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Arrêté n° 2024-3083
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA ET PLACE DES COCOTIERS
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Arrêté n° 2024-3084
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L’ENSEMBLE DES RUES PARCS ET ESPACES PUBLIC DE LA VILLE DE NOUMEA
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Arrêté n° 2024-1263 - publié le 24/12/2024
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte SECAL pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2024-1264 - publié le 24/12/2024
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte SODEMO pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2024-1265 - publié le 24/12/2024
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte SUD HABITAT pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2024-1266 - publié le 24/12/2024
portant approbation du rapport de la société anonyme d'économie mixte de TINA pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2024-1267 - publié le 24/12/2024
portant approbation du rapport de la société publique locale SUD TOURISME pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2024-3089
ARRETE COMPLETANT L’ARRETE N° 91-753 DU 26 AVRIL 1991 RESERVANT DES PLACES DE STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES PARTICULIERS DES PERSONNES HANDICAPEES
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Arrêté n° 2024-1290 - publié le 24/12/2024
relative au rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2023
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Arrêté n° 2024-1291 - publié le 24/12/2024
relative au rapport sur le prix et la qualité du service public de distribution d'énergie électrique pour l'exercice 2023