Acte_old
Arrêté n° 2024-594
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE ANATOLE FRANCE
Acte_old
Arrêté n° 2024-595
ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VDN
Acte_old
Arrêté n° 2024-596
ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE TOURVILLE
Acte_old
Arrêté n° 2024-597
ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE MOURIN GEORGETTE
Acte_old
Arrêté n° 2024-598
ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS A MADAME CHANTAL BOUYE 2eme ADJOINTE AU MAIRE
Acte_old
Arrêté n° 2024-610
ARRETE INTERDISANT TOUTE BAIGNADE LORS D UNE COURSE DE VAA LE SAMEDI 9 MARS 2024 EN BAIE DES PETROLES
Acte_old
Arrêté n° 2024-611
ARRETE INTERDISANT TOUTE BAIGNADE A L OCCASION DE L EPREUVE DE NATATION DU TROPHEE SHELL PACIFIC LE SAMEDI 2 MARS 2024
Acte_old
Arrêté n° 2024-638
ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION RUE DE MERZ AU FAUBOURG BLANCHOT
Acte_old
Arrêté n° 2024-643
ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 3835 DU 29 NOV 2023 AUTORISANT OCCUPATION VIAIRE MUNICIPAL AVENUE BAIE DE KOUTIO
Acte_old
Arrêté n° 2024-645
ARRETE MODIFIANT ARRETE 2023 2121 PORTANT DESIGNATION DES CONSEILLERS ET ELUS REFERENTS DU CONSEIL DES QUARTIERS PRESQU ILE DE DUCOS