ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUME
Date de publication
Référence
2025-880
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ARRETE ACCORDANT A CERTAINS FONCTIONNAIRES DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE LA VIE CITOYENNE-DIRECTION DE LA VIE CITOYENNE EDUCATIVE ET SPORTIVE
Date de publication
Référence
2025-904
ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE COORDINATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE-POLE AMENAGEMENT
Date de publication
Référence
2025-943
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC VOIE MAURICE MEUNIER SISE SECTION MAGENTA
Date de publication
Référence
2025-948
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS D UN DEPOT DE GERBES A LA CROIX DE LORRAINE
Date de publication
Référence
2025-947
ARRETE AUTORISANT L ADMISSION EN NON-VALEUR DE COTES IRRECOUVRABLES SUR LE BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Date de publication
Référence
2025-980
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS TOUTES LES RUES DES SECTIONS DE LOGICOOP ET KAMERE
Date de publication
Référence
2025-981
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS TOUTES LES RUES DES SECTIONS DE LOGICOOP ET KAMERE
Date de publication
Référence
2025-982
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE DUCOS INDUSTRIEL A L OCCASION D UNE COURSE CYCLISTE
Date de publication
Référence
2025-983
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS D UNE DEPOT DE GERBE A LA CROIX DE LORRAINE
Date de publication
Référence
2025-946