Réglement intérieur du personnel du SVE affecté dans les écoles
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2018-1002
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5145 résultats
Cadre réglementaire des éffectifs des écoles 2018
Date de publication
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2018-1003
Date du CM
Prise en charge honoraires avocat au titre de protection fonctionnelle
Date de publication
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2018-1004
Date du CM
Convention pluriannuelle labellisation Case Numérique
Date de publication
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2018-1005
Date du CM
Subventions à caractère culturel pour 2018
Date de publication
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2018-1006
Date du CM
Progation délai parking Rolland SAS PROMOFIRST
Date de publication
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2018-1008
Date du CM
Dérogations au principe du repos dominical
Date de publication
Référence
2018-1007
Date du CM
Taxes, redevances, droits 2019 & réglement facturation REOM
Date de publication
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2018-967 & 2018-968
Date du CM
Marché fourniture dalles et réfection trottoirs pour 2019, 2020 & 2021
Date de publication
Référence
2018-975 & 2018-976
Date du CM
Déclassement & échange foncier MONTANGON & ARRIGHI
Date de publication
Référence
2018-988 & 2018-989
Date du CM