DEBAT SUR LE RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES DE NOUVELLE-CALEDONIE
Date de publication
Référence
DEL 2022-1355
Date du CM
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310 résultats
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR VOIE DE DELEGATION DU CM PERIODE 01.07.2022 AU 30.09
Date de publication
Référence
NES 2022-208
Date du CM
SUBVENTIONS 2022 A DIVERSES ASSOCIATIONS DE QUARTIER
Date de publication
Référence
DEL 2022-1323
Date du CM
Séance du 07 NOVEMBRE 2023
Date de publication
Référence
08
Date du CM
ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS DE LA RAINBOW RACE PROMENADE PIERRE VERNIER
Date de publication
Référence
2022-3911
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC AVENUE PAUL DOUMERSISE SECTION CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2022-3912
ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI SISE AU CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2022-3913
ARRETE MODIFIANT L’ARRETE N° 20223832 DU 28 NOVEMBRE 2022 REGLEMENTANT CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GENERAL GALLIENI SISE AU CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2022-3914
ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS A MADAME CHANTAL BOUYE 2EME ADJOINTE AU MAIRE
Date de publication
Référence
2022-3917
ARRETE REGELEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION LORS DES FESTIVITES DE LA FIN DE L ANNEE AU CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2022-3918