portant constitution à titre gratuit d'une servitude de passage de réseaux publics sur le lot n° 10092 section Vallée des colons appartenant à la société Port N'Géa
Résultats de recherche
autorisant la mise à disposition d'une parcelle d'1 hectare 38 ares environ située section Val Plaisance au profit de la société LVB
portant attribution de subventions à deux associations à caractère culturel au titre de l'année 2024
attribuant des subventions pour les sorties scolaires au titre de l'année 2024
attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère sportif au titre de l'année 2024
portant ajustements organisationnels de la direction de la police municipale (DPM)
portant ajustements organisationnels de la direction des finances (DF)
autorisant la signature de marchés à bons de commande pour l'entretien des cimetières et du patrimoine végétal de la commune
autorisant la signature du ou des marché(s) sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien de plomberie du patrimoine scolaire et des édifices communaux
autorisant la signature du marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'aménagement de la rue Fernand Forest