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Les délibérations

Séance du conseil municipal du Mardi 12 décembre 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/1021 Subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2017
2017/1022 Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec ENGIE Pacifique Informatique pour développer et exploiter une application mobile «Simply City»
2017/1023 Acquisition de quatre œuvres d'art pour le fonds d'art contemporain
2017/1024 Signature d'un acte notarié de la donation de Monsieur et Madame Georges LAVOIX au bénéfice de la Ville de Nouméa
2017/1025 Avis sur des demandes de dérogation au repos dominical
2017/1026 Subvention à l'Observatoire Numérique Nouvelle-Calédonie pour l'organisation du premier Hackathon de Nouvelle-Calédonie et de la conférence Smart Day et habilitant le maire à signer la convention de partenariat correspondante
2017/1027 Convention d'assistance informatique avec le Centre Communal d'Action Sociale
2017/1028 Marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels informatiques et bureautiques pour l'année 2018
2017/1029 Marché de clientèle sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de repas aux sapeurs-pompiers
2017/1030 Réorganisation de la direction de la Police Municipale (DPM) de la Ville de Nouméa
2017/1031 Réorganisation des directions et services de la Ville de Nouméa
2017/1032 Convention relative à la mise en œuvre de la médiation dans le ressort du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie
2017/1033 Marché de gré à gré avec la société ALMAMETO SA pour des travaux de maintenance spécifique sur la grande échelle
2017/1034 Avance de subvention à l'Aquarium des lagons avant le vote du budget principal primitif pour l'année 2018
2017/1035 Avenant n° 1 au marché de clientèle à reconduction relatif à la fourniture de colonnes aériennes et de pièces détachées pour la collecte des déchets valorisables en points d'apport volontaire
2017/1036 Avenant n° 1 au marché de collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte
2017/1037 Avenant n° 1 au marché de clientèle relatif à la collecte des déchets ménagers volumineux
2017/1038 Avenant n° 1 au marché de gestion de la relation avec les usagers et gestion de la pré-collecte dans le cadre des marchés de collecte des déchets ménagers
2017/1039 Convention cadre avec la société Calédonienne Des Eaux (CDE) pour la promotion du développement durable
2017/1040 Subvention à l'association MALE'VA pour l'année 2017
2017/1041 Subvention à l'association MOCAMANA pour l'année 2017
2017/1042 Marché de travaux d'assainissement, de voirie et de réseaux divers rues Fernand Legras et Auguste Page
2017/1043 Avenant n° 1 au  marché de travaux de construction de la halle de sports à Montravel
2017/1044 Convention avec la Nouvelle-Calédonie relative au versement d'une subvention proposée par le comité de gestion de la taxe de soutien aux actions de lutte contre les pollutions pour une action d'élimination d'un stock historique de malathion
2017/1045 Convention de partenariat dans le cadre du «World Mosquito Program – Noumea»
2017/1046 Cession d'un appartement de type F4 n° B6 formant le lot de copropriété n° 15 de la résidence LE BOUGAINVILLE, section ANSE VATA au profit de Monsieur et Madame MULARD Philippe et Lydia
2017/1047 Cession d'un appartement de type F4 n° B8 formant le lot de copropriété n° 17 de la résidence LE BOUGAINVILLE, section ANSE VATA au profit de Monsieur Olivier PELLETIER et Madame Audrey ROINE
2017/1048 Déclassement d'une partie du lot municipal n° 86 sis section Artillerie
2017/1049 Cession onéreuse à la SCI LES N d'une parcelle communale, sise section Artillerie
2017/1050 Convention portant transfert de gestion de la parcelle municipale d'une superficie de 67 ares 93 centiares provenant du lot n° 70 PARTIE (NIC 652537-4004), jouxtant le Centre Culturel Tjibaou, sise rue des Accords de Matignon, section Aérodrome, pour un usage de parking public, au profit de l'ADCK
2017/1051 Mise en vente de terrains communaux sis rue Jules CALIMBRE, section N'GEA, par mandat auprès d'agences immobilières,
2017/1052 Echange de terrains sis section Doniambo entre la Société Financière du Pacifique (SOFIPAC) et la Commune de Nouméa avec soulte consentie au profit de la Ville
2017/1053 Désaffectation et prononçant le déclassement du domaine public communal du lot n° 180 sis section Centre-Ville
2017/1054 Echange de terrains sis section Centre-Ville entre la Commune et la Société Civile d'Attribution MEDCITY GALLIENI avec soulte consentie au profit de la Ville de Nouméa
2017/1055 Avenant n° 2 au contrat de représentation et d'assistance à caractère administratif et technique avec la SODEMO pour la réalisation des études et travaux d'aménagement de la rue de l'Alma – André BALLANDE
2017/1056 Gratuité des frais de morgue aux familles dont les défunts étaient placés au Centre Funéraire Municipal pendant les phases d'alertes cycloniques d'avril et mai 2017
2017/1057 Gratuité des frais de morgue à la succession de Monsieur Mathieu RIEBEL
2017/1058 Paiement d'une dépense exceptionnelle dans le cadre de la protection fonctionnelle de Monsieur Eric ROUSSELOT
2017/1059 Paiement d'une dépense exceptionnelle dans le cadre de la protection fonctionnelle de Madame Cindy DE GRESLAN
2017/1060 Paiement d'une dépense exceptionnelle dans le cadre de la protection fonctionnelle de Madame Mékétilité CUER
2017/1061 Paiement d'une dépense exceptionnelle dans le cadre de la protection fonctionnelle de Monsieur Raymond BOGEY
2017/1062 Admission en non-valeur de cotes irrécouvrables
2017/1063 Avances de subventions à divers organismes et associations avant le vote du budget primitif pour l'année 2018
2017/1064 Exécution des dépenses d'investissement hors autorisation de programme dans l'attente du vote effectif du budget principal et des budgets annexes primitifs de l'année 2018
2017/1065 Tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2018
NES 2017/814 Décisions prises par le maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er juillet 2017 au 30 septembre 2017

Séance du conseil municipal du Mardi 14 novembre 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/866 Subvention au GIP Maison de l'Etudiant (GIP MDE) pour un projet de jardins potagers de la Résidence R500
2017/867 Subvention au Centre Information Jeunesse de Nouvelle-Calédonie (CIJNC) pour leurs actions en faveur de la jeunesse
2017/868 Subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2017
2017/869 Subvention à l'Association Vivre Sans Dépendance et autorisant la signature de l'avenant n° 1 à la convention-cadre correspondante
2017/870 Subventions à des associations pour l'organisation de Centres de Vacances et de Loisirs en 2017 et autorisant la signature des conventions afférentes
2017/871 Subvention à un établissement scolaire dont le projet est en lien avec les villes jumelles pour l'année 2017
2017/872 Marché de prestations de service pour la gestion, l'exploitation et l'animation de l'espace culturel Le Rex et du programme socioculturel Jeunesse Le Rex Nouméa
2017/873 Subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l'année 2017
2017/874 Acquisition d'objets et de documents de collection historique
2017/875 Acquisition d'objets et de documents de collection historique
2017/876 Avenant n° 1 à la convention relative à la participation de l'association Moébius au Bonjour French Festival à la Gold Coast dans le cadre du rayonnement de la Ville de Nouméa
2017/877 Avis sur deux demandes de dérogation au repos dominical
2017/878 Attribution d'une participation du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour l'année 2017 et signature de la convention fixant les modalités d'attribution
2017/879 Subventions à divers clubs omnisports de la Ville de Nouméa pour l'année 2017 et la signature des conventions correspondantes
2017/880 Subventions à diverses associations sportives et la signature de conventions dans le cadre de l'opération «Partenariat Ville de Nouméa – Equipements clubs sportifs» pour l'année 2017
2017/881 Subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l'année 2017
2017/882 Modification du règlement intérieur et le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la piscine municipale Jacques MOUREN du Ouen-Toro
2017/883 Cadre réglementaire des effectifs des écoles pour l'année 2017
2017/884 Définition des diverses modalités d'organisation du concours Karaoké 2017
2017/885 Marché de clientèle pour le transport aérien des agents  et élus municipaux et des formateurs extérieurs entre Nouméa et la Métropole
2017/886 Ajustement organisationnel de la section Prévention Santé au Travail de la Direction des Ressources Humaines
2017/887 Marché de clientèle pour l'émission et la livraison des titres-repas
2017/888 Mise à disposition d'un compagnon formateur culturel pour l'année 2017 et la signature des conventions correspondantes
2017/889 Convention d'assistance informatique avec la Caisse des Ecoles
2017/890 Avance de subvention à l'Amicale de la Ville de Nouméa avant le vote du budget principal primitif pour l'année 2018
2017/891 Subvention à  la Société Nationale de Sauvetage en Mer pour l'année 2017
2017/892 Avance de subvention à l'Association Médicale de Lutte contre l'Ivresse Publique et Manifeste avant le vote du budget primitif pour l'année 2018
2017/893 Autorisation au Maire pour signer et présenter à la province Sud la demande d'autorisation de défrichement d'un terrain situé dans le parc provincial de la Dumbéa
2017/894 Convention de déversement d‘eaux usées au réseau d'assainissement public avec la Station Mobil Michel Ange et la Calédonienne Des Eaux
2017/895 Convention avec la Nouvelle-Calédonie relative au versement d'une subvention proposée par le comité de gestion de la taxe de soutien aux actions de lutte contre les pollutions pour une action pilote de collecte des déchets dangereux des ménages
2017/896 Acquisition gratuite de trois parcelles provenant d'un lot privé sis section Haut-Magenta, appartenant à une copropriété
2017/897 Acquisition à titre gratuit de voiries et réseaux du lotissement TUBAND situé section N'Géa appartenant à la Société Immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC)
2017/898 délibération n° 2017/898 autorisant l'acquisition à titre gratuit de la parcelle provinciale n° 38 sise section Normandie et son classement dans le domaine public communal,
2017/899 Résiliation du marché relatif aux travaux pour l'aménagement de deux carrefours à feux rues GOUASSEM – OLRY – DEUX VALLEES
2017/900 Convention portant transfert de gestion des parcelles dépendant du domaine public maritime provincial correspondant à l'emprise des plages de la Baie des citrons, de l'Anse Vata, du «Château Royal» et de Magenta
2017/901 Décision de recourir au scrutin secret pour le vote de la délibération du conseil municipal de la Ville de Nouméa relative à la signature des marchés sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de deux bâtiments et de la plaine de loisirs du Parc Urbain de Sainte-Marie et habilitation du Maire à présenter une demande de permis de construire au nom de la Ville
2017/902 Marchés sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de deux bâtiments et de la plaine de loisirs du Parc Urbain de Sainte-Marie et à l'habilitation du Maire à présenter une demande de permis de construire au nom de la Ville
2017/903 Marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement et de renouvellement du réseau d'eau potable rue de l'Alma-André Ballande
2017/904 Constitution à titre gratuit d'une servitude de passage d'un réseau public d'assainissement sur le lot privé n° 194 de la section Normandie appartenant à la Société Civile Immobilière OMAHA 2012
2017/905 Convention de partenariat avec l'Université de Nouvelle Calédonie (UNC) relative à la mise en place d'ateliers de travail pour les étudiants
2017/906 Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte des Transports Urbains relative aux mesures d'accompagnement dans la gestion du centre-ville liées aux travaux du Néobus
2017/907 Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de restauration et de remise en service de la Fontaine Céleste
2017/908 Avenant  n° 1 au marché pour l'impression du bulletin municipal et de son supplément
2017/909 Vente aux enchères publiques de véhicules et matériels réformés
2017/910 Approbation de la mise à disposition et les conditions d'utilisation du matériel informatique dans le cadre de la dématérialisation des convocations des commissions municipales et du conseil municipal
2017/911 Complément de la délibération du conseil municipal de la Ville de Nouméa n° 2016/1340 du 13 décembre 2016 fixant les tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2017
2017/912 Rapport de gestion et les comptes financiers de la  SEML SECAL pour l'exercice 2016
2017/913 Rapport de gestion et les comptes financiers de la SEML SODEMO pour l'exercice 2016
2017/914 Rapport de gestion et les comptes financiers de la  société anonyme d'économie mixte SEM de l'AGGLO, pour l'exercice 2016
2017/915 Rapport de gestion et les comptes financiers de la SEML de TINA pour l'exercice 2016
2017/916 Décision modificative n° 3 du budget principal 2017 de la Ville de Nouméa
2017/917 Modification des autorisations de programme en décision modificative n° 3 du budget principal 2017 de la Ville de Nouméa
2017/918 Modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers 2017 de la Ville de Nouméa
2017/919 Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la distribution d'eau potable 2017 de la Ville de Nouméa
2017/920 Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration 2017 de la Ville de Nouméa
2017/921 Modification des autorisations de programme en décision modificative n° 2 du budget annexe des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration 2017 de la Ville de Nouméa
2017/922 Subvention à l'Office du Tourisme de Nouméa pour l'année 2017
2017/923 Règlement des dommages subis lors d'un sinistre  par le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence EL ALAMEIN
2017/924 Paiement d'une dépense exceptionnelle dans le cadre de la protection fonctionnelle de Monsieur LUDOVIC ROBIN.
RAPPORT ENERGIE ELECTRIQUE Rapport retraçant les comptes de la délégation de service public de distribution d'énergie électrique et analysant la qualité du service public rendu par le délégataire (EEC) pour l'exercice 2016
RAPPORT COLLECTE DECHETS Rapport sur l'analyse de la qualité du service public de la collecte des déchets ménagers et assimilés sur l'exercice 2016
RAPPORT EAU POTABLE Rapport analysant la qualité et exposant le prix du service public de l'eau potable rendu par le délégataire (Calédonienne des Eaux) et retraçant les comptes de la délégation pour l'année 2016
RAPPORT ASSAINISS. Rapport analysant la qualité et exposant le prix du service public de l'assainissement rendu par le délégataire (Calédonienne des Eaux) et retraçant les comptes de la délégation pour l'année 2016

Séance du conseil municipal du Mardi 05 septembre 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/681 Plan d'actions 2017-2019 du Programme Local de Prévention des Déchets
2017/682 Convention relative à la participation de la province Sud au financement du Programme Local de Prévention des Déchets (PLPD) de la Ville de Nouméa
2017/683 Prise de participation de la Société Anonyme d'Economie Mixte SECAL dans une structure de portage immobilier et la participation du représentant de la Ville au vote de l'Assemblée Générale extraordinaire de la Société
2017/684 Accord transactionnel avec la société Le Nickel-SLN afin de prendre en charge les surconsommations d'eau liées au chantier de réalisation de la liaison routière Vallée du Tir- Doniambo
2017/685 Conventions financières avec l'Agence Française pour la Biodiversité (A.F.B.) pour l'attribution d'une aide destinée au financement d'opérations d'assainissement
2017/686 Demande de permis de construire au nom de la Ville pour la réalisation de quatre projets
2017/687 Avenant n° 1 relatif au marché de travaux pour la réhabilitation et la sécurisation du réservoir du Mont Coffyn –phase 2
2017/688 Abrogation partielle de la délibération n° 2013/1123 du 26 novembre 2013 autorisant le transfert d'office dans le domaine public communal et dans un but d'intérêt général, de la propriété des voies du lotissement René MAYET situées section UEMO ouvertes à la circulation publique dans un ensemble d'habitations
2017/689 Acquisition gratuite par la commune de Nouméa de lots sis section Centre-Ville appartenant à la Nouvelle-Calédonie et la cession gratuite de lots communaux de la même section au profit de la Nouvelle-Calédonie
2017/690 Cession comprenant 5 biens immobiliers communaux, sis Anse-Vata,  Faubourg Blanchot, Ducos et Logicoop par mandat auprès d'agences immobilières

Séance du conseil municipal du Mardi 08 août 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/613 Subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l'année 2017
2017/614 Convention relative à la délégation de compétence de la province Sud en matière de gestion des débits de boissons alcooliques sur le territoire de la commune de Nouméa
2017/615 Subvention à la province Sud pour l'organisation de l'accompagnement scolaire pour l'année 2017 et habilitation du Maire à signer la convention correspondante
2017/616 Subvention à la coopérative de l'école Gustave LODS pour l'année 2017
2017/617 Subventions à divers établissements dont les projets sont en lien avec les villes jumelles pour l'année 2017
2017/618 Marchés sur appel d'offres ouvert pour la maîtrise d'œuvre et la réalisation des travaux pour le projet de réhabilitation de l'ancien immeuble de la France Australe et habilitant le Maire à présenter une demande de permis de construire au nom de la Ville
2017/619 Marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation des travaux de mise à niveau de la station d'épuration de Rivière Salée
2017/620 Marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux de renouvellement/renforcement du réseau d'eau potable de la Route de l'Anse-Vata et de la rue Blaise Pascal - Quartier de l'Anse-Vata
2017/621 Marché de clientèle pour la maintenance et les travaux de signalisation lumineuse tricolore
2017/622 Subventions à des associations œuvrant à la valorisation des jeunes au travers d'une pratique leur permettant de mobiliser des compétences au titre de l'année 2017
2017/623 Adoption du règlement intérieur du PROXIBUS
2017/624 Convention avec la société Emergency Médical Care Pacific pour le suivi des visites médicales des agents fonctionnaires de la Ville de Nouméa

Séance du conseil municipal du Mardi 20 juin 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/492 Approbation du compte de gestion du Trésorier de la province Sud et du compte administratif du budget principal 2016 du Maire de la Ville de Nouméa
2017/493 Approbation du compte de gestion du Trésorier de la province Sud et du compte administratif 2016 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers  du Maire de la Ville de Nouméa
2017/494 Approbation du compte de gestion du Trésorier de la province Sud et du compte administratif 2016 du budget annexe de la distribution de l'eau potable du Maire de la Ville de Nouméa
2017/495 Approbation du compte de gestion du Trésorier de la province Sud et du compte administratif 2016 du budget annexe de la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration du Maire de la Ville de Nouméa
2017/496 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget principal
2017/497 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers
2017/498 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget annexe de la distribution de l'eau potable
2017/499 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget annexe de la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration
2017/500 Modification de la délibération n° 2015/1675 du 21 décembre 2015 fixant les modalités d'amortissement des biens du patrimoine communal
2017/501 Modification de la délibération du conseil municipal n° 2016/1340 du 13 décembre 2016 fixant les tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2017
2017/502 Subvention à l'association Nouméa Centre-Ville pour l'année 2017 et la signature de la convention de partenariat correspondante
2017/503 Subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l'année 2017 et la signature des conventions correspondantes
2017/504 délibération n° autorisant la signature d'un marché de clientèle pour la fourniture de carburant,
2017/505 Vente aux enchères publiques de véhicules réformés
2017/506 Contrat collectif solidaire avec la Mutuelle des Fonctionnaires (MDF)
2017/507 Convention de partenariat entre la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) et les sapeurs-pompiers de la Ville de Nouméa
2017/508 Conventions avec la Nouvelle-Calédonie dans le cadre de la formation des sapeurs-pompiers de la Ville de Nouméa
2017/509 Convention de participation financière de la commune de Paita au projet de modernisation du centre de traitement des appels (CTA) de Normandie
2017/510 Subvention pour un programme d'insertion sociale et professionnelle en 2017 et signature de la convention correspondante
2017/511 Subventions à des associations œuvrant au renforcement du lien social dans les quartiers au titre de l'année 2017
2017/512 Conventions de partenariat avec la Province Sud, la Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique, la Direction de l'Alliance Scolaire de l'Eglise Evangélique de Nouvelle-Calédonie et les établissements scolaires concernés dans le cadre de l'opération «Danse ma Ville» en 2017
2017/513 délibération n° autorisant la signature d'un ou de marché(s) sur appel d'offres ouvert(s) pour la fourniture de papeterie destinée aux écoles publiques de la Ville pour l'année 2018,
2017/514 Subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2017
2017/515 Avenant n° 3 au contrat de concession du service publique de distribution d'énergie électrique
2017/516 Transfert de gestion au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nouméa des jardins familiaux situés au 4ème Km et de l'extension des jardins familiaux de la Vallée du Tir, modification du règlement intérieur des jardins familiaux de la Vallée du Tir et adoption du règlement intérieur des jardins familiaux du 4ème Km
2017/517   Marché sur appel d'offres ouvert pour la réfection de l'éclairage public de la Baie de Sainte Marie / Voie de Dégagement Est
2017/518 Marché de clientèle  pour la pose de conduites d'eau potable
2017/519 Cession d'une parcelle municipale à Monsieur et Madame Alesio et Susana SALIGA sise lotissement PINSAT – section Ducos
2017/520 Acquisition, à titre onéreux, par la Commune d'une partie du lot numéro 34 A appartenant à la SCI CHAR, située section Motor-Pool
2017/521 Constitution d'une servitude de réseaux privés sur un lot communal sis section Faubourg Blanchot au profit d'un lot limitrophe appartenant à la SCI LIGNANO
2017/522 Marché de clientèle pour l'entretien courant des chaussées de la Ville de Nouméa
2017/523 Marché de clientèle pour l'entretien courant des ouvrages maçonnés de la Ville de Nouméa
2017/524 Avis sur des demandes de dérogation au repos dominical
2017/525 Approbation du plan de financement d'une opération d'assainissement relative aux travaux de mise à niveau de la station d'épuration de Rivière Salée et sollicitant une subvention auprès de l'Agence pour la Biodiversité (AFB)
2017/526 Approbation du plan de financement d'une opération d'assainissement dans le cadre du Contrat d'Agglomération 2017-2021 – volet Ville de Nouméa et sollicitant une subvention auprès de l'Agence pour la Biodiversité (AFB)
NOTE 2017/71 Décisions prises par la Députée-Maire par voie de délégation du conseil municipal (période du 1er décembre 2016 au 31 mars 2017 inclus)
RAPPORT 2016 CCAPH Le conseil municipal a donné acte du rapport 2016 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Séance du conseil municipal du Jeudi 11 mai 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/355 Approbation de l'urgence sur la délibération relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune de Lifou
2017/356 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune de Lifou
2017/357 Subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l'année 2017
2017/358 Avenant à la convention de prestations de service du 2 février 2000 conclue avec la Nouvelle-Calédonie pour l'organisation de sélections professionnelles, en application de la Loi du pays n° 2016-18 du 19 décembre 2016 relative à la résorption de l'emploi précaire dans les fonctions publiques de Nouvelle-Calédonie
2017/359 Modification de la délibération n° 85/168 du 19 septembre 1985 relative à l'exercice du droit syndical dans les services municipaux
2017/360 Versement d'une participation au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  dans le cadre du dispositif de prévention du décrochage scolaire  dans les écoles primaires relevant du collège de Kaméré pour l'année 2017 et la signature de la convention fixant les modalités d'attribution
2017/361 Versement d'une participation au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour le dispositif de prévention de la déscolarisation dans les collèges de Nouméa pour l'année 2017 et la signature de la convention fixant les modalités d'attribution
2017/362 Convention de répartition du financement des travaux de mise en conformité du poste électrique de Doniambo, préalablement à sa migration en poste public et à sa prise en charge par la société EEC
2017/363 Autorisation à Madame la Députée-Maire à signer et présenter à la province Sud la demande d'autorisation relative aux écosystèmes d'intérêt patrimonial  dans le cadre des travaux pour la réalisation d'une passerelle cycles/piétons et aménagements contigus – Voie de Dégagement Est – Magenta
2017/364 Marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de Val Plaisance Nord
2017/365 Cession onéreuse d'une partie du lot communal n° 267 sis section Vallée du Tir au profit des époux Christian PIERRON
2017/366 Marché de travaux pour l'aménagement de trottoirs sur les rues Emile Heiny à Rivière Salée et Higginson à la Vallée des Colons
2017/367 Marché de travaux pour la création d'un ouvrage de soutènement rue Gabriel Laroque – Val Plaisance
2017/368 Marché de clientèle pour l'entretien préventif des chaussées
2017/369 Avis sur une demande de dérogation au repos dominical
2017/370 Convention de partenariat avec ENGIE Pacifique Informatique pour développer et exploiter une application mobile «Simply City»
2017/371 Convention de cofinancement de l'ingénierie de projet avec la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) dans le cadre de l'opération d'étude sur l'Entrée de Ville à Nouméa
2017/372 Approbation du Projet de Ville du Plan d'Urbanisme Directeur de la Ville de Nouméa mis en révision
2017/373 Lève du vote à scrutin secret pour la désignation de représentants du conseil municipal au sein d'organismes extérieurs
2017/374 Modification de la délibération modifiée n° 2014/550 du 29 avril 2014 nommant les représentants de la Ville de Nouméa au sein des organismes extérieurs dans divers secteurs
2017/375 Modification de la délibération modifiée n° 2014/547 du 29 avril 2014 nommant les représentants de la Ville de Nouméa au sein des organismes extérieurs du secteur équipement

Séance du conseil municipal du Mercredi 19 avril 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/285 Subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l'année 2017
2017/286 Subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2017
2017/287 Convention de partenariat avec l'Office des Postes et des Télécommunications de la Nouvelle-Calédonie pour le déploiement du wifi municipal public
2017/288 Subvention au Comité de Promotion de la Santé Sexuelle pour un programme de prévention dans les quartiers et la signature de la convention correspondante
2017/289 Subventions à des associations pour l'animation d'espaces numériques en 2017 et signature de la convention correspondante
2017/290 Subventions pour des programmes d'insertion sociale et professionnelle et d'actions socio-éducatives et signature des conventions correspondantes
2017/291 Subvention pour un programme d'insertion sociale et professionnelle à destination des jeunes en difficulté et signature de la convention correspondante
2017/292 Subventions à divers établissements dont les projets sont en lien avec les villes jumelles pour l'année 2017
2017/293 Subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l'année 2017 et la signature des conventions correspondantes
2017/294 Avenants n° 1 aux marchés de nettoyage n° 98 218 2016 S014, n° 98 218 2016 S016, n° 98 218 2016 S017, et n° 98 218 2016 S018
2017/295 Marchés sur appel d'offres ouvert(s) pour la fourniture de matériel roulant et équipements
2017/296 Approbation du règlement intérieur du centre funéraire municipal
2017/297 Subvention à l'Amicale de la Ville de Nouméa pour l'année 2017 et la signature de la convention correspondante
2017/298 Subvention à l'Association au Service de Nos Retraités pour l'année 2017 et la signature de la convention correspondante
2017/299 Conditions d'utilisation des véhicules de la Ville et des véhicules des agents dans l'exercice de leurs fonctions
2017/300 Attribution des véhicules de fonction
2017/301 Réorganisation des directions et services de la Ville de Nouméa
2017/302 Vœu relatif à l'adoption d'une réglementation sur la vente de bombes de peinture pour lutter contre les tags
2017/303 Transfert de gestion au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nouméa de l'extension des jardins familiaux dit Chateaubriand situés à Rivière Salée et modification du règlement intérieur spécifique à ces jardins
2017/304 Convention de déversement d'eaux usées au réseau d'assainissement public avec la Blanchisserie Industrielle Océanienne et la Calédonienne Des Eaux
2017/305 Marché sur appel d'offres ouvert pour la rénovation de l'éclairage des voiries de Port Plaisance : rues Tardy de Montravel, Paul Monchovet, du Capitaine Desmier et Jules Garnier

Séance du conseil municipal du Mardi 14 mars 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/194 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget principal
2017/195 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers
2017/196 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget annexe de la distribution de l'eau potable
2017/197 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2016 du budget annexe de la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration
2017/198 Budget principal primitif 2017 de la Ville de Numéa
2017/199 Autorisations de programmes et crédits de paiements du budget principal primitif 2017 de la Ville de Nouméa
2017/200 Budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2017
2017/201 Autorisations de programmes et autorisations d'engagements et aux crédits de paiement du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2017
2017/202 Budget annexe primitif de la distribution d'eau potable de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2017
2017/203 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif de la distribution d'eau potable de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2017
2017/204 Budget annexe primitif pour la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2017
2017/205 Autorisations de programmes et crédits de paiement du budget annexe primitif pour la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2017
2017/206 Conventions de formation des élus avec l'Institut de Formation de l'Administration Publique pour l'année 2017
2017/207 Conventions de formation dans le cadre du plan de formation professionnelle continue du personnel de la Ville de Nouméa pour l'année 2017
2017/208 Subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l'année 2017
2017/209 Marché de clientèle pour la mise à disposition de personnes ressources de proximité
2017/210 Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un espace réservé sur le toit de l'Hôtel de Ville aux fins, d'exploitation et d'animation d'un rucher urbain à titre expérimental
2017/211 Convention relative au partenariat entre le RESA (Réseau d'Epidémio Surveillance Apicole) et l'apiculteur, dans le cadre du programme «Ruchers Sentinelles»
2017/212 Convention avec l'OPAL pour le financement de la part communale du dispositif provincial des aides à l'habitat
2017/213 Adoption du règlement intérieur de l'établissement socio-culturel «Médiathèque de la Presqu'Île»
2017/214 Abrogation du règlement intérieur de la Médiathèque de Rivière-Salée et adoption du règlement intérieur pour les médiathèques municipales
2017/215 Demande d'avis sur des demandes de dérogation au repos dominical
2017/216 Convention reconduisant et étendant un dispositif d'alerte des responsables de commerces
2017/217 Subvention à l'Association Médicale de Lutte contre l'Ivresse Publique et Manifeste pour l'année 2017 et la signature de la convention correspondante
2017/218 Subvention au GIE SERAIL pour l'année 2017 et habilitant la Députée-Maire à signer la convention de partenariat correspondante
2017/219 Contrat de représentation et d'assistance à caractère administratif et technique avec ICADE PROMOTION SAS pour la réhabilitation de l'ancien Etat-Major des Forces Armées de la Nouvelle Calédonie en pôle jeunesse
2017/220 Marché sur appel d'offres pour le renforcement de la capacité de traitement de la station d'épuration de Baie de Sainte Marie
2017/221 Marché conclu avec le groupement EGIS EAU/ETEC pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'extension-réhabilitation de la station d'épuration des eaux usées de Tindu-Kaméré
2017/222 Demande d'autorisation à présenter à la province Sud relative aux écosystèmes d'intérêt patrimonial sur un terrain municipal situé à la Vallée des colons

Séance du conseil municipal du Mercredi 15 février 2017

Réf. Objet des déliberations
2017/45 Approbation des projets concernant les installations sportives municipales et sollicitant une subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) dans le cadre de la mise en œuvre du plan de développement des infrastructures sportives en outre-mer
2017/46 Fixation du taux du prélèvement communal sur le produit des jeux
2017/47 Attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune de Papeete
2017/48 Débat d'orientations budgétaires 2017
NOTE 2017/05 DECISIONS PRISES PAR LA DEPUTEE-MAIRE PAR VOIE DE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA PERIODE DU 1er JUILLET 2016 AU 31 DECEMBRE 2016

Séance du conseil municipal du Mardi 13 décembre 2016

Réf. Objet des déliberations
2016/1303 Mise en place de la version 2 de l'application SIG Cadastre et autorisant la signature de la charte d'accès
2016/1304 Acquisition à titre gratuit par la Commune d'une partie du lot numéro 34 appartenant à l'Archidiocèse situé section Montravel
2016/1305 Cession onéreuse d'une partie d'un lot communal sis section Orphelinat au profit des époux Jacques BOUTEFEU                                                           
2016/1306 Cession par adjudication de deux appartements dans une résidence en copropriété dénommée «Le Bougainville» sis section Anse-Vata
2016/1307 Cession par adjudication d'une maison d'habitation de type F4 et la constitution d'une servitude de passage, sise section Logicoop
2016/1308 Cession à titre onéreux d'une parcelle communale sise section Orphelinat au profit de la SARL BELLE RETRAITE
2016/1309 Habilitation de la Députée-Maire à demander à l'Assemblée de la province Sud la prorogation du dossier de création de la ZAC «Ecoquartier de la Vallée de Sakamoto» à Nouméa
2016/1310 Proposition à l'Assemblée de la Province Sud l'approbation de la modification du Plan d'Urbanisme Directeur de la Ville de Nouméa
2016/1311 Marché de travaux pour l'aménagement de trottoirs rue Copernic à Tindu
2016/1312 Marché de travaux pour l'aménagement de la rue Marcel Pétron – Kaméré
2016/1313 Marché de travaux pour l'aménagement de la rue du Rhin – 4ème kilomètre
2016/1314 Marché de travaux pour la réalisation d'une passerelle cycles/piétons et aménagements contigus – Voie de Dégagement Est – Magenta
2016/1315 Marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de la couverture des journaliers et d'un auvent au Marché Municipal de la Moselle et habilitant la Députée-Maire à présenter une demande de permis de construire au nom de la Ville
2016/1316 Convention multipartite de partenariat pour la mise à jour de l'étude sur le Marché de l'Immobilier du Grand Nouméa– Evolutions et tendances
2016/1317 Marché de travaux pour l'aménagement du rond-point Edouard Magnier – Magenta
2016/1318 Convention de mise à disposition des bâtiments des anciens ateliers protégés situés rue Alfred EDIGHOFFER à Doniambo
2016/1319 Protocole transactionnel avec la SAS MAGENTA DEVELOPPEMENT
2016/1320 Convention financière avec la Nouvelle-Calédonie pour la réalisation de travaux la liaison Artigue-Cherrier dans le cadre du Plan d'Urgence Locale de Soutien à l'Emploi
2016/1321 Protocole transactionnel avec la société STAR PACIFIQUE pour le règlement des prestations de collecte des déchets volumineux
2016/1322 Convention de financement relative à l'élaboration d'un schéma cyclable avec prise en compte des modes doux pour la Ville de Nouméa
2016/1323 Subvention à l'association SOS Mangrove NC
2016/1324 Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal aux fins d'installation, d'exploitation et d'animation d'un rucher urbain à titre expérimental
2016/1325 Convention de partenariat relative à la mise en œuvre de l'opération «BUS 123» en 2017
2016/1326 Convention définissant la mise à disposition des équipements du collège de Tuband aux fins d'activités municipales sportives – socioéducatives – socioculturelles - d'insertion hors temps scolaire
2016/1327 Subvention à une  association œuvrant au renforcement du lien social, de la vie familiale et de la prévention dans les quartiers au titre de l'année 2016
2016/1328 Subvention à l'Association Vivre Sans Dépendance pour la mise en place de temps de prévention et d'écoute en addictologie dans les quartiers de la Ville de Nouméa et la signature de la convention correspondante
2016/1329 Marché sur appel d'offres pour la mise en place de régulateurs scolaires aux abords des écoles de la Ville de Nouméa
2016/1330 Subvention à la Coopérative de l'école Mathilde Broquet pour l'année 2016
2016/1331 Avance de subvention à l'Association Médicale de Lutte contre l'Ivresse Publique et Manifeste avant le vote du budget primitif pour l'année 2017
2016/1332 Convention de partenariat préalable pour définir l'organisation et la mise en œuvre d'un dispositif d'éradication des arboviroses sur Nouméa dénommé «Projet Eliminate Dengue - Nouméa»
2016/1333 Acquisition de cent dix cartes postales issues de la collection privée de Philippe ROTHERY
2016/1334 Subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l'année 2016
2016/1335 Avis sur une demande de dérogation au repos dominical,
2016/1336 Subvention exceptionnelle à la commune de Houaïlou
2016/1337 Gratuité des frais de morgue à la succession de Madame Marie-Hélène TAVANE
2016/1338 Avances de subventions à divers organismes et associations avant le vote du budget primitif pour l'année 2017
2016/1339 Exécution des dépenses d'investissement hors autorisation de programme dans l'attente du vote effectif du budget principal et des budgets annexes primitifs de l'année 2017
2016/1340 Tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2017

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