Liste des délibérations examinées en séance du CM du 04/12/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 04 décembre 2025
Date du CM
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20 résultats
autorisant la signature avec la Nouvelle-Calédonie d'une convention de financement dans le cadre du dispositif de solidarité républicaine pour l'année 2026 et portant décision modificative n° 2 du budget principal primitif pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-1173
Date du CM
Séance du 19 NOVEMBRE 2025
Date de publication
Référence
PV de séance du 19 novembre 2025
Date du CM
portant décision modificative n° 3 du budget principal primitif pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-1189
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 17/12/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 17 décembre 2025
Date du CM
Séance du 04 DÉCEMBRE 2025
Date de publication
Référence
PV de séance du 4 décembre 2025
Date du CM
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte SECAL pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1184
Date du CM
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte Sud Habitat pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1186
Date du CM
relative au rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1224
Date du CM
relative au rapport sur le prix et la qualité du service public de la résidentialisation du secteur de N'Du pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-1226
Date du CM