Liste des délibérations examinées en séance du CM du 26/03/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 26 mars 2025
Date du CM
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3002 résultats
attribuant des subventions à caractère culturel au titre de l'année 2025
Date de publication
Référence
2025-905
Date du CM
autorisant la signature d'un marché à bons de commande pour des travaux sur les réseaux d'assainissement et des travaux de raccordement
Date de publication
Référence
2025-917
Date du CM
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-929
Date du CM
portant modification d'une autorisation de programme et des crédits de paiement par décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-934
Date du CM
relative à l'emploi de crédits pour dépenses imprévues
Date de publication
Référence
2025-935
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 27/05/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 27 mai 2025
Date du CM
adoptant le règlement intérieur des espaces municipaux et espaces assimilés, des espaces décentralisés de prévention et des maisons des associations
Date de publication
Référence
2025-665
Date du CM
portant acquisition à titre onéreux de parcelles appartenant à l'association Alliance scolaire de l'église évangélique en Nouvelle Calédonie (ASEE NC), à la Vallée des Colons
Date de publication
Référence
2025-669
Date du CM
habilitant le maire à demander l'avis de la province Sud pour engager la modification n° 4 du plan d'urbanisme directeur de la ville de Nouméa
Date de publication
Référence
2025-671
Date du CM