relative au rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'exercice 2023
Date de publication
Référence
2024-1293
Date du CM
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279 résultats
relative au rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif pour l'exercice 2023
Date de publication
Référence
2024-1294
Date du CM
autorisant le maire à exécuter les dépenses d'investissement hors autorisation de programme dans l'attente du vote effectif du budget principal primitif pour l'année 2025
Date de publication
Référence
2024-1273
Date du CM
autorisant le maire à exécuter les dépenses d'investissement hors autorisation de programme dans l'attente du vote effectif du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'année 2025
Date de publication
Référence
2024-1274
Date du CM
fixant le cadre réglementaire des effectifs des écoles pour l'année 2024
Date de publication
Référence
2024-1276
Date du CM
relative aux ajustements organisationnels au sein du Pôle Aménagement
Date de publication
Référence
2024-1277
Date du CM
relative à l'organisation du service coordination administrative et financière (SCAF) du Pôle Aménagement
Date de publication
Référence
2024-1278
Date du CM
relative à l'organisation de la direction de l'espace public (DEP)
Date de publication
Référence
2024-1279
Date du CM
relative à l'organisation de la direction de l'urbanisme (DU)
Date de publication
Référence
2024-1280
Date du CM
relative à l'organisation du service construction et exploitation des bâtiments (SCEB)
Date de publication
Référence
2024-1281
Date du CM