Liste des délibérations examinées en séance du CM du 20/12/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 20 décembre 2024
Date du CM
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3002 résultats
autorisant la cession à titre onéreux d'une parcelle municipale provenant du lot n° 96 - section Tina au profit de la SAS EHPAD DE TINA
Date de publication
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2024-1283
Date du CM
relative au débat sur les orientations budgétaires 2025
Date de publication
Référence
2025-162
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 04/03/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 04 mars 2025
Date du CM
Séance du 20 DÉCEMBRE 2024
Date de publication
Référence
PV de séance du 20 décembre 2024
Date du CM
relative à l'organisation de la direction de la police municipale (DPM)
Date de publication
Référence
2025-652
Date du CM
relative à l'organisation de la direction de la culture, du patrimoine et du rayonnement (DCPR)
Date de publication
Référence
2025-653
Date du CM
autorisant la signature d'un marché à bons de commande pour la fourniture et les travaux d'installation des caméras de vidéo-protection
Date de publication
Référence
2025-654
Date du CM
attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère sportif au titre de l'année 2025
Date de publication
Référence
2025-657
Date du CM
relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du compte administratif du budget annexe du service d'eau potable pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-683
Date du CM