Liste des délibérations examinées en séance du CM du 7/11/2023
Date de publication
Référence
LISTE du 7 novembre 2023
Date du CM
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Liste des délibérations examinées en séance du CM du 20/12/2023
Date de publication
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LISTE du 20 decembre 2023
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 07/02/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 7 fevrier 2024
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 13/03/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 13 mars 2024
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 20/06/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 20 juin 2024
Date du CM
portant désignation d'un référent déontologue pour les élus de la commune de Nouméa
Date de publication
Référence
2024-873
Date du CM
relative à l'emploi de crédits pour dépenses imprévues
Date de publication
Référence
2024-874
Date du CM
portant création de la régie dotée de la seule autonomie financière chargée de la résidentialisation du secteur de N'Du
Date de publication
Référence
2024-854
Date du CM
désignant les membres du conseil d'exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière chargée de la résidentialisation du secteur de N'Du
Date de publication
Référence
2024-856
Date du CM
relative à l'organisation de la direction juridique et de la coordination administrative (DJCA)
Date de publication
Référence
2024-872
Date du CM