modifiant la délibération n° 2020/1017 du 11 juin 2020 modifiée désignant les membres des commissions municipales permanentes
Date de publication
Référence
2023-1395
Date du CM
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261 résultats
désignant des représentants du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nouméa
Date de publication
Référence
2023-1398
Date du CM
levant le vote à scrutin secret pour la désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du comité d'administration de la Caisse des écoles
Date de publication
Référence
2023-1396
Date du CM
modifiant la délibération n° 2020/1015 du 11 juin 2020 modifiée nommant les représentants de la ville de Nouméa au sein du comité d'administration de la Caisse des écoles
Date de publication
Référence
2023-1397
Date du CM
autorisant l'acquisition à titre gratuit de parcelles appartenant à la SAS EHPAD DE TINA et constitution d'une servitude d'accès sur le lot municipal n° 102 - section Tina
Date de publication
Référence
2023-1389
Date du CM
ARRETE AUTORISANT LA REALISATION D UNE ENTREE CHARRETIERE RUE DE LAREIGNIERE A OUEMO
Date de publication
Référence
2023-3610
ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR LE SITE DES CANONS DE OUEMO
Date de publication
Référence
2023-3611
ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS DU MARCHE ALTERNATIF DE NOEL AU PARC GEORGES BRUNELET
Date de publication
Référence
2023-3612
ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC LORS DE LA COURSE DES LUMIERES SUR L’ESPACE VERT DU PARCOURS CYCLABLE FELIX EYSSARTIER
Date de publication
Référence
2023-3613
ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC LORS D’UNE COURSE DE VTT SUR LE TERRAIN ENHERBE RUE MAX FROUIN AU 6eME KM
Date de publication
Référence
2023-3614