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Arrêté n° 2017-876 - publié le 14/11/2017
Avenant 1 convention association MOEBIUS
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Arrêté n° 2017-877 - publié le 14/11/2017
Dérogations au principe du repos dominical
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Arrêté n° 2017-878 - publié le 14/11/2017
Participation 2017 du GNC dans le cadre du CLSPD
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Arrêté n° 2017-879 - publié le 14/11/2017
Subventions 2017 à divers clubs omnisports
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Arrêté n° 2017-880 - publié le 14/11/2017
Subventions 2017 à des associations Partenariat VDN-Equipements clubs sportifs
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Arrêté n° 2017-881 - publié le 14/11/2017
Subventions 2017 à caractère sportif
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Arrêté n° 2017-882 - publié le 14/11/2017
Modification RI de la piscine Jacques Mouren Ouen-Toro
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Arrêté n° 2017-883 - publié le 14/11/2017
Cadre réglementaire des effectifs des écoles année 2017
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Arrêté n° 2017-884 - publié le 14/11/2017
Modalités organisation karaoké 2017
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Arrêté n° 2017-885 - publié le 14/11/2017
Marché de clientèle transport aérien agents et élus et formateurs extérieurs