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Arrêté n° 2015-1157 - publié le 10/09/2015
Validation du Schéma d'Organisation d'Ensemble
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Arrêté n° 2020-05 - publié le 02/01/2020
Validation du projet de PlandUrbanisme Directeur (PUD) révisé de la Ville de Nouméa et habilitation du Maire àproposer son approbation à lassemblée de la province Sud
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Arrêté n° 2017-1062 - publié le 12/12/2017
Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables
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Arrêté n° 2018-822 - publié le 08/11/2018
Admission en non valeur cotes irrécouvrables
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Arrêté n° 2019-878 à 2019-879 - publié le 22/10/2019
Admission en non valeur de cotes irrécouvrables
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Arrêté n° 2014-1289 - publié le 02/12/2014
Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables
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Arrêté n° 2015-498 - publié le 21/04/2015
Règlement d'un sinistre non pris en charge
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Arrêté n° 2017-719 & 2017-720 - publié le 05/09/2017
Maintien ou non d'un adjoint au maire dans ses fonctions
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Arrêté n° 2019-405 - publié le 28/05/2019
Acte de propriété de la ville parcelles non cadastrées
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Arrêté n° 2016-1246 - publié le 29/11/2016
Admission en non valeur des cotes irrécouvrables du BP