Cession parcelle 64pie sise Aérodrome à la SCI STEPWAY
Date de publication
Référence
2019-263
Date du CM
Résultats de recherche
Filtrer la recherche
5145 résultats
Déclassement parcelle quai Jules Ferry
Date de publication
Référence
2019-264
Date du CM
Cessions biens immobiliers sis Trianon
Date de publication
Référence
2019-265 à 2019-267
Date du CM
Constitution servitude de passage réseau EP appartenant à la SIC
Date de publication
Référence
2019-268
Date du CM
Désaffectation & déclassement parcelle Baie des Citrons
Date de publication
Référence
2019-269
Date du CM
Convention transfert gestion equipements & espaces verts RP14
Date de publication
Référence
2019-270
Date du CM
Convention avec AFBTP rénovation complexe rugby SIMUTOGA
Date de publication
Référence
2019-271
Date du CM
Subventions 2019 à caractère sportif
Date de publication
Référence
2019-272
Date du CM
Renouvellement convention partenariat avec la DAVAR
Date de publication
Référence
2019-273
Date du CM
Marché logiciels bureautiques & exploitation pour 2019
Date de publication
Référence
2019-274
Date du CM