relative à l'organisation du service construction et exploitation des bâtiments (SCEB)
Date de publication
Référence
2024-871
Date du CM
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11 résultats
portant ajustements organisationnels de la direction de la police municipale (DPM)
Date de publication
Référence
2024-870
Date du CM
relative à l'organisation de la direction de la vie citoyenne, éducative et sportive
Date de publication
Référence
2024-869
Date du CM
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2024-851
Date du CM
portant modification de l'autorisation de programme et d'engagement et des crédits de paiement par décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2024-852
Date du CM
portant modification de la délibération n° 2020/1615 du 14 décembre 2020 fixant les tarifs des redevances et divers droits municipaux
Date de publication
Référence
2024-853
Date du CM
portant décision modificative n° 1 du budget principal primitif pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2024-848
Date du CM
portant modification des autorisations de programme et d'engagement et des crédits de paiement par décision modificative n° 1 du budget principal primitif pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2024-849
Date du CM
relative au versement d'une participation exceptionnelle au budget annexe de la gestion des déchets ménagers
Date de publication
Référence
2024-850
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 28/08/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 28 août 2024
Date du CM