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Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 8 novembre à 18h

Ma Mairie 7 novembre 2018

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BUDGET ET FINANCES
  • Rapports de gestion et comptes financiers des Sociétés d’Economie Mixte pour l’exercice 2017
  • Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables
  • Avenant à la convention avec l’Etat relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
  • Prise en charge d’une dépense exceptionnelle suite à l’incendie d’un dock
  • Création du budget annexe relatif aux services funéraires et définition des règles comptables de gestion correspondantes
  • Décision modificative n° 2 du budget principal primitif 2018 de la Ville de Nouméa et versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe de la gestion des déchets ménagers
  • Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers 2018 de la Ville de Nouméa
  • Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la distribution d’eau potable 2018 de la Ville de Nouméa
  • Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif des réseaux d’assainissement et des stations d’épuration 2018 de la Ville de Nouméa
 
BUDGET ET FINANCES / ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  • Vente aux enchères publiques de véhicules et matériels réformés
 
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE / BUDGET ET FINANCES
  • Modification de la contribution versée au Syndicat Intercommunal du Grand Nouméa (SIGN) pour l’exercice 2018, attribution d’une subvention exceptionnelle et prise en charge d’une dépense exceptionnelle
 
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
  • Convention spécifique avec la société Calédonienne Des Eaux (CDE) pour la promotion du développement durable sur le Parc Urbain de Sainte Marie
  • Attribution de subventions à diverses associations à caractère environnemental pour l’année 2018
 
URBANISME, TRANSPORTS, INTERCOMMUNALITÉ / ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE
  • Convention de financement avec l’Agence Calédonienne de l’Energie (ACE) pour la rénovation de 85 points lumineux de l’éclairage public de la commune de Nouméa
  • Convention de partenariat relative à la mise en place d’un accord de collaboration avec l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD)
  • Marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de renouvellement de la conduite d’adduction principale DN800 à Rivière-Salée
  • Marché sur appel d’offres ouvert pour les travaux d’assainissement de la rue Blaise Pascal – Quartier de l’Anse-Vata
  • Marché(s) de clientèle pour le nettoyage de tags sur la Ville de Nouméa
  • Approbation du Périmètre de Transport Urbain (PTU) sur l’agglomération du Grand Nouméa
 
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
  • Passation d’une convention de subvention avec l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD) en vue de la réalisation d’une étude d’acquisition de connaissances sur la biologie et l’écologie des requins tigres et des requins bouledogues
 
URBANISME, TRANSPORTS ET INTERCOMMUNALITÉ / ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
  • Marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection de l’éclairage public de la Voie Express n° 1 (V.E.1) entre le rond-point Berthelot et l’échangeur Ducos-Montravel
 
URBANISME, TRANSPORTS ET INTERCOMMUNALITÉ
  • Acquisition à titre gratuit de terrains appartenant à la société SOCAFIM constituant des voiries et espaces communs du lotissement Des Ecoles sis section Motor Pool et classement dans le domaine public communal
 
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  • Modification de la délibération du conseil municipal n° 2018/485 du 12 juin 2018 portant attribution de véhicules de fonction
  • Marchés sur appel d’offres ouvert pour le nettoyage de locaux affectés au fonctionnement des services municipaux en 2019, 2020 et 2021
 
CULTURE, PATRIMOINE ET ÉCHANGES CULTURELS
  • Acquisition d’une oeuvre d’art numérique et convention de mise à disposition
  • Acquisition d’objets et de documents pour enrichir la collection historique de la Ville
  • Attribution d’une subvention à l’association Nouméa Fashion Week
  • Dérogations au principe du repos dominical
 
COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITE ET HANDICAP
  • Modalités d’attribution des prix, prestations diverses, gratifications ou pécules en matière d’actions culturelles, sportives, festives, sociales, éducatives et d’insertion
 
COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITE ET HANDICAP / JEUNESSE ET SPORTS
  • Attribution d’une subvention au Centre Information Jeunesse de Nouvelle-Calédonie (CIJNC) pour l’année 2018
  • Convention financière avec la Nouvelle-Calédonie pour l’acquisition de trois fauteuils de baignade pour les personnes à mobilité réduite dans le cadre de l’appel à projets Handi’loisirs
 
ACTION ÉDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS / COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITE ET HANDICAP / JEUNESSE ET SPORTS
  • Subvention à l’Association Vivre Sans Dépendance (AVSD) et signature de l’avenant n° 3 à la convention-cadre correspondante
 
JEUNESSE ET SPORTS
  • Versement de subventions à divers clubs omnisports de la Ville de Nouméa pour l’année 2018 et signature des conventions correspondantes
  • Versement de subventions à diverses associations sportives et signature de conventions dans le cadre de l’opération « Partenariat Ville de Nouméa - Equipements clubs sportifs » pour l’année 2018
  • Attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l’année 2018
 
ACTION ÉDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS
  • Attribution d’une subvention à la Direction Diocésaine de l’Ecole Catholique (DDEC) dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat d’association avec l’enseignement primaire privé au titre de l’année 2018
  • Attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l’année 2018
ACTION ÉDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
  • Convention de partenariat entre le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) de Nouvelle-Calédonie et la Ville de Nouméa dans le cadre des Travaux d’Intérêt Général (TIG) ou de Travaux Non Rémunérés (TNR)
ACTION ÉDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS / COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITE ET HANDICAP / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
  • Convention relative au soutien financier du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à la Ville de Nouméa dans le cadre du programme « Case Numérique »
  • Versement d’une avance de subvention à cinq associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs (CVL) au titre de l’année 2019
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
  • Marché sur appel d’offres ouvert pour l’extension du dispositif de vidéo-protection de la Ville de Nouméa
  • Attribution d’une subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) pour l’année 2018
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
  • Rapport analysant la qualité et exposant le prix du service public de l’eau potable rendu par le délégataire (Calédonienne des Eaux) et retraçant les comptes de la délégation pour l’année 2017
  • Rapport analysant la qualité et exposant le prix du service public de l’assainissement rendu par le délégataire (Calédonienne des Eaux) et retraçant les comptes de la délégation pour l’année 2017
  • Rapport analysant la qualité et exposant le prix du service public de l’eau potable rendu par le délégataire (Calédonienne des Eaux) et retraçant les comptes de la délégation pour l’année 2017
  • Rapport analysant la qualité et exposant le prix du service public de l’assainissement rendu par le délégataire (Calédonienne des Eaux) et retraçant les comptes de la délégation pour l’année 2017

 

Quartiers : Centre-ville

Lieu : Hotel de ville

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