ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DE DIVERSES RUES A MAGENTA ET VALLEE DES COLONS
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2023-165
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201 résultats
ARRETE AUTORISANT LE DEPLACEMENT LA CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PAUL GUIRAUD MOTOR POOL
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Référence
2023-166
ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE
Date de publication
Référence
2023-126
ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR L EXERCICE D UNE ACTIVITE PORTRAITISTE DANS DIVERS QUARTIERS
Date de publication
Référence
2023-147
ARRTE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXERCICE D’UNE ACTIVITE DE PORTRAITISTE DANS DIVERS QUARTIERS
Date de publication
Référence
2023-148
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ET STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA
Date de publication
Référence
2023-149
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ET AUTORISANT L OCCUPATION D UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DE VERDUN AU CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2023-183
ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC RUE NOBEL A DUCOS INDUSTRIEL
Date de publication
Référence
2023-184
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC SUR CERTAINES RUE DE LA VILLE A L OCCASION DES DIMANCHES EN MODE DOUX
Date de publication
Référence
2023-318
ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE PRATIQUE LIBRE DE GLISSE ARROTRACTEE NAUTIQUE ET TERRESTRE LORS D UNE COMPETITION DE KITESURF LE 29 JANVIER 2023ANSE VATA
Date de publication
Référence
2023-194