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Ordre du jour du conseil municipal du mardi 12 juin à 18h

Ma Mairie 8 juin 2018

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48 projets de délibération sont à l'ordre du jour du conseil municipal.
 
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / ACTION ÉDUCATIVE ET DE LA VIE DES QUARTIERS
  •  permis de construire et marchés sur appel d’offres ouvert concernant l’aménagement de cantines pour le passage en liaison froide pour 2019 et 2020 (note n° 2018/82)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ
  •  marché sur appel d’offres ouvert pour l’aménagement de deux carrefours à feux, rues Gouassem, Olry et route des Deux Vallées, rue Jacques Barrau (note n° 2018/83)
  •  habilitation du Maire à soumettre à l’approbation de la province Sud, le dossier de mise en compatibilité du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) avec le projet déclaré d’utilité publique dit «Néobus» examiné par la Ville de Nouméa (note n° 2018/84)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
  • autorisation accordée au Maire pour signer et présenter à la province Sud une demande d’autorisation de travaux d’extension de la station de traitement des eaux usées de Yahoué au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et susceptibles d’avoir un impact sur un écosystème d’intérêt patrimonial et de défrichement (note n° 2018/87)
  • marché sur appel d’offres ouvert pour le remplacement du garde-corps de la Baie des Citrons(note n° 2018/88)
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE / BUDGET ET FINANCES
  • convention de financement avec l’Agence Calédonienne de l’Energie (ACE) relative à l’élaboration d’un schéma cyclable avec prise en compte des modes doux pour la ville de Nouméa (note n° 2018/89)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ /BUDGET ET FINANCES
  • convention fixant les conditions de participation de la province Sud aux études relatives à la révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Nouméa (note n° 2018/90)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  • marché de clientèle relatif à l’assurance en responsabilité civile de la Ville de Nouméa (note n° 2018/92)
  • dispositif en faveur des agents relevant de la Convention Collective des Services Publics (CCSP) (note n° 2018/93)
  • l’indemnisation du temps de travail au sein de la Ville de Nouméa (note n° 2018/94)
  • consolidation et révision du régime indemnitaire de la Ville de Nouméa (note n° 2018/95)
  • l’ajustement de l’organigramme de la Division Aménagements et Constructions Publics (DACP) (note n° 2018/96)
  • ajustement de l’organigramme de la Direction Politique de la Ville (DPV) (note n° 2018/97)
  • ajustement de l’organigramme de la Direction de la Vie Citoyenne Educative et Sportive (DVCES) (note n° 2018/98)
  • ajustement des organigrammes de la Direction des Finances (DF) et du Secrétariat Général (SGL) (note n° 2018/99)
JEUNESSE ET SPORTS
  • attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l’année 2018 ) (note n° 2018/100)
CULTURE, PATRIMOINE ET ÉCHANGES CULTURELS
  • attribution de subventions à des établissements scolaires dont les projets sont en lien avec les villes jumelles pour l’année 2018 (note n° 2018/101)
  • attribution de subventions à divers associations et un établissement scolaire à caractère culturel pour l’année 2018 (note n° 2018/102)
  • avis sur les demandes pour la mise en exploitation de deux tables de jeux de la SNC CASINO DE NOUMEA et l’extension des horaires d’ouverture de l’établissement Casino Télé-Bingo de la SARL AUSTRALE D’ANIMATION TOURISTIQUE (SAAT) (note n° 2018/103)
  • dérogations au principe du repos dominical (note n° 2018/104)
COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITÉ, ET HANDICAP
  • convention de mise à disposition d’un espace communal dit «Plateau de Marconi» (note n° 2018/105)
BUDGET ET FINANCES
  • compte de gestion du Trésorier de la province Sud et au compte administratif du budget principal du Maire pour l’exercice 2017 (note n° 2018/111)
  • compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers pour l’exercice 2017 (note n° 2018/112)
  • compte administratif du budget annexe de la distribution de l’eau potable pour l’exercice 2017 (note n° 2018/113)
  • compte administratif du budget annexe de la gestion de l’assainissement et des stations d’épuration pour l’exercice 2017 (note n° 2018/114)
  • affectation des résultats de l'exercice 2017 constatés au compte administratif et au compte de gestion (note n° 2018/115)
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE N° 2018/116 RELATIVE A LA DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS

 

Quartiers : Centre-ville

Lieu : Hotel de ville

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