Résultats de recherche

221 résultats

Acte_old

Arrêté n° 2025-253 - publié le 28/03/2025

modifiant les conditions de la cession à titre onéreux d'une partie du lot communal n° 2 pie section VAL PLAISANCE au profit de la SARL ALIZES PROMOTIONS

Acte_old

Arrêté n° 2025-254 - publié le 28/03/2025

autorisant le déclassement et la cession d'une parcelle à titre onéreux au profit de la SARL LA VOILE DU ROCHER

Acte_old

Arrêté n° 2025-261 - publié le 28/03/2025

portant ajustements organisationnels de la direction de la police municipale (DPM)

Acte_old

Arrêté n° 2025-266 - publié le 28/03/2025

relative aux décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2024

Acte_old

Arrêté n° 2025-260 - publié le 28/03/2025

portant demande d'autorisation d'acquisition, de détention et de conservation d'armes, éléments d'armes et munitions pour les besoins de la police municipale

Acte_old

Arrêté n° 2025-243 - publié le 28/03/2025

relative au budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2025

Acte_old

Arrêté n° 2025-244 - publié le 28/03/2025

relative à l'autorisation de programme et crédits de paiement du budget annexe primitif de la gestion des services funéraires pour l'exercice 2025

Acte_old

Arrêté n° 2025-255 - publié le 29/03/2025

modifiant l'acte de cession d'une partie du lot n° 198 sis section Rivière Salée au profit du fonds social de l'habitat (FSH) autorisé par délibération n° 2021/408 du 27 avril 2021

Acte_old

Arrêté n° 2025-258 - publié le 29/03/2025

autorisant la signature de conventions de formation dans le cadre du plan de formation professionnelle continue pour l'année 2025 du personnel de la ville de Nouméa, des sapeurs-pompiers volontaires et des jeunes volontaires recrutés dans le cadre du dispositif service civique

Acte_old

Arrêté n° 2025-259 - publié le 29/03/2025

autorisant la signature de conventions de formation des élus avec les organismes agréés, pour l'année 2025