ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L ESPACE VERT DE MAGENTA
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2023-2972
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209 résultats
ARRETE MODIFICANT ARRETE 2021 759 BIS ET ABROGEANT ARRETE 2021 117 CREANT REGIE DE RECETTES AU CENTRE AQUATIQUE
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Référence
2023-1011
ARRETE MODIFIANT L ARRETE N 2021 1285 CREANT REGIE DE RECETTES A LA PISCINE JACQUES MOUREN
Date de publication
Référence
2023-1012
ARRETE MODIFIANT L ARRETE N 2022 494 ABROGEANT ARRETE 2013 18 CREANT REGIE DE RECETTES PISCINE HENRI DALY
Date de publication
Référence
2023-1013
ARRETE PORTANT INTERDICTION BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DU 11 AU 20 SEPTEMBRE 2023 INCLUS
Date de publication
Référence
2023-2998
ARRETE ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DES COCOTIERS
Date de publication
Référence
2023-3090
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION DANS LA RUE DES FRERES DEVAUX SISE A LA VALLEE DU TIR LORS D’UN PIQUE-NIQUE ENTRE VOISINS
Date de publication
Référence
2023-3091
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AMPERE SISE SECTION DUCOS INDUSTRIEL
Date de publication
Référence
2023-3092
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LOT 418 RUE DU GENERAL MANGIN
Date de publication
Référence
2023-3117
ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENTLA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARC LA PROMENADE
Date de publication
Référence
2023-3127