Liste des délibérations examinées en séance du CM du 20/12/2023
Date de publication
Référence
LISTE du 20 decembre 2023
Date du CM
Résultats de recherche
Filtrer la recherche
94 résultats
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 07/02/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 7 fevrier 2024
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 13/03/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 13 mars 2024
Date du CM
Liste des délibérations examinées en séance du CM du 20/06/2024
Date de publication
Référence
LISTE du 20 juin 2024
Date du CM
ARRETE PORTANT VIREMENT DE CREDIT AU BUDGET 2024 DE LA VILLE DE NOUMEA
Date de publication
Référence
2024-676
ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GEOGES CLAUDE A DUCOS
Date de publication
Référence
2024-1419
ARRETE REGLEMENTANT STATIONNEMENT RUE DU CAPITAINE DESMIER A LA BAIE DES CITRONS
Date de publication
Référence
2024-1441
ARRETE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT ROUTE DE LA BAIE DES DAMES A DUCOS
Date de publication
Référence
2024-1442
ARRETE ABROGEANT ARRETE 2024 1356 REGLEMENTANT STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION OCCUPER 17 ET 19 RUE SEBASTOPOL AU CENTRE VILLE
Date de publication
Référence
2024-1456
ARRETE PORTANT DELEGATION TEMPORAIRE DE FONCTION A MME FABIENNE CHARDIGNY 4EME ADJOINTE AU MAIRE
Date de publication
Référence
2024-1462