MARCHES A BONS DE COMMANDE POUR ENTRETIEN ESPACES VERTS PUBLICS DE LA COMMUNE
Date de publication
Référence
DEL 2023-1226
Date du CM
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3001 résultats
MODIFICATION DELIBERATION PORTANT DELEGATION DE POUVOIR AU MAIRE
Date de publication
Référence
DEL 2023-1233
Date du CM
LEVE VOTE A SCRUTIN SECRET DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNE DE NOUMEA AU SEIN ORGANISMES EXTERIEURS
Date de publication
Référence
DEL 2023-1234
Date du CM
MODIFICATION DELIBERATION DESIGNANT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN ORGANISMES EXTERIEURS
Date de publication
Référence
DEL 2023-1235
Date du CM
APPROBATION RAPPORT 2022 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
Date de publication
Référence
DEL 2023-1236
Date du CM
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR VOIE DE DELEGATION DU CM DU 01 AVRIL AU 30 JUIN 2023
Date de publication
Référence
NES 2023-136
Date du CM
portant adoption du projet de modification n° 2 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud
Date de publication
Référence
2023-1385
Date du CM
Adoption du projet de modification n° 3 du plan d'urbanisme directeur (PUD) et habilitation du maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud
Date de publication
Référence
2023-1386
Date du CM
portant ajustements organisationnels de la Direction des Risques Sanitaires (DRS)
Date de publication
Référence
2023-1369
Date du CM
fixant le cadre réglementaire des effectifs des écoles pour l'année 2023
Date de publication
Référence
2023-1366
Date du CM