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Arrêté n° 2024-2486
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JACQUES IEKAWE
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Arrêté n° 2024-2487
ARRETE ABROGEANT L ARRETE N° 2022-2914 DU 16 SEPTEMBRE 2022 PORTANT RESERVATION D’EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC
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Arrêté n° 2024-2488
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L OCCASION DE LA SEANCE SOLENNELLE AU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE
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Arrêté n° 2024-2489
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU DROIT DE LA VILLA DU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE
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Arrêté n° 2024-1164 - publié le 08/11/2024
levant le vote à scrutin secret pour la désignation d'un membre du conseil d'exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière chargée de la résidentialisation du secteur de N'Du
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Arrêté n° 2024-1165 - publié le 08/11/2024
modifiant la délibération n° 2024-856 du 28 août 2024 désignant les membres du conseil d'exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière chargée de la résidentialisation du secteur de N'Du
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Arrêté n° 2024-1166 - publié le 08/11/2024
désignant le directeur de la régie chargée de la résidentialisation du secteur de N'Du
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Arrêté n° LISTE du 05 novembre 2024 - publié le 08/11/2024
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 05/11/2024
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Arrêté n° 2024-1173 - publié le 08/11/2024
fixant les conditions d'utilisation des véhicules de la Ville et des véhicules personnels des agents dans l'exercice de leurs fonctions
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Arrêté n° 2024-1174 - publié le 08/11/2024
portant attribution de véhicules de fonction