Résultats de recherche

261 résultats

Acte_old

Arrêté n° 2023-1376 - publié le 10/11/2023

attribuant des subventions à divers groupements et associations à caractère culturel au titre de l'année 2023

Acte_old

Arrêté n° 2023-1381 - publié le 10/11/2023

attribuant des subventions à diverses associations œuvrant pour la cohésion sociale dans les quartiers de Nouméa au titre de l'année 2023

Acte_old

Arrêté n° 2023-1382 - publié le 10/11/2023

autorisant la signature d'un marché de prestations de service pour la gestion, l'exploitation et l'animation de l'espace culturel Le Rex et du programme socioculturel Jeunesse Le Rex Nouméa

Acte_old

Arrêté n° 2023-1387 - publié le 10/11/2023

autorisant la constitution d'une servitude à titre gratuit pour l'implantation d'un ouvrage public sur le lot n° 5PIE appartenant à l'Institut de Recherche pour le Développement (IRD)

Acte_old

Arrêté n° 2023-1388 - publié le 10/11/2023

autorisant le déclassement du domaine public communal d'une parcelle de 4 mètres carré sise section Vallée du Tir et sa cession, à titre onéreux, au profit de la SCI ASCH

Acte_old

Arrêté n° 2023-1390 - publié le 10/11/2023

autorisant la signature d'un marché à bons de commande pour les travaux d'entretien et de rénovation en maçonnerie du patrimoine scolaire communal

Acte_old

Arrêté n° 2023-1394 - publié le 10/11/2023

levant le vote à scrutin secret pour la désignation de représentants du conseil municipal au sein des commissions municipales

Acte_old

Arrêté n° 2023-1395 - publié le 10/11/2023

modifiant la délibération n° 2020/1017 du 11 juin 2020 modifiée désignant les membres des commissions municipales permanentes

Acte_old

Arrêté n° 2023-1398 - publié le 10/11/2023

désignant des représentants du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nouméa

Acte_old

Arrêté n° 2023-1396 - publié le 10/11/2023

levant le vote à scrutin secret pour la désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du comité d'administration de la Caisse des écoles