Paiement dune dépense exceptionnelle dans le cadre de la protection fonctionnelle de Monsieur Frédérick JAUNEAU Paiement dune dépense exceptionnelle dans le cadre de la protection fonctionnelle de Monsieur Anthony LEVEQUE
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5145 résultats
Date de publication
Référence
2019-416 et 2019-417
Date du CM
Protections fonctionnelles DEVILLERS-COLOT-DOUYERE
Date de publication
Référence
2019-418 à 2019-420
Date du CM
Tarifs redevance occupation DP par l'OPT
Date de publication
Référence
2019-421
Date du CM
Compte administratif 2018 du budget principal
Date de publication
Référence
2019-422 à 2019-424
Date du CM
Approbation du compte de gestion du Trésorier de la province Sud du budget annexe 2018 de la gestion des déchets ménagers du Maire Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe de la gestion des déchets ménagers du Maire
Date de publication
Référence
2019-425 et 2019-426
Date du CM
Compte administratif 2018 du budget eau potable
Date de publication
Référence
2019-427 à 2019-429
Date du CM
Compte administratif 2018 du budget assainissement
Date de publication
Référence
2019-430 à 2019-432
Date du CM
Affectation des résultats définitifs-exercice 2018
Date de publication
Référence
2019-433 à 2019-436
Date du CM
Subventions plans d'actions à la jeunesse 2019
Date de publication
Référence
2019-437
Date du CM
Subventions à caractère scolaire pour 2019
Date de publication
Référence
2019-438
Date du CM