Résultats de recherche

207 résultats

Acte_old

Arrêté n° 2025-1011 - publié le 29/09/2025

adoptant le règlement intérieur des jardins familiaux de l'espace vert municipal de Magenta

Acte_old

Arrêté n° 2025-987 - publié le 29/09/2025

portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables du budget principal

Acte_old

Arrêté n° 2025-988 - publié le 29/09/2025

portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables du budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés

Acte_old

Arrêté n° 2025-1024 - publié le 29/09/2025

portant mise en modification n° 4 du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la ville de Nouméa

Acte_old

Arrêté n° 2025-998 - publié le 29/09/2025

portant organisation de la direction de la police municipale (DPM)

Acte_old

Arrêté n° 2025-999 - publié le 29/09/2025

portant organisation de la direction de l'espace public (DEP)

Acte_old

Arrêté n° 2025-2218

ARRETE ABROGEANT L ARRETE N° 20252113 DU 18 SEPTEMBRE 2025 MODIFIANT ET COMPLETANT L ARRETE N° 83828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA RUE JENNER SISE A LA VALLEE DU GENIE

Acte_old

Arrêté n° 2025-2219

ARRETE MODIFIANT ET COMPLETANT L ARRETE N° 83828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA RUE JENNER SISE A LA VALLEE DU GENIE

Acte_old

Arrêté n° 2025-2221

ARRETE COMPLETANT L ARRETE N° 83828 DU 07 OCTOBRE 1983 REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE ROULAGE DANS LA VILLE DE NOUMEA

Acte_old

Arrêté n° 2025-2229

ARRETE INTERDISANT TEMPORAIREMENT TOUTE ACTIVITE NAUTIQUE A L’OCCASION DE COURSES DE VA’A V6 MIXTE LE SAMEDI 4 OCTOBRE 2025 EN BAIE DE L’ANSE-VATA