levant le vote à scrutin secret pour la désignation de représentants du conseil municipal au sein d'organismes extérieurs
Date de publication
Référence
2023-1665
Date du CM
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247 résultats
modifiant la délibération n° 2020/1019 du 11 juin 2020 désignant les représentants du conseil municipal ou les délégués au sein des organismes extérieurs
Date de publication
Référence
2023-1666
Date du CM
relative à l'emploi de crédits pour dépenses imprévues
Date de publication
Référence
2023-1667
Date du CM
relative aux décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2023
Date de publication
Référence
2023-1668
Date du CM
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE POLICE DE LA BAIGNADE ET DES ACTIVITES NAUTIQUE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES
Date de publication
Référence
2023-3840
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE POLICE DE LA BAIGNADE ET ACTIVITES NAUTIQUE DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 METRES A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2023
Date de publication
Référence
2023-3841
ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA LUNDI 4 DECEMBRE
Date de publication
Référence
2023-3866
ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE LORS DE LA PRESENCE DE LA SOUTH PACIFIC DEFENCE MINISTERS MEETING A LA COMMUNAUTE DU PACIFIQUE SUD
Date de publication
Référence
2023-3869
ARRETE PORTANT INTERDICTION DE TOUTES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LA BANDE LITTORALE DES 300 M DE LA BAIE DE L ANSE VATA LES 5 ET 6 DECEMBRE 2023
Date de publication
Référence
2023-3875
ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE DE L ALMA ANDRE BALLANDE AU CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2023-3885