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Arrêté n° 2024-1320
ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE GEORGES CLEMENCEAU AU CENTRE VILLE
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Arrêté n° 2024-1338
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS D UN DEPOT DE GERBES A LA CROIX DE LORRAINE
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Arrêté n° 2024-1356
ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER 17 19 RUE SEBASTOPOL AU CENTRE VILLE LE VENDREDI 28 JUIN 2024
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Arrêté n° 2024-1357
ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE VICTOR BERNUT AU MOTOR POOL
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Arrêté n° 2024-1361
ARRETE AUTORISANT CREATION ENTREE CHARRETIERE ET REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE PADDON ORPHELINAT
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Arrêté n° 2024-1367
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EN CENTRE VILLE
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Arrêté n° 2024-1358
ARRETE PORTANT DELEGATION FONCTION ET SIGNATURE AU SECRETAIRE GENERAL ET AUX SECRETAIRES GENERAUX ADJOINTS
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Arrêté n° 2024-635 - publié le 21/06/2024
portant approbation de l'urgence attachée à l'examen de la délibération accordant une réduction du tarif de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères du 2ème trimestre 2024
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Arrêté n° 2024-636 - publié le 21/06/2024
accordant une réduction du tarif de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères du 2ème trimestre 2024
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Arrêté n° 2024-1369
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AU FAUBOURG BLANCHOT