Séance du 13 AOÛT 2025
Date de publication
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PV de séance du 13 août 2025
Date du CM
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27 résultats
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 17/09/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 17 septembre 2025
Date du CM
relative au lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du complexe tennistique Marie-Louise LHUILLIER sis au Ouen Toro
Date de publication
Référence
2025-1009
Date du CM
autorisant la signature de l'avenant n° 8 à la convention de transfert de gestion au profit du centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Nouméa
Date de publication
Référence
2025-1010
Date du CM
adoptant le règlement intérieur des jardins familiaux de l'espace vert municipal de Magenta
Date de publication
Référence
2025-1011
Date du CM
portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables du budget principal
Date de publication
Référence
2025-987
Date du CM
portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables du budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés
Date de publication
Référence
2025-988
Date du CM
portant mise en modification n° 4 du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la ville de Nouméa
Date de publication
Référence
2025-1024
Date du CM
portant organisation de la direction de la police municipale (DPM)
Date de publication
Référence
2025-998
Date du CM
portant organisation de la direction de l'espace public (DEP)
Date de publication
Référence
2025-999
Date du CM