Liste des délibérations examinées en séance du CM du 27/05/2025
Date de publication
Référence
LISTE du 27 mai 2025
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176 résultats
adoptant le règlement intérieur des espaces municipaux et espaces assimilés, des espaces décentralisés de prévention et des maisons des associations
Date de publication
Référence
2025-665
Date du CM
portant acquisition à titre onéreux de parcelles appartenant à l'association Alliance scolaire de l'église évangélique en Nouvelle Calédonie (ASEE NC), à la Vallée des Colons
Date de publication
Référence
2025-669
Date du CM
habilitant le maire à demander l'avis de la province Sud pour engager la modification n° 4 du plan d'urbanisme directeur de la ville de Nouméa
Date de publication
Référence
2025-671
Date du CM
relative au rapport d'observations définitives de la chambre territoriale des comptes (CTC) de Nouvelle-Calédonie du 6 mars 2025 relatif au contrôle des comptes et de la gestion des casinos de Nouméa
Date de publication
Référence
2025-699
Date du CM
levant le vote à scrutin secret pour la désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du comité d'administration de la Caisse des écoles (CDE)
Date de publication
Référence
2025-700
Date du CM
modifiant la délibération n° 2020/1015 du 11 juin 2020 nommant les représentants de la ville de Nouméa au sein du comité d'administration de la Caisse des écoles (CDE)
Date de publication
Référence
2025-701
Date du CM
relative aux décisions prises par le Maire par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 1er janvier au 31 mars 2025
Date de publication
Référence
2025-702
Date du CM
portant modification de l'autorisation de programme par décision modificative n° 2 du budget annexe primitif de la gestion du service d'eau potable pour l'exercice 2025
Date de publication
Référence
2025-1119
Date du CM
approuvant le compte de gestion du trésorier de la province Sud relatif au budget principal pour l'exercice 2024
Date de publication
Référence
2025-675
Date du CM