Liste des délibérations examinées en séance du CM du 13/08/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 13 août 2025
Date du CM
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3002 résultats
Séance du 27 MAI 2025
Date de publication
Référence
PV de séance du 27 mai 2025
Date du CM
portant décision modificative n° 1 du budget principal primitif pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-927
Date du CM
portant modification des autorisations de programme et des crédits de paiement par décision modificative n° 1 du budget principal primitif pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-928
Date du CM
portant modification de l'autorisation d'engagement et des crédits de paiement par décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-930
Date du CM
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-931
Date du CM
portant modification des autorisations de programme et crédits de paiement par décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-932
Date du CM
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-933
Date du CM
Séance du 13 AOÛT 2025
Date de publication
Référence
PV de séance du 13 août 2025
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 17/09/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 17 septembre 2025
Date du CM