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Arrêté n° 2023-3714
ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE BICHAT AU QUARTIER LATIN
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Arrêté n° 2023-3717
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU DROIT DE LA VILLA DU CONGRES DE LA NOUVELLE-CALEDONIE
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Arrêté n° 2023-1369 - publié le 10/11/2023
portant ajustements organisationnels de la Direction des Risques Sanitaires (DRS)
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Arrêté n° 2023-1366 - publié le 10/11/2023
fixant le cadre réglementaire des effectifs des écoles pour l'année 2023
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Arrêté n° 2023-1361 - publié le 10/11/2023
portant modification des autorisations de programme et des crédits de paiement par décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2023-1362 - publié le 10/11/2023
portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2023-1367 - publié le 10/11/2023
modifiant le règlement intérieur du Centre Funéraire Municipal
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Arrêté n° 2023-1372 - publié le 10/11/2023
attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère sportif au titre de l'année 2023
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Arrêté n° 2023-1373 - publié le 10/11/2023
attribuant des subventions à diverses associations à caractère sportif dans le cadre d'un appel à projets pour la période 2023-2024 et signature des conventions correspondantes
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Arrêté n° 2023-1374 - publié le 10/11/2023
attribuant des subventions à deux associations pour des projets en lien avec des villes jumelées à Nouméa au titre de l'année 2023