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Enfance, jeunesse, famille
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Ces familles ont relevé avec brio le Défi zéro déchet !
Environnement, développement durable
ADMISSION EN NON-VALEUR COTES IRRECOUVRABLES SUR BUDGET PRINCIPAL
Date de publication
Référence
DEL 2022-1319
Date du CM
ADMISSION EN NON-VALEUR COTES IRRECOUVRABLES SUR BUDGET ANNEXE GESTION DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Date de publication
Référence
DEL 2022-1320
Date du CM
Acte_old
Arrêté n° DEL 2022-1319 - publié le 27/12/2022
ADMISSION EN NON-VALEUR COTES IRRECOUVRABLES SUR BUDGET PRINCIPAL
Acte_old
Arrêté n° DEL 2022-1320 - publié le 27/12/2022
ADMISSION EN NON-VALEUR COTES IRRECOUVRABLES SUR BUDGET ANNEXE GESTION DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES