ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU FAUBOURG BLANCHOT
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2024-1369
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ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA CROIX ROUGE FRANCAISE DE NOUVELLE-CALEDONIE DANS LA RUE D’AUSTERLITZ
Date de publication
Référence
2024-1392
ARRETE FIXANT LISTE POSTES ET ENTITES ORGANISATIONNELLES DE LA VDN BENEFICIANT INDEMNITES RELATIVE RI AGENT DE LA VILLE
Date de publication
Référence
2024-1372
ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE DOCTEUR LE SCOUR CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2024-1393
ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE DU DOCTEUR LESCOURS CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2024-1394
Acte_old
Arrêté n° 2024-1298 - publié le 23/12/2024
autorisant le transfert d'une parcelle de terrain du budget principal au budget annexe relatif à la résidentialisation du secteur de N'Du
Acte_old
Arrêté n° 2024-1299 - publié le 23/12/2024
portant approbation de l'urgence attachée à l'examen de la délibération portant acceptation de l'indemnité due à la Ville par la compagnie d'assurances HELVETIA au titre du sinistre lié aux émeutes du 13 mai 2024
Acte_old
Arrêté n° 2024-1302
ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUES GEORGES LEQUES DU FRERE PRUDENCE DU DOCTEUR ROLLAND GERMAIN ET FAUSTINE BERNUT NORMANDIE
Acte_old
Arrêté n° 2024-1310
ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUES SUFFREN ET GENERAL GALLIENI AU QUARTIER LATIN ET CENTRE VILLE
Acte_old
Arrêté n° 2024-1311
ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JOULE ZONE INDUSTRIELLE DE DUCOS