Préjudice protection fonctionnelle KABAR Glenda
Date de publication
Référence
2019-624
Date du CM
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5145 résultats
Préjudice protection fonctionnelle DEVILLERS Martial
Date de publication
Référence
2019-625
Date du CM
Prise en charge de dépenses exceptionnelles
Date de publication
Référence
2019-626
Date du CM
Modification dél. 2018-957 fixant les tarifs et redevances 2019
Date de publication
Référence
2019-627
Date du CM
Décision modificative n° 1 du budget principal primitif 2019 de la Ville de Nouméa, Modification des autorisations de programme en décision modificative n° 1 du budget principal primitif 2019 de la Ville de Nouméa
Date de publication
Référence
2019-628 et 2019-629
Date du CM
Décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la distribution deau potable 2019 de la Ville de Nouméa Modification des autorisations de programme en décision modificative n° 1 du budget annexe de la distribution deau potable 2019 de la Ville
Date de publication
Référence
2019-630 et 2019-631
Date du CM
Décision modificative n° 1 du budget annexe primitif des réseaux dassainissement et des stations dépuration 2019 de la Ville de Nouméa /Modification des autorisations de programme en décision modificative n° 1 du budget annexe des réseaux dassainisseme
Date de publication
Référence
2019-632 et 2019-633
Date du CM
Modification dél. 2018-498 relative au régime indemnitaire
Date de publication
Référence
2019-634
Date du CM
Ajustement organisationnel de la DPM
Date de publication
Référence
2019-635
Date du CM
Ajustement organisationnel de la DCPR
Date de publication
Référence
2019-636
Date du CM