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Les délibérations

Séance du conseil municipal du Jeudi 11 juin 2020

Réf. Objet des déliberations

Séance du conseil municipal du Mardi 26 mai 2020

Réf. Objet des déliberations

Séance du conseil municipal du Mardi 21 avril 2020

Réf. Objet des déliberations

Séance du conseil municipal du Jeudi 27 février 2020

Réf. Objet des déliberations
 2020/121 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2019 du budget principal
2020/122 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2019 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers
2020/123 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2019 du budget annexe de la distribution de l'eau potable
2020/124 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2019 du budget annexe de la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration
2020/125 Affectation anticipée du résultat de l'exercice 2019 du budget annexe des services funéraires
2020/126 Budget principal primitif pour l'exercice 2020
2020/127 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal primitif pour l'exercice 2020
2020/128 Budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2020
2020/129 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2020
2020/130 Budget annexe primitif de la distribution d'eau potable de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2020
2020/131 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif de la distribution d'eau potable de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2020
2020/132 Budget annexe primitif pour la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2020
2020/133 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif pour la gestion des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2020
2020/134 Budget annexe primitif de la gestion des services funéraires de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2020
2020/135 Subventions à diverses associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs pour l'année 2020
2020/136 Subventions relatives à des sorties scolaires pour l'année 2020
2020/137 Marchés sur appel d'offres ouvert pour la surveillance d'édifices et espaces communaux pour 2020, 2021 et 2022
2020/138 Conventions de formation des élus avec l'Institut de Formation de l'Administration Publique pour l'année 2020
2020/139 Conventions de formation dans le cadre du plan de formation professionnelle continue du personnel de la Ville de Nouméa et des sapeurs-pompiers volontaires pour l'année 2020
2020/140 Avenant n° 1 au marché de travaux de réhabilitation de l'immeuble Cheval
2020/141 Convention de financement avec l'Agence Calédonienne de l'Energie (ACE) attribuant une aide pour l'éclairage public du Ouen Toro
2020/142 Echange de terrains avec soulte entre la Ville de Nouméa et la Société Mobil International Petroleum Corporation
NES 2020/16 Décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019

Séance du conseil municipal du Mardi 04 février 2020

Réf. Objet des déliberations
2020/81 Gratuité des frais de morgue à la succession de Monsieur Hilarion
2020/82 Débat sur les orientations budgétaires 2020

Séance du conseil municipal du Jeudi 02 janvier 2020

Réf. Objet des déliberations
2020/03 Cession à titre onéreux d'une partie du lot 1PIE, sise au 1 rue Pierre ISSAMATRO, section Logicoop au profit du Fonds Social de l'Habitat (FSH)
2020/04 Cession à titre onéreux du lot 113, sis rue Eugène MAMELIN, section Rivière Salée au profit du Fonds Social de l'Habitat (FSH)
2020/05 Validation du projet de Plan d'Urbanisme Directeur (PUD) révisé de la Ville de Nouméa et habilitation du Maire à proposer son approbation à l'assemblée de la province Sud 

Séance du conseil municipal du Mardi 17 décembre 2019

Réf. Objet des déliberations
2019/1051 Rapport de gestion et les comptes financiers de la SECAL pour l'exercice 2018
2019/1052 Rapport de gestion et les comptes financiers de la SODEMO pour l'exercice 2018
2019/1053 Rapport de gestion et les comptes financiers de la SEM AGGLO pour l'exercice 2018
2019/1054 Rapport de gestion et les comptes financiers de la SEM de TINA pour l'exercice 2018
2019/1055 Modification de la délibération n° 2019/874 du 22 octobre 2019 portant décision modificative n° 2 du budget principal primitif 2019
2019/1056 Décision modificative n° 3 du budget principal primitif 2019 de la Ville de Nouméa
2019/1057 Modification des autorisations de programme en décision modificative n° 3 du budget principal primitif 2019 de la Ville de Nouméa
2019/1058 Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers 2019
2019/1059 Décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la distribution d'eau potable 2019 de la Ville de Nouméa
2019/1060 Gratuité des frais de morgue accordée à la succession de Madame Malia Losa TUIFUA née FULUHEA
2019/1061 Paiement d'une dépense exceptionnelle au titre de la réparation d'un préjudice dans le cadre de l'octroi d'une protection fonctionnelle
2019/1062 Paiement d'une dépense exceptionnelle au titre de la prise en charge des frais d'huissier dans le cadre de l'octroi d'une protection fonctionnelle
2019/1063 Avenants à divers marchés publics pour la suppression du délai de garantie
2019/1064 Autorisation du Maire à exécuter les dépenses d'investissement hors autorisation de programme dans l'attente du vote effectif du budget principal et des budgets annexes primitifs de l'année 2020
2019/1065 Attribution d'une avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Nouméa (CCAS) pour l'année 2020

Séance du conseil municipal du Mardi 22 octobre 2019

Réf. Objet des déliberations
2019/847 Acquisition d'une œuvre d'art pour le fonds d'art contemporain
2019/848 Subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l'année 2019
2019/849 Dérogation au principe du repos dominical
2019/850 Marché de prestation de services pour la gestion, l'exploitation et l'animation de l'espace culturel Le Rex et du programme socioculturel Jeunesse Le Rex Nouméa
2019/851 Subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2019
2019/852 Subvention à l'association ACTIVE pour l'année 2019 et signature de la convention d'objectifs correspondante
2019/853 Subvention à l'Association Vivre Sans Dépendance (AVSD) au titre de l'année 2019 pour la mise en place de temps de prévention et d'écoute en addictologie dans les quartiers de la Ville de Nouméa
2019/854 Subvention à l'association Mission d'Insertion des Jeunes et la signature de la convention d'objectifs correspondante
2019/855 Subvention à l'Association Médicale de Lutte contre l'Ivresse Publique et Manifeste pour l'année 2019 et la signature de la convention correspondante
2019/856 Modification de la délibération du conseil municipal n° 2016/626 du 10 mai 2016 relative à la demande d'autorisation d'acquisition, de détention et de conservation des armes, éléments d'armes et des munitions pour les besoins de la Direction de la Police Municipale
2019/857 Engagement de volontaires pour le dispositif de service civique
2019/858 Modification du règlement intérieur et du  Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) du Centre Aquatique de Nouméa

Séance du conseil municipal du Vendredi 13 septembre 2019

Réf. Objet des déliberations
2019/785 Prorogation du délai de réalisation des conditions suspensives de la promesse synallagmatique de vente de parcelles communales consentie au profit de la SAS PROMOFIRST dans le cadre de la mise en valeur immobilière de l'îlot «Rolland», sis section Centre-Ville

Séance du conseil municipal du Jeudi 29 août 2019

Réf. Objet des déliberations
2019/724 Modification de la délibération du conseil municipal n° 2017/635 du 8 août 2017 portant indemnisation des victimes des actes de vandalisme perpétrés au cimetière du 5ème kilomètre dans la nuit du 9 au 10 décembre 2016
2019/725 Remise gracieuse d'une redevance communale à l'association Chapitô de Nouvelle-Calédonie
2019/726 Subvention à l'Office du Tourisme de Nouméa pour l'année 2019 et la signature de la convention d'objectifs correspondante
2019/727 Subventions à caractère particulier au titre de l'année 2019
2019/728 Marché de clientèle pour la mise en place et l'entretien des hydrants de la Ville de Nouméa
2019/729 Marché de clientèle pour l'entretien, la réparation et les travaux neufs des dispositifs de retenue
2019/730 Marché de clientèle pour l'entretien préventif des chaussées
2019/731 Cession à titre gratuit d'une partie du lot municipal n° 19 PARTIE sis section ILE NOU au profit de la Nouvelle-Calédonie
2019/732 Cession d'une villa municipale de type F4, du lotissement F.S.H. sise aux 4-6 Impasse du Gouverneur EBOUE, section Rivière Salée par mandat auprès d'agences immobilières
2019/733 Cession d'un terrain municipal non bâti, du lotissement F.S.H. sise au 3 rue du Docteur Drayton, section Rivière Salée par mandat auprès d'agences immobilières
2019/734 Cession d'un terrain municipal non bâti, du lotissement F.S.H.  sise au 5 rue du Docteur Drayton, section Rivière Salée par mandat auprès d'agences immobilières
2019/735 Cession d'une villa de type F5 formant le lot n° 94, section Trianon au profit de Monsieur Gilles LE BERRE
2019/736 Adoption du règlement des voies ouvertes à la circulation publique de la Ville de Nouméa
2019/737 Constitution à titre gratuit d'une servitude de passage de réseaux publics sur le lot privé n° 10 PARTIE de la section Receiving, appartenant à la Communauté du Pacifique
2019/738 Convention relative à l'exploitation de la signalisation lumineuse de trafic et du système de priorité aux feux de la ligne Néobus sur les communes de Nouméa et Dumbéa
2019/739 Convention relative à la constitution et au fonctionnement d'un groupement de commande pour la passation et l'exécution de marchés publics d'entretien et de maintenance de la signalisation lumineuse de trafic et du système de priorité aux feux de la ligne Néobus sur les communes de Nouméa et Dumbéa
2019/740 Convention relative à la mise à disposition d'un agent du SMTU auprès de la Ville de Nouméa pour la gestion de la signalisation lumineuse de trafic des carrefours du Néobus
2019/741 Marché de clientèle de fournitures de luminaires et accessoires permettant la transition progressive de l'Eclairage Public de la Ville de Nouméa vers la technologie LED pour l'année 2020
2019/742 Marché pour l'exploitation du programme commercial du Quai Ferry
2019/743 Subvention à l'Association au Service de Nos Retraités (ASNR) pour l'année 2019
2019/744 Mandat spécial au Maire pour un déplacement en Métropole
2019/745 Subvention à l'Association Française des Maires de Nouvelle-Calédonie et la signature de la convention correspondante
2019/746 Mandat spécial à une délégation municipale dans le cadre du 102ème Congrès des Maires et Présidents d'Intercommunalité de France
2019/747 Mandat spécial au Maire dans le cadre du 102ème Congrès des Maires et  Présidents d'Intercommunalité de France et de diverses visites protocolaires, rendez-vous et réunions de travail
2019/748 Modalités d'organisation du concours photos interne «Mon Nouméa»
2019/749 Subvention à l'association Nouméa Centre-Ville pour l'année 2019 et la signature de la convention d'objectifs correspondante
2019/750 Subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l'année 2019
2019/751 Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nouvelle-Calédonie (CCI NC) concernant l'organisation et le financement du dispositif «Alertes Commerces et Entreprises»
2019/752 Fixation du cadre réglementaire des effectifs des écoles pour l'année 2019
2019/753 Versement au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d'une participation pour le dispositif de prévention de la déscolarisation dans les collèges de Rivière Salée, Kaméré, Normandie, Tuband et des Portes de Fer et signature de la convention correspondante
2019/754 Versement au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d'une participation pour le dispositif de prévention de la déscolarisation dans les écoles primaires de Nouméa pour l'année 2019 et la signature de la convention correspondante
2019/755 Convention relative à la labellisation «Case numérique®» de l'espace public numérique de Magenta
2019/756 Subvention à l'Association de Dépotage et de Manutention de Nouméa (ADMN) pour l'année 2019
2019/757 Subvention à l'association L'Accueil au titre de l'année 2019
2019/758 Avenant à la convention relative à «l'Opération de Développement de l'Internet» (ODI4) pour la prise en charge des outils numériques des écoles publiques de Nouméa au titre de l'année 2019
2019/759 Subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l'année 2019
2019/760 Subvention à la province Sud pour l'organisation de l'accompagnement scolaire pour l'année 2019
2019/761 Subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l'année 2019
2019/762 Lève du vote à scrutin secret pour la désignation de représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Port Autonome de la Nouvelle-Calédonie
2019/763 Modification de la délibération modifiée n° 2014/547 du 29 avril 2014 nommant les représentants de la Ville de Nouméa au sein des organismes extérieurs du secteur équipement
2019/764 Modification de la délibération modifiée n° 2014/548 du 29 avril 2014 nommant les représentants de la Ville de Nouméa au sein des organismes extérieurs du secteur cadre de vie
NES 2019/150 Compte-rendu de l'emploi d'un crédit pour dépenses imprévues conformément à l'article L. 221.4 du Code des communes de Nouvelle-Calédonie
NES 2019/151 Décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er avril 2019 au 30 juin 2019

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