Acte_old
Arrêté n° 2024-512 - publié le 26/04/2024
autorisant la signature du marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'aménagement de la rue Fernand Forest
Acte_old
Arrêté n° 2024-513 - publié le 26/04/2024
autorisant la signature d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux de confortement du talus du Ouen Toro sis promenade Roger Laroque au Val Plaisance
Acte_old
Arrêté n° 2024-514 - publié le 26/04/2024
relative au réaménagement et à la résidentialisation du centre d'hébergement de N'Du
Acte_old
Arrêté n° 2024-507 - publié le 26/04/2024
autorisant la cession à titre onéreux d'une parcelle communale d'environ 51 centiares située section Anse-Vata au profit de la SARL LBOH
Acte_old
Arrêté n° 2024-508 - publié le 26/04/2024
autorisant la cession à titre onéreux d'une parcelle municipale provenant du lot n° 51 - section Portes de Fer au profit de Monsieur Marc TALAMONA
Acte_old
Arrêté n° 2024-509 - publié le 26/04/2024
portant refus d'acquisition d'un terrain sis section Magenta ayant fait l'objet d'un droit au délaissement au plan d'urbanisme directeur de la ville de Nouméa
Acte_old
Arrêté n° 2024-505 - publié le 26/04/2024
autorisant le maire à signer un acte constatant la propriété de la Ville sur des parcelles situées sections Baie des Citrons et Anse-Vata et leur classement de droit dans le domaine public communal
Acte_old
Arrêté n° 2024-506 - publié le 29/04/2024
autorisant le déclassement et la cession d'une parcelle au profit de madame Bénédicte DUFRENE et monsieur Olivier BERTIN
Acte_old
Arrêté n° 2024-1133
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT STATIONNEMENT LORS D UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM
Acte_old
Arrêté n° PV du 13 mars 2024 - publié le 29/04/2024
Séance du 13 MARS 2024