Acte_old
Arrêté n° 2025-658
ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC BAIE DE LA MOSELLE
Acte_old
Arrêté n° 2025-668
ARRETE REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATTION ET LE STATIONNEMENT RUE LOUIS LAGARDE SISE SECTION TINA
Acte_old
Arrêté n° 2025-672
ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LORS D UN EXERCICE AVENUE PAUL DOUMER SISE AU CENTRE VILLE
Acte_old
Arrêté n° 2025-673
ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE LA RUE DES FRERES CANEL SISE SECTION MAGENTA
Acte_old
Arrêté n° 2025-674
ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LES STATIONNEMENT DANS L EMPRISE DE L ENSEMBLE DES RUES DE LA VILLE DE NOUMEA
Acte_old
Arrêté n° 2025-683 - publié le 03/06/2025
relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du compte administratif du budget annexe du service d'eau potable pour l'exercice 2024
Acte_old
Arrêté n° 2025-684 - publié le 03/06/2025
approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud relatif au budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2024
Acte_old
Arrêté n° 2025-686 - publié le 03/06/2025
relative aux autorisations de programme et crédits de paiement du compte administratif du budget annexe de la gestion du service d'assainissement collectif pour l'exercice 2024
Acte_old
Arrêté n° 2025-687 - publié le 03/06/2025
approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud relatif au budget annexe des services funéraires pour l'exercice 2024
Acte_old
Arrêté n° 2025-688 - publié le 03/06/2025
approuvant le compte administratif du budget annexe des services funéraires pour l'exercice 2024