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Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 17 juillet

Ma Mairie 14 juillet 2019

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Le conseil municipal de la Ville de Nouméa se réunit en séance publique le mercredi 17 juillet à 18H. Quarante-six projets de délibération sont inscrits à l’ordre du jour.

BUDGET ET FINANCES
  •  Réparation de préjudice dans le cadre de l’octroi de protections fonctionnelles
  •  Prise en charge de dépenses exceptionnelles
  •  Modification de la délibération du conseil municipal n° 2018/967 du 20 décembre 2018 fixant les tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2019
  •  Modification du budget principal primitif 2019
  •  Modification du budget annexe primitif de la distribution d’eau potable 2019
  •  Modification du budget annexe primitif des réseaux d’assainissement et des stations d’épuration 2019.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  •  Modification de la délibération n° 2018/489 du 12 juin 2018 relative à la consolidation et à la révision du régime indemnitaire des agents de la Ville de Nouméa
  •  Ajustement organisationnel de la Direction de la Police Municipale (DPM)
  •  Ajustement organisationnel de la Direction de la Culture, du Patrimoine et du Rayonnement (DCPR)
  •  Ajustements organisationnels du Service Municipal des Sports (SMS) à la Direction de la Vie Citoyenne Educative et Sportive (DVCES)
  •  Ajustement organisationnel de la Division Aménagements et Constructions Publics (DACP).
JEUNESSE ET SPORTS
  • Attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l’année 2019.
 
 
COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITÉ ET HANDICAP / JEUNESSE ET SPORTS
  •  Attribution d’une subvention au Centre Information Jeunesse de Nouvelle-Calédonie (CIJNC) pour l’année 2019.
 
ACTION ÉDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS / COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITÉ ET HANDICAP / PRÉVENTION ET SECURITÉ
  •  Attribution de subventions à cinq associations organisatrices de Centres de Vacances et de Loisirs (CVL) au titre de l’année 2019
  •  Renouvellement de la convention cadre relative à la formalisation et au développement du partenariat opérationnel existant avec le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP)
  •  Attribution d’une subvention au Comité de Promotion de la Santé Sexuelle (CP2S) pour un programme de prévention dans les quartiers et signature de la convention correspondante
  •  Convention de partenariat avec la société Canal+ Calédonie dans le cadre du Festival de courts métrages des quartiers.
 
ACTION ÉDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS / CULTURE, PATRIMOINE ET ÉCHANGES CULTURELS
  •  Attribution de subventions à deux établissements scolaires dont les projets sont en lien avec les villes jumelles pour l’année 2019.
 
ACTION ÉDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS
  •  Conventions de partenariat dans le cadre de la journée des CM2
  •  Marché(s) sur appel d’offres ouvert(s) pour la fourniture de papeterie destinée aux écoles publiques de la Ville pour les années 2020 à 2022.
 
CULTURE, PATRIMOINE ET ÉCHANGES CULTURELS
  •  Acquisition de deux oeuvres pour le fonds d’art contemporain
  •  Attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l’année 2019
  •  Dérogations au principe du repos dominical.
 
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
  •  Avenant aux marchés d’entretien d’espaces verts de la Ville de Nouméa
  •  Marchés de clientèle pour la fourniture de colonnes aériennes et de pièces détachées pour les points d’apport volontaire des déchets valorisables, la fourniture de bacs et de pièces détachées destinés à la collecte des déchets, ainsi que la collecte des colonnes aériennes des points d’apport volontaire des déchets valorisables.
 
URBANISME, TRANSPORTS ET INTERCOMMUNALITÉ / ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
  •  Avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert pour les travaux de renouvellement et de renforcement du réseau d’eau potable de la Route de l’Anse-Vata et de la Rue Blaise Pascal.URBANISME, TRANSPORTS ET INTERCOMMUNALITÉ / PRÉVENTION ET SECURITÉ
  •  Convention avec la Nouvelle-Calédonie concernant la cession à la Ville de Nouméa des équipements d’éclairage public de la route provinciale n° 14 situés entre le giratoire de l’aérodrome et celui de Green Valley.
 
PRÉVENTION ET SECURITÉ
  •  Approbation de la modification budgétaire du World Mosquito Program-Nouméa.
 
URBANISME, TRANSPORTS ET INTERCOMMUNALITÉ
  •  Cession à titre gratuit de deux parcelles provenant du lot n° 123pie – section 4ème kilomètre par la Ville de Nouméa au profit de la province Sud
  •  Passation d'un bail à longue durée d'un terrain municipal nu sis Baie des Citrons au profit de l'association Cercle Nautique Calédonien (CNC)
  •  Arrêt du bilan de la concertation publique ainsi que l’arrêt et le rendu public du projet de Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) révisé de la Ville de Nouméa.
 
 

Quartiers : Centre-ville

Lieu : Hotel de ville

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