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Arrêté n° 2023-1342
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JULES GARNIER SISE SECTION BAIE DES CITRONS
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Arrêté n° 2023-1343
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS ANSE VATA ET VAL PLAISANCE
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Arrêté n° 2023-1344
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS DIVERSES RUES SISES SECTIONS PORTES DE FER HAUT-MAGENTA ET AERODROME
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Arrêté n° 2023-1345
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LA FETE DE LA FORET AU OUEN-TORO
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Arrêté n° 2023-1354 - publié le 10/11/2023
autorisant la vente aux enchères publiques de véhicules et matériels réformés
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Arrêté n° 2023-1355 - publié le 10/11/2023
portant décision modificative n° 2 du budget principal primitif pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2023-1356 - publié le 10/11/2023
portant modification des autorisations de programme et d'engagement et des crédits de paiement par décision modificative n° 2 du budget principal primitif pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2023-1357 - publié le 10/11/2023
portant décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2023-1358 - publié le 10/11/2023
portant modification de l'autorisation de programme et création d'une autorisation d'engagement par décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2023-1359 - publié le 10/11/2023
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2023