Résultats de recherche

attribuant des subventions à caractère culturel au titre de l'année 2024

portant décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2024

portant modification de l'autorisation de programme et d'engagement et des crédits de paiement par décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2024

portant modification des autorisations de programme et d'engagements et des crédits de paiement par décision modificative n° 2 du budget principal primitif pour l'exercice 2024

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION LORS D’UN DEPOT DE GERBES AU MONUMENT AUX MORTS PLACE BIR-HAKEIM

ARRETE ANNULE ET REMPLACE L ARRETE N° 2024-2488 DU 07.11

ARRETE ANNULE ET REMPLACE L ARRETE N°2024-2489 DU 07 NOVEMBRE 2024 REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT

Séance du 28 AOÛT 2024

ARRETE PORTANT AUTORISATION OCCUPER RUE EDOUARD UNGER VALLEE DU TIR

ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER RUE JEAN JAURES CENTRE VILLE