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Arrêté n° 2018-494 - publié le 12/06/2018
Subventions 2018 à caractère sportif
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Arrêté n° 2018-495 - publié le 12/06/2018
Subventions à des ets scolaires en lien avec les villes jumelles
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Arrêté n° 2018-496 - publié le 12/06/2018
Subventions 2018 à caractère culturel
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Arrêté n° 2018-497 & 2018-498 - publié le 12/06/2018
Demandes de la SNC CASINO NEA & SAAT
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Arrêté n° 2018-499 - publié le 12/06/2018
Dérogations principe du repos dominical
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Arrêté n° 2018-500 - publié le 12/06/2018
Convention mise à disposition Plateau de Marconi
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Arrêté n° 2018-501 - publié le 12/06/2018
Conventions de partenariat plan communal de sauvegarde
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Arrêté n° 2018-502 - publié le 12/06/2018
Voeu entretien terrains de la NC
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Arrêté n° 2018-503 à 2018-506 - publié le 12/06/2018
Représentant du CM au sein de commissions & comités
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Arrêté n° 2018--609 - publié le 31/07/2018
Protocole d'accord conditions utilisation des drones