Paiement d'honoraires d'avocat dans le cadre de l'octroi d'une protection fonctionnelle
Résultats de recherche
Modification de la délibération du conseil municipal n° 2017/1065 du 12 décembre 2017 fixant les tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2018
Attribution de subventions à diverses associations pour l'année 2018
Désignation des membres des commissions municipales et des représentants du conseil municipal au sein des organismes extérieurs
NOTE INFORMATION concession électrique.pdf
Rapport analysant la qualité et exposant le prixdu service public de lassainissement rendu par le délégataire (Calédoniennedes Eaux) et retraçant les comptes de la délégation pour lannée 2018
Rapport sur lanalyse de la qualité du servicepublic de la collecte des déchets ménagers et assimilés sur lexercice 2018
Rapport analysant la qualité et exposant le prixdu service public de leau potable rendu par le délégataire (Calédonienne desEaux) et retraçant les comptes de la délégation pour lannée 2018
Rapport retraçant les comptes de la délégation deservice public de distribution dénergie électrique et analysant la qualitédu service public rendu par le délégataire (EEC) pour lexercice 2018
Rapport L122.20 - 01.10.19 au 31.12.19