centre Ville ainsi que les rencontres et marches citoyennes (type marche blanche, retransmission télévisée, commémoration, minute de silence, etc. hors organisation politique, syndicale ou religieuse).
Toute activité commerciale initiée par des tiers ne pouvant se tenir sur le périmètre ciblé par le règlement intérieur, le tarif de location du kiosque à musique est supprimé de la délibération tarifaire.
 
Modification du règlement intérieur du Centre d’Art et adoption du règlement intérieur des Ateliers du Faubourg
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Nouméa souhaite mettre en place un lieu permettant de proposer aux Nouméens une offre d’ateliers de pratiques artistiques variées tant dans les arts vivants que dans les arts plastiques et l’artisanat d’art.
L’ancienne école des Tulipes, de par sa configuration et sa localisation, permet de mettre à disposition de personnes physiques et morales, des espaces adaptés à l’enseignement, à l’accueil du public et offre donc la possibilité de créer un nouvel espace ouvert au public : les Ateliers du Faubourg.
Ce lieu permet d’accueillir les ateliers actuellement proposés au Centre d’Art dans le cadre de relations juridiques formalisées entre la Ville de Nouméa et les bénéficiaires d’espaces. En effet, ces locaux feront l’objet de locations dont les montants seront étudiés lors d’une révision de la délibération tarifaire.
Afin de définir les conditions d’accès et d’utilisation de ces deux lieux à l’ensemble des usagers, la Ville de Nouméa propose la modification du règlement intérieur du Centre d’Art préalablement adopté par délibération n° 2013/136 du 5 mars 2013 pour les articles concernant ces ateliers de pratiques artistiques et l’adoption d’un nouveau règlement intérieur pour les Ateliers du Faubourg. Celui-ci définira les conditions d’accès et modalités d’utilisation de l’ensemble des locaux et de ses espaces extérieurs notamment pour ce qui concerne l’ordre et la sécurité.
 
Marchés de clientèle relatif à la collecte des déchets ménagers volumineux et d’assistance à la maitrise d’ouvrage pour l’encadrement et le suivi des marchés relatifs à la gestion des déchets ménagers
Dans le cadre du renouvellement des marchés de propreté urbaine, la Députée-Maire a été habilitée par délibérations du conseil municipal n°2016/480, 2016/481, 2016/482, 2016/483, 2016/484, 2016/485 et 2016/486 du 5 avril 2016, à signer 7 nouveaux marchés publics pour les prestations de gestion des déchets ménagers.
Suite à l’analyse des offres reçues pour les 7 consultations, deux commissions d’attribution se sont tenues les 21 et 28 avril 2016 et ont attribué 5 marchés et proposé de ne pas donner suite à deux consultations, selon le tableau ci-dessous :
 
 
Il a été décidé de ne pas donner suite en l’état au marché de collecte des déchets volumineux et au marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’encadrement et le suivi des marchés relatifs à la gestion des déchets ménagers pour les raisons suivantes :
Le marché de collecte des déchets ménagers volumineux :
Pour rappel, ce marché couvre la collecte sur rendez-vous des déchets ménagers volumineux de la Ville de Nouméa dans la limite de quatre enlèvements par an et par foyer.
La consultation pour ce marché de type clientèle, d’une durée d’un an avec reconduction possible de deux fois un an, a été lancée sur la base de tonnage issus des bilans 2015 ; or l’évolution de la collecte des déchets volumineux, sur rendez-vous depuis le 1er novembre 2015, a modifié la répartition des tonnages entre la collecte et le dépôt en déchèterie.
Par conséquent, les tonnages affichés dans les documents de la consultation ne reflètent plus la réalité. La commission d’appel d’offres a donc proposé de rendre l’appel d’offres sans suite.
De plus, au vu de l’obligation pour le futur titulaire de reprendre le personnel du titulaire actuel du marché, il semble plus opportun pour une stabilité sociale et donc une meilleure qualité de service, de prolonger la durée du marché.
En prolongeant cette durée de marché, les entreprises répondant à la consultation pourraient revoir à la baisse leur offre financière et propositions de prix, l’amortissement des investissements s’étalant sur une durée plus longue.
Il est donc proposé de porter la durée de la prestation à trois ans, au lieu d’un an avec reconduction possible de deux fois un an.
Le marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’encadrement et le suivi des marchés relatifs à la gestion des déchets ménagers :
Ce marché de type clientèle d’une durée initiale de trois ans prévoyait les prestations suivantes :
• Tranche ferme :
Phase 1 : Mise au point des marchés et lancement des prestations des six marchés ;
Phase 2 : Suivi technique et financier des prestations des six marchés sur les trois premières années des contrats ;
• Tranches conditionnelles :
Tranche conditionnelle 1 : Modification de l’arrêté municipal relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés ;
Tranche conditionnelle 2 : Réalisation des rapports annuels 2016, 2017, 2018, de gestion des coûts de collecte et d’élimination des déchets ménagers ;
Tranche conditionnelle 3 : Assistance à la communication générale ;
Tranche conditionnelle 4 : Assistance juridique.
Cependant, compte tenu du projet de réorganisation du pôle aménagement, les besoins de la future subdivision de gestion des déchets en matière d’assistance externe ont été reconsidérés et ne correspondent plus aux prestations décrites dans le CCTP de la consultation qui avait été lancée.
La consultation a par conséquent été déclarée sans suite.
Il est proposé de relancer une nouvelle consultation pour un marché constitué d’une tranche ferme et de deux tranches conditionnelles telles que présentées ci-dessous :
• Tranche ferme :
Phase 1 : Mise en place de la transition avec les marchés précédents et coordination entre les prestations des 5 marchés.
Phase 2 : Suivi de l’enquête de dotation afin de garantir la qualité et le bon déroulement de cette dernière.
Phase 3 : Assistance au contrôle des 5 marchés durant les 9 mois d’exécution suivant la phase 1.
Phase 4 : Rédaction du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers pour l’année 2015.
• Tranches conditionnelles :
Tranche conditionnelle 1 : Assistance au contrôle des 5 marchés pour la deuxième année exécution des marchés
 Tranche conditionnelle 2 : Rédaction du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers pour l’année 2016.
 

Sécurité / Prévention

Conventions avec le Régiment du Service Militaire Adapté (RSMA) dans le cadre de travaux de sécurisation d’une servitude de passage à Marconi et de l’aménagement paysager de deux zones de dépôt sauvage rue Pantaloni et rue Chantenay à Rivière-salée
Dépendant du Ministère des Outre-Mer, le RSMA a pour mission principale de former et de faciliter l’insertion socioprofessionnelle de jeunes sortis du système éducatif sans qualification, en assurant une formation professionnelle et comportementale s’appuyant sur la pédagogie militaire et définie à partir des besoins du marché de l’emploi. Pour conduire sa mission, le RSMA recrute, forme et insère les jeunes volontaires.
La Ville a pour volonté de proposer aux jeunes demandeurs d’emploi sans qualification des formations leur permettant de s’insérer dans la vie active. Poursuivant ainsi à des niveaux différents le même objectif d’insertion socioprofessionnelle, la Ville a sollicité le RSMA pour que leurs jeunes volontaires effectuent sur la commune les travaux suivants :
1/ Il existe entre la route de la Baie des Dames et la rue Marconi, un cheminement très emprunté par les jeunes scolaires et les personnes souhaitant se rendre aux commerces. La Ville de Nouméa souhaite sécuriser ce cheminement en y aménageant un escalier en rondin de bois.
2/ D’autre part, il existe sur la ville de nombreuses zones récurrentes de dépôts sauvages plus particulièrement sur des délaissés de trottoirs ou d’accotement sur lesquelles la Ville souhaiterait effectuer un aménagement sommaire soit par des plantations ou du mobilier.
Ces aménagements ont un rôle premier d’éradication du dépôt initial en empêchant le stationnement, mais aussi de participer à travers l’intervention sur l’espace public à l’amélioration qualitative du lieu.
Dans le cadre de ce programme de résorption des zones de dépôts sauvages, deux sites vont être aménagés cette année à Rivière Salée :
• l’un rue Pantaloni : la plantation de gaïacs, du remblai en terre végétale, une mise en place de rocaille végétalisée et le traitement du talus par un mur de soutènement en rondin,
• l’autre rue Chantenay : la mise en place de bornes en bois pour empêcher l’accès à la zone de dépôt, du remblai en terre végétale et de l’engazonnement.
 
Marché sur appel d’offres ouvert pour la fourniture d’un Fourgon de Secours Routier et de sécurité en 2016
La Ville de Nouméa doit faire face à une accidentologie routière significative ce qui mobilise les services communaux de sécurité et notamment les sapeurs-pompiers.
Pour la bonne réalisation des missions de protection des intervenants et de désincarcération des victimes, les sapeurs-pompiers s’appuient sur un véhicule adapté dénommé Fourgon de Secours Routier (FSR). La permanence d’un véhicule est nécessaire pour assurer une assistance efficace aux victimes mais également la sécurité des sapeurs-pompiers face au risque de suraccident.
La Ville va donc signer un marché pour l’acquisition d’un nouvel FSR destiné à la Direction des Services d’Incendie et de Secours dont le montant prévisionnel est estimé à 35.000.000 F/CFP.
 

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