Résultats de recherche

120 résultats

Acte_old

Arrêté n° 2025-1600

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC A L OCCASION DU CROSS DU COLLEGE DE TUBAND PROMENADE PIERRE VERNIER SISE AU VAL PLAISANCE

Acte_old

Arrêté n° 2025-1601

ARRETE AUTORISANT LES TRAVAUX ET REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEENT DANS L EMPRISE DES RUES DE REIMS ET DE MAUBEUGE SISES SECTION FAUBOURG BLANCHOT

Acte_old

Arrêté n° 2025-1603

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR CERTAINES RUES DE LA VILLE ET PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC AU PARC GEORGES BRUNELET AU RECEIVING LORS DU SALON DU TOURISME

Acte_old

Arrêté n° 2025-1610

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC A L OCCASION DE LA FETE NATIONALE DE VANUATU SUR LE TERRAIN ENHERBE RUE MAX FROUIN AU 6EME KM

Acte_old

Arrêté n° 2025-1616

ARRETE AUTORISANT LA CREATION D UNE ENTREE CHARRETIERE244 RUE DE REIMS

Acte_old

Arrêté n° 2025-1627

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L OCCASION DE COURSES DE VA A V3 LE SAMEDI 9 AOUT 2025 EN BAIE DE SAINTE-MARIE (2)

Acte_old

Arrêté n° 2025-1624

ARRETE ACCORDANT DELEGATION DE SIGNATURE D ACTES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION DES RISQUES SANITAIRES

Acte_old

Arrêté n° 2025-1636

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET PORTANT AUTORISATION D OCCUPER UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC RUE DU GOUVERNEUR GUYON SISE SECTION ORPHELINAT

Acte_old

Arrêté n° 2025-1647

ARRETE REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION SUR L ITINERAIRE EMPRUNTE PAR LES CONCURRENTS DU CROSS DU COLLEGE GEORGES BAUDOUX

Acte_old

Arrêté n° 2025-1648

ARRETE PORTANT MISE A DISPOSITION D UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC SUR L AIRE POLYVALENTE DE OUEMO