Délibérations et autres actes

Conformément aux dispositions du code des communes de Nouvelle-Calédonie, la ville de Nouméa met en ligne tous les actes règlementaires pris au sein de la collectivité.

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Arrêté n° 2024-1489

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES ANSE VATA

Arrêté n° 2024-1484

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE POLICE DE LA BAIGNADE ET DES ACTIVITES NAUTIQUES AU DROIT DE LA PLAGE DU CHATEAU ROYAL A COMPTER DU 8 JUILLET 2024

Arrêté n° 2024-1485

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION RUE JULES FERRY SISE AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1474

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EDOUARD GLASSER A MOTOR POOL

Arrêté n° 2024-1475

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES N GEA

Arrêté n° 2024-1476

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE MAURICE BICHON LOGICOOP

Arrêté n° 2024-1477

ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT ARRETE 2022 3326 REGLEMENTANT STATIONNEMENT PAYANT DANS VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-1479

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE GEORGES CLEMENCEAU AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1480

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE JAMES COOK A NOUVILLE

Arrêté n° 2024-1481

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PORT DESPOINTES FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2024-1483

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS DE LA FETE NATIONALE DU 14 JUILLET

Arrêté n° 2024-1473

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER 17 19 RUE SEBASTOPOL AU CENTRE VILLE LE MARDI 09 JUILLET 2024

Arrêté n° 2024-1456

ARRETE ABROGEANT ARRETE 2024 1356 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER 17 ET 19 RUE SEBASTOPOL AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1462

ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTION A MME FABIENNE CHARDIGNY 4EME ADJOINTE AU MAIRE

Arrêté n° 2024-1441

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT RUE DU CAPITAINE DESMIER A LA BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2024-1442

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES A DUCOS

Arrêté n° 2024-1419

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEOGES CLAUDE A DUCOS

Arrêté n° 2024-676

ARRETE PORTANT VIREMENT DE CREDIT AU BUDGET 2024 DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-1393

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE DOCTEUR LE SCOUR CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1394

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE DU DOCTEUR LESCOURS CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1372

ARRETE FIXANT LISTE POSTES ET ENTITES ORGANISATIONNELLES DE LA VDN BENEFICIANT INDEMNITES RELATIVE RI AGENT DE LA VILLE

Arrêté n° 2024-1392

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA CROIX ROUGE FRANCAISE DE NOUVELLE-CALEDONIE DANS LA RUE D’AUSTERLITZ

Arrêté n° 2024-1369

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2024-1358

ARRETE PORTANT DELEGATION FONCTION ET SIGNATURE AU SECRETAIRE GENERAL ET AUX SECRETAIRES GENERAUX ADJOINTS

Arrêté n° 2024-1367

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EN CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1356

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER 17 19 RUE SEBASTOPOL AU CENTRE VILLE LE VENDREDI 28 JUIN 2024

Arrêté n° 2024-1357

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE VICTOR BERNUT AU MOTOR POOL

Arrêté n° 2024-1361

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PADDON ORPHELINAT

Arrêté n° 2024-1338

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS D UN DEPOT DE GERBES A LA CROIX DE LORRAINE

Arrêté n° 2024-1320

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE GEORGES CLEMENCEAU AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1310

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUES SUFFREN ET GENERAL GALLIENI AU QUARTIER LATIN ET CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1311

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JOULE ZONE INDUSTRIELLE DE DUCOS

Arrêté n° 2024-1298

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 4125 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JEAN JAURES GENERAL MANGIN GEORGES CLEMENCEAU ET GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1299

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3915 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2024-1302

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES GEORGES LEQUES DU FRERE PRUDENCE DU DOCTEUR ROLLAND GERMAIN ET FAUSTINE BERNUT NORMANDIE

Arrêté n° 2024-1135

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DPM

Arrêté n° 2024-1217

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EDMOND HARBULOT AU PK6

Arrêté n° 2024-1218

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATIONE T STATIONNEMENT RUE ECHANGEUR NORMANDIE

Arrêté n° 2024-1195

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE A L OCCASION D UNE MANIFESTATION A L ANSE VATA LE 08 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1196

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE SEBASTOPOL ET YPRES CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1197

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE DOCTEUR LE SCOUR CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1199

ARRETE PORTANT INTERDICTION DE TOUTES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 M BAIE DE L ANSE VATA LE 8 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1181

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION RUE CLEMENT GERMAIN AU FAUBOURG BLANCHOT LORS DE VIDE GRENIERS

Arrêté n° 2024-1184

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES SEMAPHORE JACQUES MOUREN PASTEUR MARCEL ARIEGE ET OLRY AU CENTRE VILLE ET VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2024-1185

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUGE DE L ANSE VATA ET RUE DU REVEREND PERE DE FENOYL TRIANON

Arrêté n° 2024-1186

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE PIERRE VERNIER N GEA

Arrêté n° 2024-1187

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION PARC BRUNELET AU RECEIVING LORS DU SALON DU TOURISME

Arrêté n° 2024-1188

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION SUR ITINERAIRE EMPRUNTE PAR CONCURRENTS DU CROSS DU COLLEGE CHAMPAGNAT LE 31 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1189

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION SUR ITINERAIRE EMPRUNTE PAR CONCURRENTS DU CROSS DU COLLEGE DE RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2024-1190

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION PROMENADE PIERRE VERNIER LORS DU CROSS COLLEGE TUBAND LE 24 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1191

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION PLACE DES COCOTIERS AU CENTRE VILLE LE MERCREDI 15 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1192

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC DEVANT COLLEGE DE KAMERE

Arrêté n° 2024-1193

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE JAMES COOK AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1160

ARRETE AUTORISANT OCCUPATION TEMPORAIRE ET PARTIELLE DU DOMAINE PUBLIC ET DU PARKING FERRY EN 2024 2025 2026

Arrêté n° 2024-1167

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE RENE COTY TRIANON

Arrêté n° 2024-1168

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2024 865 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2024-1169

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2024 864 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2024-1175

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM LE MERCREDI 8 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1140

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L’ESPACE VERT MUNICIPAL DE MAGENTA

Arrêté n° 2024-1142

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES FRERES TERRASSON NUMBO

Arrêté n° 2024-1143

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES DESCARTES CLAUDE BERNARD ET AV BAIE KOUTIO DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2024-1150

ARRETE INTERDISANT ACTIVITE NAUTIQUE A L OCCASION TIR FEU D ARTIFICE LE 3 MAI 2024 ILE AUX CANARDS

Arrêté n° 2024-526

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 239 FIXANT TARIFS DROITS ENTREES ET LOCATIONS STRUCTURES CULTURELLES

Arrêté n° 2024-527

ARRETE FIXANT TARIFS OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL STATIONNEMENT ET LOCATIONS

Arrêté n° 2024-1133

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

Arrêté n° 2024-1113

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES EDOUARD PENTECOST ET MICHEL KAUMA N GEA

Arrêté n° 2024-1114

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION RUE REPUBLIQUE ET AV MARECHAL FOCH CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1115

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION AV MARECHAL FOCH ET RUE REPUBLIQUE

Arrêté n° 2024-1116

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT GEORGES LEQUES NORMANDIE

Arrêté n° 2024-1117

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE DUCOS A L OCCASION D UNE COURSE CYCLISTE LE 19 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1118

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N E 1

Arrêté n° 2024-1120

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE ROUTE DU SUD N 1 SECTION NORMANDIE

Arrêté n° 2024-1122

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DU 24 SEPT HAUT MAGENTA

Arrêté n° 2024-1123

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L OCCASION DE L INAUGURATION DE LA FRANCE AUSTRALE

Arrêté n° 2024-1109

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR HAKEIM LE 28 AVRIL 2024

Arrêté n° 2024-1112

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DOMAINE PUBLIC ET REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES LORS DU DEFILE FETE DU TRAVAIL

Arrêté n° 2024-1096

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LOUIS CATALAN BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2024-1097

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-1098

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE BAIE DES DAMES RUE CASAROLI KOUMOUROU

Arrêté n° 2024-1099

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE SALONIQUE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1103

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT SUR LE PARKING VICTOIRE AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2024-1104

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT RUE DES ACCORDS DE MATIGNON ET PORTANT MISE A DISPOSITION TERRAIN ENHERBE PK6

Arrêté n° 2024-1084

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LE PARKING DU GROUPE SCOLAIRE COURTOT GERVOLINO AU PK6

Arrêté n° 2024-1085

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE DES COCOTIERS

Arrêté n° 2024-1086

ARRETE INTERDISANT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE LORS DU CHAMPIONNAT V3 MIXTE LE 04 MAI 2024

Arrêté n° 2024-1064

ARRETE INTERDISANT BAIGNADE A L OCCASION D UNE COMPETITION EN EAU LIBRE LE 20 AVRIL 2024

Arrêté n° 2024-1054

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT PARKING CENTRAL DE L AVENUE DE LA VICTOIRE HENRI LAFLEUR AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1055

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE AUGUSTE BENEBIG QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2024-1056

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PIERRE REVERCE N GEA

Arrêté n° 2024-1057

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JULES FERRY ET RUE VERDUN CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1058

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3795 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ALBERT TONNELIER VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2024-1059

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE L ALMA ANDRE BALLANDE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1060

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIAL 14 AERODROME

Arrêté n° 2024-1061

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU COMMANDANT ROUGY VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2024-1062

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE HENRI SIMONIN DUCOS

Arrêté n° 2024-1063

ARRETE COMPLETANT ARRETE 2024 149 REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION CERTAINES RUES

Arrêté n° 2024-1023

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION CERTAINES RUES LE 21 AVRIL 2024

Arrêté n° 2024-1024

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LEON TRUBERT ET RUE EMILE HEINY RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2024-1025

ARRETE MODIFICANT ARRETE 2024 283 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2024-1026

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI RIQUET GOIRAN AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-1045

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE FROUIN AU PK6 LORS D UNE COURSE VTT

Arrêté n° 2024-1046

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER AVENUE MARECHAL FOCH AU CENTRE VILLE LE VENDREDI 19 AVRIL 2024

Arrêté n° 2024-1015

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DJCA

Arrêté n° 2024-1016

ARRETE ACCORDANT DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SCA DJCA

Arrêté n° 2024-1017

ARRETE DELEGATION SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SEEP DEP

Arrêté n° 2024-1018

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE BAIE DE KOUTIO DUCOS

Arrêté n° 2024-1019

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE AUER DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2024-1000

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-995

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VERTEUIL VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2024-996

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DANGE QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2024-997

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JEAN JAURES CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-998

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE REVEREND PERE ROMAN VDC

Arrêté n° 2024-999

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ARMAND OHLEN PORTES DE FER

Arrêté n° 2024-983

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION PARKING OPT MAGENTA

Arrêté n° 2024-984

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION ET REGLEMENTANT STATIONNEMENT PARKING NOTRE DAME

Arrêté n° 2024-989

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT DANS CERTAINES RUES DE LA VDN LORS DES MANIFESTATIONS AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-990

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPARTION RUE REPUBLIQUE ET AVENUE MARECHAL FOCH

Arrêté n° 2024-991

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AUTORISANT OCCUPATION AVENUE MARECHAL FOCH ET RUE REPUBLIQUE

Arrêté n° 2024-992

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO AERODROME

Arrêté n° 2024-993

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWE PK7

Arrêté n° 2024-979

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMNT RUE GEORGES CLEMENCEAU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-980

ARRETE CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE RENE MILLIARD VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2024-936

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JOULE A LA ZONE INDUSTRIELLE DE DUCOS

Arrêté n° 2024-937

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER AVENUE PAUL DOUMER AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-938

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE TINDALE ORPHELINAT

Arrêté n° 2024-939

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AUER DUCOS

Arrêté n° 2024-902

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE OUEN TORO

Arrêté n° 2024-903

ARRETE FIXANT LES ARRETS DES VEHICULES DE TRANSPORT SCOLAIRE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-926

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JEAN JAURES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-927

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES AU QUARTIER LATIN ET FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2024-928

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT MISE A DISPOSITION VOIE DE DEPOSE DU COLLEGE TUBAND

Arrêté n° 2024-865

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN

Arrêté n° 2024-900

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DU DOMAINE

Arrêté n° 2024-864

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE PIERRE JEANNIN

Arrêté n° 2024-896

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO AERODROME

Arrêté n° 2024-897

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE ANATOLE FRANCE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-898

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE RENE HENIN ANSE VATA

Arrêté n° 2024-877

ARRETE PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS DU CONSEIL LOCAL DE LA JEUNESSE MANDATURE 2024-2025

Arrêté n° 2024-883

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A LORS DE LA GENER’ACTION PACIFIC DU 01 AU 04.04

Arrêté n° 2024-838

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Arrêté n° 2024-863

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION AU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2024-875

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2024-876

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRI GASPARD

Arrêté n° 2024-839

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD GLASSER

Arrêté n° 2024-840

ARRETE COMPLETANT L’ARRETE N° 91-753 DU 26 AVRIL 1991 RESERVANT DES PLACES DE STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES PARTICULIERS DES PERSONNES HANDICAPEES

Arrêté n° 2024-843

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES DU REVEREND PERE GAUDET ET DE CHARLEROI

Arrêté n° 2024-855

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION AU CENTRE VILLE A L OCCASION D UNE MANIFESTATION AU CONGRES

Arrêté n° 2024-819

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC PARC GEORGES BRUNELET

Arrêté n° 2024-814

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE ANSE VATA

Arrêté n° 2024-815

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-808

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION AU CENTRE VILLE LORS D UNE MANIFESTATION AU CONGRES

Arrêté n° 2024-793

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE TINDALE ORPHELINAT

Arrêté n° 2024-795

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU MARECHAL FOCH AU QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2024-796

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWE PK4

Arrêté n° 2024-797

ARRETE AUTORISANT REALISATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE SYLVAIN GARGON VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2024-774

ARRETE INTERDISANT TOUTE BAIGNADE A L OCCASION D UNE COMPETITION EN EAU LIBRE LE 20 AVRIL 2024

Arrêté n° 2024-790

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE JAMES COOK ET RUES CAPITAINE BOIS ET COMMANDANT A BABO NOUVILLE

Arrêté n° 2024-791

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS

Arrêté n° 2024-792

ARRETE COMPLETANT N 83 828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT CIRCULATION ET ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-642

ARRETE PORTANT OUVERTURE D UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D INTERGRATION POUR ACCES ADJOINTS ADMINISTRATIFS

Arrêté n° 2024-768

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE BOULARI ANSE VATA

Arrêté n° 2024-746

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC AVENUE PAUL DOUMER

Arrêté n° 2024-747

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE BICHAT

Arrêté n° 2024-748

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2024-749

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE STRATEGIQUE RUE PAUL CACOT

Arrêté n° 2024-756

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE UTRILLO

Arrêté n° 2024-757

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE UTRILLO

Arrêté n° 2024-765

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CLAUDE BERNARD ET AVENUE DE LA BAIE DE KOUTIO

Arrêté n° 2024-758

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N°E-1

Arrêté n° 2024-717

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-718

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWE SECTION MONTRAVEL

Arrêté n° 2024-692

ARRETE FIXANT LA LISTE DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES AU SEIN DE LA VILLE DE NOUMEA POUR 2024

Arrêté n° 2024-693

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES LUNDI 11 MARS 2024 MONUMENT AUX MORTS

Arrêté n° 2024-695

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE LA VOIE MAURICE MEUNIER MAGENTA

Arrêté n° 2024-696

ARRETE REGLEMETNTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU FAUBOURG BLANCHOT ET VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2024-639

ARRETE PORTANT OUVERTURE D’UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D’INTEGRATION POUR L’ACCES AU CORPS DES ATTACHES

Arrêté n° 2024-640

ARRETE PORTANT OUVERTURE D’UNE SELECTION PROFESSIONNELLE D’INTEGRATION POUR L’ACCES AU CORPS DES REDACTEURS

Arrêté n° 2024-641

ARRETE PORTANT OUVERTURE DE PROMOTIONS PROFESSIONNELLES POUR L’ACCES AUX CADRES D’EMPLOIS DES PERSONNELS DES COMMUNES DE NOUVELLE-CALEDONIE

Arrêté n° 2024-681

ARRETE ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE SALONIQUE

Arrêté n° 2024-674

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE LA SOMME CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-657

ARRETE PROROGEANT ARRETE 2024 492 REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO MAGENTA

Arrêté n° 2024-658

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE PAUL DOUMER AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-659

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION RUE MARCEL PETRON A KAMERE LORS DES JOURNESS PORTES OUVERTES ESPACES MUNICIPAUX

Arrêté n° 2024-660

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE L ANSE VATA ET RUE EDOUARD GLASSER

Arrêté n° 2024-661

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA VICTOIRE-HENRI LAFLEUR SISE CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-668

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DU PASTEUR BENIGNUS ANSE VATA

Arrêté n° 2024-669

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES GARNIER PORT PLAISANCE

Arrêté n° 2024-643

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3835 DU 29 NOV 2023 AUTORISANT OCCUPATION VIAIRE MUNICIPAL AVENUE BAIE DE KOUTIO

Arrêté n° 2024-645

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2121 PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS PRESQU ILE DE DUCOS

Arrêté n° 2024-610

ARRETE INTERDISANT TOUTE BAIGNADE LORS D UNE COURSE DE VAA LE SAMEDI 9 MARS 2024 EN BAIE DES PETROLES

Arrêté n° 2024-611

ARRETE INTERDISANT TOUTE BAIGNADE A L OCCASION DE L EPREUVE DE NATATION DU TROPHEE SHELL PACIFIC LE SAMEDI 2 MARS 2024

Arrêté n° 2024-638

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION RUE DE MERZ AU FAUBOURG BLANCHOT

Arrêté n° 2024-594

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE

Arrêté n° 2024-595

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2024-596

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE TOURVILLE

Arrêté n° 2024-597

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE MOURIN GEORGETTE

Arrêté n° 2024-598

ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS A MADAME CHANTAL BOUYE 2eme ADJOINTE AU MAIRE

Arrêté n° 2024-599

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE L’ENTREE NORD

Arrêté n° 2024-600

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA RUE COMMANDANT ALEXANDRE BABO

Arrêté n° 2024-601

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES

Arrêté n° 2024-602

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR L ITINERAIRE DU TROPHEE SHELL PACIFIC

Arrêté n° 2024-604

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JOULE SISE ZONE INDUSTRIELLE DE DUCOS

Arrêté n° 2024-586

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES CHARLES DE VERNEUIL AVENUE DE LA VICTOIRE- HENRI LAFLEUR

Arrêté n° 2024-589

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE

Arrêté n° 2024-590

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AMPERE

Arrêté n° 2024-591

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES GUSTAVE LODS ET FELIX FRANCHETTE

Arrêté n° 2024-529

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RISQUES SANITAIRES

Arrêté n° 2024-546

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DE LA VICTOIRE HENRI LAFLEUR

Arrêté n° 2024-547

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA SŒUR JEANNE JUGAN

Arrêté n° 2024-575

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2024-576

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN SISE SECTION CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-577

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE D’AUSTERLITZ

Arrêté n° 2024-578

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-579

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE AUSTERLITZ

Arrêté n° 2024-580

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE VELASQUEZ

Arrêté n° 2024-548

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRI DUNANT

Arrêté n° 2024-549

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN SECTIONS FAUBOURG BLANCHOT VALLEE DU GENIE VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2024-550

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN SECTION AERODROME 4EME KM 6EME KM

Arrêté n° 2024-551

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN SECTIONS 7EME KM 6EME KM RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2024-518

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ANDRE BEYNEY N GEA

Arrêté n° 2024-519

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR LA BANDE DE ROULEMENT DE LA PROMENADE PIERRE VERNIER

Arrêté n° 2024-520

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PALASETE SAKO NORMANDIE

Arrêté n° 2024-521

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LOUIS BLERIOT VAL PLAISANCE

Arrêté n° 2024-523

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS DE LA RAINBOW RACE

Arrêté n° 2024-524

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JEAN APACH A TINA

Arrêté n° 2024-525

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CAPITAINE VIDAL RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2024-496

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION POLITIQUE DE LA VILLE

Arrêté n° 2024-497

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES A LA STELE DES INDONESIENS LE VENDREDI 16 FEVRIER 2024

Arrêté n° 2024-486

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA VICTOIRE HENRI LAFLEUR AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-491

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA LORS DU VIDE-GRENIER

Arrêté n° 2024-492

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ROGER GERVOLINO SISE SECTION MAGENTA

Arrêté n° 2024-493

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-476

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROMENADE ROGER LAROQUE BAIE DES CITRONS

Arrêté n° 2024-477

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JEAN APACH TINA

Arrêté n° 2024-462

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN AUDRAIN

Arrêté n° 2024-463

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE L AMIRAL HALSEY

Arrêté n° 2024-464

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE TOURAINE

Arrêté n° 2024-475

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE DE LA VILLE DE NOUMEA LORS DES DIMANCHES EN MODE DOUX

Arrêté n° 2024-450

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AUER

Arrêté n° 2024-451

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GEORGES CLEMENCEAU

Arrêté n° 2024-452

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DU PORT DESPOINTES

Arrêté n° 2024-453

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET AUTORISANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DE LA VICTOIRE HENRI LAFLEUR ET RUE DU DOCTEUR LE SCOUR

Arrêté n° 2024-455

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LES ROUTES PROVINCIALES DE L’AGGLOMERATION DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-456

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEORGES LEQUES BRETELLE BARRAU

Arrêté n° 2024-457

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN SISES NORMANDIE TINA 6EME KM ET 7EME KM

Arrêté n° 2024-445

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LOUIS BLERIOT

Arrêté n° 2024-446

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENIN

Arrêté n° 2024-416

ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS A M. JEAN-PIERRE DELRIEU 1ER ADJOINT AU MAIRE DURANT L ABSENCE DE M

Arrêté n° 2024-421

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE

Arrêté n° 2024-422

ARRETE CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DE LA REPUBLIQUE ET AVENUE DU MARECHAL FOCH AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-423

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE LA SOMME AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-424

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE VARIN A LOGICOOP

Arrêté n° 2024-426

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE BAIGNADE A L OCCASION D UNE COMPETION DE NATATION LE 11 FEVRIER 2024

Arrêté n° 2024-415

ARRETE AUTORISANT LA MODIFICATION D UNE ENTREE CHARRETIERE EXISTANTE RUE LE PREDOUR

Arrêté n° 2024-409

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWE

Arrêté n° 2024-410

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU 18 JUIN

Arrêté n° 2024-384

ARRETE FIXANT LA LISTE DES POSTES ET ENTITES ORGANISATIONNELLES DE LA VDN BENEFICIANT DES INDEMNITES DEFINIES AU SEIN DE LA DELIB N°2023-1642 DU 20.12

Arrêté n° 2024-403

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN A LA VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2024-404

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE PIERRE JEANNIN A LA VALLEE DU GENIE

Arrêté n° 2024-405

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE HENRI DUNANT RECEIVING

Arrêté n° 2024-406

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2023-4048

ARRETE NOMMANT MEMBRES REPRESENTANT LA VILLE DE NOUMEA AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

Arrêté n° 2024-367

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE VERTEUIL

Arrêté n° 2024-378

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES JEAN JAURES ET DU GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-379

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES SECTION RIVIERE SALEE

Arrêté n° 2024-380

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3990 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC BAIE MOSELLE

Arrêté n° 2024-381

ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3989 PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DOMAINE PUBLIC BAIE MOSELLE

Arrêté n° 2024-392

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DIVERSES RUES ANSE VATA

Arrêté n° 2024-393

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES FERRY AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-394

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE VICTOIRE HENRI LAFLEUR AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-395

ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GENERAL GALLIENI AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-396

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE HENRI GASPARD A NGEA

Arrêté n° 2024-397

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-354

ARRETE PORTANT REGLEMENT OPERATIONNEL DE LA DIRECTION DES SERVICES D INCENDIE ET DE SECOURS

Arrêté n° 2024-362

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-327

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL

Arrêté n° 2024-328

ARRETE AUTORISANT LE TRANSFERT DE L AUTORISATION DE STATIONNER ET DE CIRCULER N° 17 A MONSIEUR JOHNNY EATENE

Arrêté n° 2024-336

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-337

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-338

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N° E-1 SISE SECTION DUCOS INDUSTRIEL

Arrêté n° 2024-317

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE LA VDN SISES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-318

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES DE VDN SISES AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-287

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2024-300

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE LA MALMAISON A LA VALLEE DES COLONS

Arrêté n° 2024-301

ARRETE ABROGEANT ET REMPLACANT ARRETE 2023 851 REGLEMENTANT CIRCULATION ET ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-131

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Arrêté n° 2024-149

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUES DE LA VDN LORS DES VIDE-GRENIERS

Arrêté n° 2024-135

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERS SITES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-136

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS LES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA MARCHE N° 982182021T013 DE L ENTREPRISE SOGEA PACIFIQUE

Arrêté n° 2024-133

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE AUGUSTE BRUN

Arrêté n° 2024-134

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR CERTAINES RUES DU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-121

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC PLACE DES COCOTIERS

Arrêté n° 2024-122

ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE SURCOUF

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ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES SŒUR CHARLOTTE CANEL JEANNE DE VAISMES

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ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-126

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES

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ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-128

REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA VOIE DE DEPOSE DU COLLEGE TUBAND RUE LOUIS BOUCHER A N’GEA

Arrêté n° 2024-3

ARRETE FIXANT LES TARIFS DES OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU STATIONNEMENT ET DES LOCATIONS

Arrêté n° 2023-88

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERS SITES AU CENTRE VILLE ET QUARTIER LATIN

Arrêté n° 2024-87

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA

Arrêté n° 2024-89

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE LOUIS LAGARDE A TINA

Arrêté n° 2024-90

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JULES FERRY AU CENTRE VILLE

Arrêté n° 2024-92

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE ROUTE EXPRESS DU MONT DORE ET DE LA VOIE DE DEGAGEMENT

Arrêté n° 2024-29

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DOMAINE PUBLIC A L OCCASION DE L EVENEMENT UN ETE AU CINE

Arrêté n° 2024-30

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC A L OCCASION DE L EVENEMENT UN ETE AU CINE

Arrêté n° 2024-09

ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ET AUTORISANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE DE PARIS

Arrêté n° 2024-10

ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC PARCELLE CADASTRAL 449216-9298 SISE AERODROME

Arrêté n° 2024-13

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA BAIE DE LA MOSELLE

Arrêté n° 2024-14

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE PROVINCIALE DU NORMANDIE N° E-1 ET DE LA ROUTE EXPRESS DU MONT-DORE

Arrêté n° 2024-15

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2024-16

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2024-06

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2024-07

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN

Arrêté n° 2024-08

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRI GASPARD

Arrêté n° 2024-01

ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SECTION MAGENTA PORTES DE FER TINA GOLF ET 5E KM

Arrêté n° 2024-02

ARRETE AUTORISANT TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU GENERAL GALLIENI

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Arrêté n° 2024-603 - publié le 24/06/2024

autorisant la signature d'un marché à bons de commande sans maximum, ni minimum pour la fourniture de repas aux sapeurs-pompiers de Nouméa

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modifiant les conditions de la cession à titre onéreux d'une partie du lot communal n° 2pie section VAL PLAISANCE au profit de la SARL SB1 (ALIZES PROMOTIONS)

Arrêté n° 2024-613 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud du budget principal pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-614 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte administratif du budget principal pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-615 - publié le 25/06/2024

relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du compte administratif du budget principal pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-616 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud relatif au budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-617 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-618 - publié le 25/06/2024

relative à l'autorisation de programme et l'autorisation d'engagement et crédits de paiement du compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-619 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud relatif au budget annexe du service d'eau potable pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-620 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte administratif du budget annexe du service d'eau potable pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-621 - publié le 25/06/2024

relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du compte administratif du budget annexe du service d'eau potable pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-622 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud relatif au budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-623 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte administratif du budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-624 - publié le 25/06/2024

relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du compte administratif du budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-625 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud relatif au budget annexe des services funéraires pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-626 - publié le 25/06/2024

approuvant le compte administratif du budget annexe des services funéraires pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-627 - publié le 25/06/2024

relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du compte administratif du budget annexe de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2023

Arrêté n° 2024-628 - publié le 24/06/2024

portant affectation du résultat définitif de l'exercice 2023 du budget principal

Arrêté n° 2024-629 - publié le 24/06/2024

portant affectation du résultat définitif de l'exercice 2023 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés

Arrêté n° 2024-630 - publié le 24/06/2024

portant affectation du résultat définitif de l'exercice 2023 du budget annexe de la gestion du service d'eau potable

Arrêté n° 2024-631 - publié le 24/06/2024

portant affectation du résultat définitif de l'exercice 2023 du budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif

Arrêté n° 2024-632 - publié le 24/06/2024

portant affectation du résultat définitif de l'exercice 2023 du budget annexe des services funéraires

Arrêté n° 2024-633 - publié le 24/06/2024

portant saisine de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour avis sur la création de la régie dotée de la seule autonomie financière chargée de la résidentialisation du secteur de N'Du

Arrêté n° 2024-634 - publié le 24/06/2024

relative aux décisions prises par le maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er janvier au 31 mars 2024

Arrêté n° 2024-635 - publié le 21/06/2024

portant approbation de l'urgence attachée à l'examen de la délibération accordant une réduction du tarif de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères du 2ème trimestre 2024

Arrêté n° 2024-636 - publié le 21/06/2024

accordant une réduction du tarif de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères du 2ème trimestre 2024

Arrêté n° LISTE du 20 juin 2024 - publié le 26/06/2024

Liste des délibérations examinées en séance du CM du 20/06/2024

Arrêté n° 2024-499 - publié le 26/04/2024

portant attribution de subventions à deux associations à caractère culturel au titre de l'année 2024

Arrêté n° 2024-500 - publié le 26/04/2024

attribuant des subventions pour les sorties scolaires au titre de l'année 2024

Arrêté n° 2024-501 - publié le 26/04/2024

attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère sportif au titre de l'année 2024

Arrêté n° 2024-503 - publié le 26/04/2024

portant ajustements organisationnels de la direction de la police municipale (DPM)

Arrêté n° 2024-504 - publié le 26/04/2024

portant ajustements organisationnels de la direction des finances (DF)

Arrêté n° 2024-505 - publié le 26/04/2024

autorisant le maire à signer un acte constatant la propriété de la Ville sur des parcelles situées sections Baie des Citrons et Anse-Vata et leur classement de droit dans le domaine public communal

Arrêté n° 2024-506 - publié le 29/04/2024

autorisant le déclassement et la cession d'une parcelle au profit de madame Bénédicte DUFRENE et monsieur Olivier BERTIN

Arrêté n° 2024-507 - publié le 26/04/2024

autorisant la cession à titre onéreux d'une parcelle communale d'environ 51 centiares située section Anse-Vata au profit de la SARL LBOH

Arrêté n° 2024-508 - publié le 26/04/2024

autorisant la cession à titre onéreux d'une parcelle municipale provenant du lot n° 51 - section Portes de Fer au profit de Monsieur Marc TALAMONA

Arrêté n° 2024-509 - publié le 26/04/2024

portant refus d'acquisition d'un terrain sis section Magenta ayant fait l'objet d'un droit au délaissement au plan d'urbanisme directeur de la ville de Nouméa

Arrêté n° 2024-510 - publié le 26/04/2024

autorisant la signature de marchés à bons de commande pour l'entretien des cimetières et du patrimoine végétal de la commune

Arrêté n° 2024-511 - publié le 26/04/2024

autorisant la signature du ou des marché(s) sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien de plomberie du patrimoine scolaire et des édifices communaux

Arrêté n° 2024-512 - publié le 26/04/2024

autorisant la signature du marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'aménagement de la rue Fernand Forest

Arrêté n° 2024-513 - publié le 26/04/2024

autorisant la signature d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux de confortement du talus du Ouen Toro sis promenade Roger Laroque au Val Plaisance

Arrêté n° 2024-514 - publié le 26/04/2024

relative au réaménagement et à la résidentialisation du centre d'hébergement de N'Du

Arrêté n° LISTE du 23 avril 2024 - publié le 29/04/2024

Liste des délibérations examinées en séance du CM du 23/04/2024

Arrêté n° PV de séance du 23 avril 2024 - publié le 27/06/2024

Séance du 23 AVRIL 2024

Arrêté n° 2024-257 - publié le 19/03/2024

modifiant la délibération n° 2020/1615 du 14 décembre 2020 fixant les tarifs des redevances et divers droits municipaux

Arrêté n° 2024-258 - publié le 19/03/2024

portant affectation anticipée du résultat de l'exercice 2023 du budget principal

Arrêté n° 2024-259 - publié le 19/03/2024

portant affectation anticipée du résultat de l'exercice 2023 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés

Arrêté n° 2024-260 - publié le 19/03/2024

portant affectation anticipée du résultat de l'exercice 2023 du budget annexe de la gestion du service d'eau potable

Arrêté n° 2024-261 - publié le 19/03/2024

portant affectation anticipée du résultat de l'exercice 2023 du budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif

Arrêté n° 2024-262 - publié le 19/03/2024

portant affectation anticipée du résultat de l'exercice 2023 du budget annexe des services funéraires

Arrêté n° 2024-263 - publié le 19/03/2024

relative au budget principal primitif pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-264 - publié le 19/03/2024

relative aux autorisations de programme, aux autorisations d'engagement et crédits de paiement du budget principal primitif pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-265 - publié le 19/03/2024

relative au versement d'une participation exceptionnelle au budget annexe de la gestion des déchets ménagers

Arrêté n° 2024-266 - publié le 19/03/2024

relative au budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-267 - publié le 19/03/2024

relative aux autorisations de programme et d'engagement et crédits de paiement du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-268 - publié le 19/03/2024

relative au budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-269 - publié le 19/03/2024

relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-270 - publié le 19/03/2024

relative au budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-271 - publié le 19/03/2024

relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-272 - publié le 19/03/2024

relative au budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-273 - publié le 19/03/2024

relative à l'autorisation de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2024

Arrêté n° 2024-277 - publié le 19/03/2024

autorisant la signature de conventions de formation dans le cadre du plan de formation professionnelle continue pour l'année 2024 du personnel de la ville de Nouméa, des sapeurs-pompiers volontaires et des jeunes volontaires recrutés dans le cadre du dispositif service civique

Arrêté n° 2024-278 - publié le 19/03/2024

autorisant la signature de conventions de formation des élus avec les organismes agréés pour l'année 2024

Arrêté n° 2024-279 - publié le 19/03/2024

portant modification du règlement intérieur de la police municipale

Arrêté n° 2024-280 - publié le 19/03/2024

portant modification du règlement intérieur applicable au personnel municipal du service de la vie éducative affecté dans les écoles de la ville de Nouméa

Arrêté n° 2024-281 - publié le 19/03/2024

relative à l'organisation de la direction de l'urbanisme

Arrêté n° 2024-282 - publié le 19/03/2024

relative à l'organisation de la division aménagements et constructions publics

Arrêté n° 2024-283 - publié le 19/03/2024

relative à l'organisation de la direction des finances

Arrêté n° 2024-284 - publié le 19/03/2024

relative à l'organisation de la direction de l'espace public

Arrêté n° 2024-291 - publié le 19/03/2024

autorisant la signature du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une nouvelle usine de production d'eau potable au Mont Té

Arrêté n° 2024-292 - publié le 19/03/2024

portant attribution de subventions à divers organismes favorisant l'insertion sociale

Arrêté n° 2024-299 - publié le 19/03/2024

attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère sportif au titre de l'année 2024

Arrêté n° 2024-305 - publié le 19/03/2024

portant attribution de subventions à deux associations à caractère culturel au titre de l'année 2024

Arrêté n° 2024-306 - publié le 19/03/2024

portant modification du règlement intérieur des vide-greniers de la place des cocotiers

Arrêté n° 2024-307 - publié le 19/03/2024

Décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2023

Arrêté n° LISTE du 13 mars 2024 - publié le 21/03/2024

Liste des délibérations examinées en séance du CM du 13/03/2024

Arrêté n° 2024-123 - publié le 12/02/2024

relative au débat sur les orientations budgétaires 2024

Arrêté n° LISTE du 7 fevrier 2024 - publié le 25/02/2024

Liste des délibérations examinées en séance du CM du 07/02/2024