Ordre du jour du conseil municipal du mardi 7 novembre

Publié le 7 novembre 2023

Le conseil municipal de la Ville de Nouméa se réunit en séance publique mardi 7 novembre à 17h30.

BUDGET ET FINANCES

 

  • Décision modificative n° 2 du budget principal primitif pour l’exercice 2023.
  • Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2023.
  • Décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service de l’eau potable pour l’exercice 2023.
  • Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d’assainissement collectif pour l’exercice 2023.
  • Décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2023.
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE, DE LA PRÉVENTION ET DE LA SÉCURITÉ

 

  • Convention relative à la participation financière de la Nouvelle-Calédonie aux actions culturelles de prévention de la délinquance pour l'année 2023.
  • Modification du règlement intérieur du Centre Funéraire Municipal.
  • Convention relative à la mise en oeuvre du projet " World Mosquito Program - Nouvelle-Calédonie " dans le cadre de la surveillance sur le long terme à Nouméa.

SOLIDARITÉ, JEUNESSE, CULTURE ET SPORT

  • Marché de prestations de service pour la gestion, l'exploitation et l'animation de l'espace culturel Le Rex et du programme socioculturel Jeunesse Le Rex Nouméa.

 

AMÉNAGEMENT, URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

  • Adoption du projet de modification n° 2 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud.
  • Adoption du projet de modification n° 3 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud.
  • Constitution d'une servitude à titre gratuit pour l'implantation d'un ouvrage public sur le lot n° 5PIE appartenant à l'Institut de Recherche pour le Développement (IRD).
  • Marché à bons de commande pour les travaux d'entretien et de rénovation en maçonnerie du patrimoine scolaire communal.
  • Signature avec le Syndicat Mixte des Transports Urbains du Grand Nouméa (SMTU) d'une convention pour le financement d'aménagements de voirie en faveur des transports en commun.
  • Signature avec l'État d'une convention pour le financement de l'installation de barrières de protection contre les requins dans la baie de l'Anse Vata dans le cadre du Fonds d'intervention maritime (FIM).